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unknown - Communauté de communes - 4 Rivières - liste deliberations cc cc4r 0423
Document publié le Mardi 25 avril 2023
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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Communauté de Communes
des Quatre Rivières
Liste des délibérations du 25 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 25 avril à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 19 avril 2023
Membres présents prenant part au vote : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Jean- Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Jean-Christophe PINEAU, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et-Gatey : Gilles MARCHISET, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Jennifer VASSENET, Laëtitia GOISET, Régis VILLENEUVE, Yannick GUICHARDAN, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER , Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Francourt : Denis MONNOT, Grandecourt : Nathalie GOUX, Lavoncourt : Marc ROLLET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Michel AVENEL, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Ray-sur- Saône : Cédric GHESQUIER, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Roche-et-Raucourt : David RUBIO , Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vauconcourt- Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : James BUTHIAU, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Joëlle GRANTE.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Champlitte : Christian GUILLAUME Patrice COLINET
Champlitte : Jean-Marc HENRIOT Martine GAUTHERON
Fédry : Jean ROBLET Fabienne RICHARDOT
Vanne : Joël MONGIN Denis RIONDEL
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Pierrecourt : Noëlle BERTHELIER, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Jean-Marie BOURDENET, Theuley : Christelle PAROTY, Vaite : Olivier MARCEL.
Membres absents excusés : Argillières : Fabrice MARAFFI, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et- Quitteur : Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Christian GUILLAUME, Aurélie SARTELET, Jean-Marc HENRIOT, Catherine LAMBERT, Courtesoult-et-Gatey : Romaric VALTON, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Fouvent-Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Francourt : Françoise BUSSON, Grandecourt : Patrick POISSENOT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey-le-Grand : Bruno TRONCIN, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Christiane PFISTER, Renaucourt : Alain NICOT, Tincey-et-Pontrebeau : Lucien CHAMPONNOIS, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers- Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Jérôme FAVRET.Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 47
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants : 51
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 9
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Jennifer VASSENET comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2023-49– Attribution de subventions « MaPrimeRénov’ Sérénité », UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-50 – Attribution de subventions « Toiture » UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-51 – Attribution de subventions pour les manifestations culturelles UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 26 avril 2023