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Procès Verbal - PV DU 3 JUIN 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Chitenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 3 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Loisirs,
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE
DU 3 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre le trois juin le Conseil Municipal de la Commune s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur BOULAY Jean Albert, Maire.
Mme TOURNEAU Guylaine a été élue secrétaire.
Convocation du 30 mai 2024
PRESENTS : Mesdames KROVIARSKI-PORTEVIN Bénédicte CARMINATI Catherine, BIGOT
Laetitia, Mme TOURNEAU Guylaine. Messieurs BOULAY Jean Albert, RIDOR Gérard, BIGOT Jacky, AMIOT Michel, BEAUNE Christian, RIGOLLET Alain, ABDALLAH Georges, M. THERET
Jean-Pierre.
ABSENTS : M. BOURDON Jean-Marie (procuration donnée à Mme CARMINATI Catherine). Mme CABIROL Marie-Christine (procuration donnée à M ABDALLAH Georges). Mme LEGALL Céline (procuration donnée à Mme KROVIARSKI-PORTEVIN Bénédicte).
Nombre de membres du conseil : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de procuration : 3
Nombre de votants : 15
Ouverture de la séance à 19h20.
| Approbation du procès-verbal du 6 mai 2024 :
Le conseil approuve à l’unanimité le procès-verbal du 6 mai 2024.
Délibération 2024-26 FINANCES LOCALES : Tarifs des spectacles pour l’année 2024
Présentation faite par Mme CARMINATI Catherine. Cette délibération est demandée par la trésorerie pour encaisser les recettes des ventes de billets des spectacles organisés en 2024.
M. le Maire propose de fixer les tarifs des ventes des billets des spectacles Festillesime du Conseil Départemental de Loir-et-Cher organisés en 2024.
Spectacles Festillésime :
Enfants (moins de 12 ans) : 3 €
Adultes : 5 €
Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal valide les tarifs présentés ci-dessus. 2024-27 COMMANDE PUBLIQUE : Achat de mobilier urbain pour l'aire de jeux
communale
Présentation faite par Mme CARMINATI Catherine.
La commission « vie locale » réunie le 17 avril 2024 avait évoqué la nécessité d’installer 3 bancs et une corbeille en bois (permettant le tri sélectif) sur l’aire de jeux communale. Un devis a été demandé à l’entreprise MAVASA et M. le Maire en donne lecture : 2 352.60 € TTC. Cette dépense pourra être inscrite en investissement au compte 2135.
M. le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à signer ce devis.
Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal valide les tarifs présentés ci-dessus.
AFFAIRES DIVERSES :
1. Modification du règlement intérieur de la garderie et de la fiche d'inscription
Mme KROVIARSKI-PORTEVIN Bénédicte présente les modifications apportées :
Sur le règlement au règlement intérieur de la garderie :
Forfait retard : Après 18h30 : 9 € par % d’heure (il est demandé aux agents de noter l’heure dès la première minute de retard constaté).
Rajout de la date de mise à jour du règlement.
Sur la fiche d’inscription : il est demandé aux parents le droit d’utiliser l’image de leur(s) enfant(s) dans le cadre de reportages photographiques et vidéo.
2. Information sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) M. le Maire présente le dispositif : l’Etat demande aux communes de définir des zones où il serait le plus propice d’installer des générateur d’énergie renouvelables.
Une première approche du sujet a été faite et M. le Maire donne la procédure à suivre : - Les ZAER sont identifiées en réunion du conseil municipal
- Le public doit être concerté (selon des modalités à définir)
- Le conseil municipal délibère sur la ou les ZAER
Prochain conseil le lundi 1° juillet 2024 à 19h00
Fin du conseil : 20h06
Le Maire La secrétaire de séance
M. Jean Albert BOULAY Mme Guylaine TOURNEAU
en BD
TT