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Document publié le Mardi 25 juin 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
Communauté de Communes
des 4 Rivières
Liste des délibérations du 25 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 25 juin à 20h00, le Conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni en session ordinaire à DAMPIERRE-SUR-SALON au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Dimitri DOUSSOT.
Date de la convocation : 19 juin 2024
Membres présents prenant part au vote : Autet : Dominique PERILLOUX, Beaujeu-Saint-Vallier- Pierrejux-et-Quitteur : Alain BERTHET, Gérald DENOIX, Sylvie BOUVERET, Brotte-lès-Ray : Pierre PATE, Champlitte : Christian GUILLAUME, Françoise MOUSSARD, Jean-Christophe PINEAU, Martine GAUTHERON, Patrice COLINET, Sandra DESGREZ, Courtesoult-et-Gatey : Gilles MARCHISET, Dampierre-sur-Salon : Frédéric MAUCLAIR, Laëtitia GOISET, Delain : Jean ALLEMAND, Denèvre : Eric ROUHIER, Fédry : Jean ROBLET, Ferrières-lès-Ray : Fabienne RICHARDOT, Fouvent-Saint- Andoche : Philippe MAILLARD, Framont : Didier MIROUSSET, Francourt : Françoise BUSSON, Larret : Mickaël MAIROT, Lavoncourt : Jean-Paul CARTERET, Membrey : Eric TAMISIER, Mercey- sur-Saône : Aurélien GIROD, Montot : Bruno DEGRENAND, Mont-Saint-Léger : Dominique LAMIDIEU, Montureux-et-Prantigny : Catherine JACQUEMARD, Percey-le-Grand : Jean-Pierre REBILLY, Recologne : Marie-Claire GAXATTE, Renaucourt : Alain NICOT, Roche-et-Raucourt : David RUBIO, Seveux-Motey : Jean NOLY, Yoann ROBERT, Theuley : Françoise RIONDEL, Vaite : Joël BAUGEY, Vauconcourt-Nervezain : Dimitri DOUSSOT, Vereux : James BUTHIAU, Volon : Jérôme FAVRET.
Pouvoirs :
Mandat Mandataire
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Mélanie BEUCHET Alain BERTHET
Champlitte : Jean-Marc HENRIOT Patrice COLINET
Champlitte : Catherine LAMBERT Martine GAUTHERON
Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET Laëtitia GOISET
Pierrecourt : Jean-Luc NEE Dimitri DOUSSOT
Vanne : Joël MONGIN Françoise RIONDEL
Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE Bruno DEGRENAND
Vellexon-Queutrey-et-Vaudey : Michelle MALLEGOL Frédéric MAUCLAIR
Membres suppléants présents également à la réunion et ne prenant pas part au vote : Delain : Sylvie BATAILLE, Montot : André BROUILLET, Roche-et-Raucourt : Sylvain WILHELM, Theuley : Christelle PAROTY, Volon : Joëlle GRANTE.
Membres absents excusés : Achey : Claude BOURRIER, Argillières : Bernard THIERRY, Autet : Claudy ROUSSEL, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur : Jean-Marie BERTRAND, Mélanie BEUCHET, Brotte-lès-Ray : Maurice BIDON, Champlitte : Catherine LAMBERT, Jean-Marc HENRIOT, Courtesoult-et-Gatey : Romaric VALTON, Dampierre-sur-Salon : Jennifer VASSENET, Régis VILLENEUVE, Yannick GUICHARDAN, Denèvre : Marc SARREY, Fédry : Joël GELINOTTE, Ferrières-lès-Ray : Patrice BILLARDEY, Fouvent-Saint-Andoche : Alain AUBRY, Framont : Pascal MARTINET, Francourt : Denis MONNOT, Membrey : Gérard LAMIDIEU, Mercey-sur-Saône :Stéphanie GRANTE, Mont-Saint-Léger : Joël GARNERY, Montureux-et-Prantigny : Dimitri MAUCLAIR, Percey-le-Grand : Catherine BORONT, Pierrecourt : Jean-Luc NEE, Ray-sur-Saône : Michel ALBIN, Renaucourt : Roland JACQUIN, Tincey-et-Pontrebeau : Denis RIONDEL, Vaite : Olivier MARCEL, Vanne : Joël MONGIN, Vauconcourt-Nervezain : Pascal DAMIDEAUX, Vellexon- Queutrey-et-Vaudey : Dylan DEMARCHE, Michelle MALLEGOL, Villers-Vaudey : Frédéric BESANCON.
Nombre de membres en exercice : 60
Nombre de membres présents prenant part au vote : 39
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de votants : 47
Nombre de suppléants n’ayant pas pris part au vote : 5
Le Conseil communautaire nomme à l’unanimité Joël BAUGEY comme secrétaire de séance.
Délibération n°DCC2024-58 – Attribution de subventions « Aide à l’installation de ménages »
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-59 – Attribution de subventions pour les manifestations culturelles
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-60 – Attribution d’une subvention « aide aux meublés de tourisme »,
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-61 – Modification du plan de financement de la future crèche familiale à Lavoncourt
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-62 – Extension de la ZAE des Theillières - acquisition de l’emprise foncière de la future route d’accès
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-63 – Décision modificative n°2 du budget principal UNANIMITE Délibération n°DCC2024-64 – Décision modificative n°1 du budget annexe du Port de Savoyeux
UNANIMITE
Délibération n°DCC2024-65 – Partenariat avec le Centre Ludique d’Utilité Collective (CLUC),
UNANIMITE
Liste des délibérations affichée au siège administratif et publiée sur le site internet de la Communauté de communes des 4 Rivières le 26 juin 2024