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Document publié le Mardi 30 avril 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Télécommunications et internet,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 30 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 30 avril à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 17 avril 2024
Membres présents prenant part au vote : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier- Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Christian GUILLAUME, Françoise MOUSSARD, Jean-Christophe PINEAU, Jean-Marc HENRIOT, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et-Gatey : Gilles MARCHISET, Dampierre-sur-Salon : Laëtitia GOISET, Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Françoise BUSSON, Lavoncourt : Marc ROLLET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Vauconcourt- Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Vereux : James BUTHIAU, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET Alain BERTHET
Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET Laetitia GOISET
Dampierre-sur-Salon : Yannick GUICHARDAN Régis VILLENEUVE
Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR Dimitri DOUSSOT
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Framont : Didier MIROUSSET, Francourt : Denis MONNOT, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Montot : André BROUILLET.
Membres absents excusés : Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Catherine LAMBERT, Courtesoult- et-Gatey : Romaric VALTON, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Jennifer VASSENET, Yannick GUICHARDAN, Denèvre : Marc SARREY, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey-le-Grand : Catherine BORONT, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Renaucourt : Roland JACQUIN, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Theuley : Christelle PAROTY, Vaite : Joël BAUGEY, Olivier MARCEL, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vellexon-Queutrey-et- Vaudey : Michelle MALLEGOL, Vereux : Bruno TUPINIER, Volon : Joëlle GRANTE.Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 41
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de votants : 45
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 5
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Régis VILLENEUVE comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2024-48 – Attribution de subventions « Toiture » UNANIMITE Délibération n°DCC2024-49 – Attribution de subventions « Rénovation de façade » UNANIMITE Délibération n°DCC2024-50 – Attribution de subventions « Autonomie » UNANIMITE Délibération n°DCC2024-51 – Attribution de subventions « MaPrimeRénov’ Sérénité »
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-52 – Attribution de subventions pour les manifestations culturelles
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-53 – Extension de la ZAE des Theillières - acquisition de l’emprise foncière de la future route d’accès
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-54 – Lancement de la délégation de service public pour le camping de Champlitte
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-55 – Définition des durées d’amortissement pour le budget du SPANC
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-56 – Décision modificative n°1 du budget principal UNANIMITE Délibération n°DCC2024-57 – Suppression du poste d’adjoint technique UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 2 mai 2024