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Document publié le Mardi 24 octobre 2023
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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 24 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 24 octobrembre à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 18 octobre 2023
Membres présents prenant part au vote : Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Jean-Marie BERTRAND, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Christian GUILLAUME, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et-Gatey : Gilles MARCHISET, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Jennifer VASSENET, Laëtitia GOISET, Régis VILLENEUVE, Yannick GUICHARDAN, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fleurey-lès- Lavoncourt : Johan MENNETRIER, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Françoise BUSSON, Lavoncourt : Marc ROLLET, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mercey-sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Ray-sur-Saône : Cédric GHESQUIER, Recologne : Marie- Claire GAXATTE, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Savoyeux : Michel ATTALIN, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Christelle PAROTY, Vaite : Olivier MARCEL, Vauconcourt- Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Vereux : James BUTHIAU, Volon : Joëlle GRANTE.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Gérald DENOIX Alain BERTHET
Champlitte : Aurélie SARTELET Martine GAUTHERON
Champlitte : Jean-Marc HENRIOT Patrice COLINET
Champlitte : Jean-Christophe PINEAU Christian GUILLAUME
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Denèvre : Marc SARREY, Fouvent-Saint-Andoche : Philippe MAILLARD, Framont : Didier MIROUSSET, Francourt : Denis MONNOT, Mercey-sur-Saône : Stéphanie GRANTE, Montot : André BROUILLET, Pierrecourt : Noëlle BERTHELIER, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM.
Membres absents excusés : Argillières : Fabrice MARAFFI, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint- Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET, Gérald DENOIX, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Aurélie SARTELET, Jean-Marc HENRIOT, Catherine LAMBERT, Jean-Christophe PINEAU, Courtesoult-et-Gatey : Romaric VALTON, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fleurey-lès-Lavoncourt : Alain COLINET, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Eric TAMISIER, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Recologne : Christiane PFISTER, Renaucourt : Alain NICOT, Roland JACQUIN, Theuley : Françoise RIONDEL, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vereux : Bruno TUPINIER, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON, Volon : Jérôme FAVRET.Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 45
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants : 49
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 9
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Jennifer VASSENET comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2023-100 – Attribution de subventions « Autonomie » UNANIMITE Délibération n°DCC2023-101 – Attribution de subventions « Toiture » UNANIMITE Délibération n°DCC2023-102 – Attribution de subventions pour les manifestations culturelles
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-103 – Préparation du transfert des compétences « eau et assainissement » en 2026
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-104 – Extension du réseau concédé d'électricité pour l’extension de la ZAE des Theillières
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-105 – Modification du niveau de rémunération d’un poste permanent
UNANIMITE
Délibération n°DCC2023-106 – Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
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Délibération n°DCC2023-107 – Avis sur le programme régional de santé UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 25 octobre 2023