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Document publié le Mardi 27 février 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Transports, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 27 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 27 février à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 21 février 2024
Membres présents prenant part au vote : Achey : Claude BOURRIER, Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Champlitte : Aurélie SARTELET, Christian GUILLAUME, Martine GAUTHERON, Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET, Régis VILLENEUVE, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Fleurey-lès-Lavoncourt : Johan MENNETRIER , Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Françoise BUSSON, Lavoncourt : Marc ROLLET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Michelle MALLEGOL, Vereux : James BUTHIAU, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET Jean-Marie BERTRAND
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Gérald DENOIX Sylvie BOUVERET
Dampierre-sur-Salon : Yannick GUICHARDAN Régis VILLENEUVE
Dampierre-sur-Salon : Laëtitia GOISET Jennifer VASSENET
Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR Bruno DEGRENAND
Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT Jean ROBLET
Grandecourt : Patrick POISSENOT Dimitri DOUSSOT
Pierrecourt : Jean-Luc NEE James BUTHIAU
Theuley : Françoise RIONDEL Denis RIONDEL
Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE Michelle MALLEGOL
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Framont : Didier MIROUSSET, Francourt : Denis MONNOT, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM
Membres absents excusés : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et- Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Catherine LAMBERT, Jean-Christophe PINEAU, Jean-Marc HENRIOT, Patrice COLINET, Dampierre-sur- Salon : Frédéric MAUCLAIR, Laëtitia GOISET, Yannick GUICHARDAN, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : AlainCOLINET, Grandecourt : Nathalie GOUX, Patrick POISSENOT, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Percey-le-Grand : Catherine BORONT, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Noëlle BERTHELIER, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Renaucourt : Roland JACQUIN , Theuley : Christelle PAROTY, Françoise RIONDEL, Vaite : Olivier MARCEL, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Sébastien ELSAN, Volon : Jérôme FAVRET, Joëlle GRANTE
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 36
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 46
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 8
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Jennifer VASSENET comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2024-15 – Acquisition de mobiliers pour la crèche et les micro- crèches de la CC4R
UNANIMITE
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UNANIMITE
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Délibération n°DCC2024-19 – Approbation du montant des attributions de compensation selon la procédure de révision libre
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Délibération n°DCC2024-20 – Désignation des membres du comité de pilotage « rénovation et extension du gymnase du collège »
UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 29 février 2024