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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Éducation,
OUEST
; AVEYRON
communauté ouestaveyron:fr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 Novembre 2020 à 17h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2020-103 : Administration générale : Approbation du règlement intérieur
Le Président à l’unanimité
2- Délibération n°2020-104 : Administration générale : Composition des commissions thématiques et des comités restreints
Le Président à l’unanimité
3- Délibération n°2020-105 : Finances: Admission en non-valeur de produits irrécouvrables — exercice 2020
Le Président à l'unanimité
4- Délibération n°2020-106 : Finances : AP/CP N°2018/03 pour l'opération « Aides de modernisation des commerces » - modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement
Le Président à l’unanimité
5- Délibération n°2020-107 : Finances: Décision modificative n°4 du budget principal
Le Président à l’unanimité
6- Délibération n°2020-108 : Finances : Décision modificative n°2 - budget annexe Ordures Ménagères
Le Président à l’unanimité
7- Délibération n°2020-109 : Finances : Décision modificative n°1 - budget annexe ZA Les Gantes
Le Président à l’unanimité
8- Délibération n°2020-110 : Finances : Révision des attributions de compensation 2020
Le Président à l’unanimité 9- Délibération n°2020-111 : Culture : Demande de soutien financier de la DRAC
dans le cadre du conventionnement Contrat Territoire Lecture
Le Président à l’unanimité
10- Présentation du discours de politique générale
Le Président à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 20 novembre 2020, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH