Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ 1)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Justice et droit,
OUEST
oO AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 8 juillet 2021 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B21-058 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune d’Ambeyrac — Réhabilitation de deux logements locatifs
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B21-059 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Lunac — Réhabilitation d'un local en MAM
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B21-060 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Monteils — Réalisation MAM et chaufferie à granulés
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B21-061 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Montsalès — Réhabilitation du presbytère en 2 logements
locatifs
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B21-062 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Morlhon le Haut — Transformation d’un local en logement
locatif
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
6- Délibération/Bureau n°B21-063 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Saint-Rémy -— Optimisation énergétique de l'éclairage public
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B21-064 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Salles-Courbatiès — Rénovation de l'éclairage public
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
8- Délibération/Bureau n°B21-065 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Vailhourles — Réhabilitation thermique et PMR Salle
Polyvalente
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité 9- Délibération/Bureau n°B21-066 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villefranche de Rouergue — Aménagement piste cyclable et
déplacement doux avenue de Toulouse
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
10-Délibération/Bureau n°B21-067 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villefranche de Rouergue — Création d’un poste de police —
réhabilitation d'immeubles
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
11-Délibération/Bureau n°B21-068 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villefranche de Rouergue -— Travaux de ravalement et
d'aménagement intérieur du musée Urbain Cabrol
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
12-Délibération/Bureau n°B21-069 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villefranche de Rouergue -— Travaux de rénovation
énergétique gymnase Robert Fabre
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
13-Délibération/Bureau n°B21-070 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villeneuve — Réaménagement paysager des entrées du
Bourg
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
14-Délibération/Bureau n°B21-071 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villeneuve — Réhabilitation du centre d'exploitation
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
15-Délibération/Bureau n°B21-072 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villeneuve — Rénovation énergétique de l’espace socio-
culturel
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
16-Délibération/Bureau n°B21-073 : FINANCES : Fonds de concours : Versement de fonds
de concours à la commune de Villeneuve — Requalification de l’espace socio-culturel
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
17-Délibération/Bureau n°B21-074: FINANCES: Attribution de subventions à des
associations
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
18-Délibération/Bureau n°B21-075: FINANCES : Demande de subvention au titre de la
DETR pour l’année 2021 concernant des travaux de voirie
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité 19-Délibération/Bureau n°B21-076 : COHESION SOCIALE : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département de l'Aveyron et Ouest Aveyron Communauté pour la mise en œuvre du Point Info Seniors
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
20-Délibération/Bureau n°B21-077 : GEMAPI : Approbation de la convention de gestion d’un bien commun pour l'application de la GEMAPI avec la communauté de communes Quercy Rouergue Gorges de l'Aveyron
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
21-Délibération/Bureau n°B21-078 : AMENAGEMENT/URBANISME : EPF : signature de la convention opérationnelle « Bastide 2 — schéma directeur » sur la commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE a l'unanimité
22-Délibération/Bureau n°B21-079 : AMENAGEMENT/URBANISME : PROJET URBAIN
PARTENARIAL (PUP) - Création d'une Zone de PUP sur le secteur «Le Calvaire »,
commune de VILLEFRANCHE
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l'unanimité
23-Délibération/Bureau n°B21-080 : POLITIQUE DE LA VILLE : Lancement d’un Appel à
projets (AAP) du Contrat de Ville de Villefranche-de-Rouergue pour l'année 2022
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l'unanimité
24-Délibération/Bureau n°B21-081 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Demande de
labellisation du PAT d'Ouest Aveyron et dépôt d'un dossier de demande de subvention à
l'appel à projets PAT — volet B du plan « France Relance »
Monsieur Dominique RIGAL à l'unanimité
25-Délibération/Bureau n°B21-082 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente parcelle n°
ZB-63 de la Zone d'Activités Economiques de la Glèbe
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
26-Délibération/Bureau n°B21-083 : PROMOTION DU TOURISME : Approbation du rapport d'activité 2020 de la SPL Ouest Aveyron Tourisme
Madame Suzanne DELERIS à l’unanimité
27-Délibération/Bureau n°B21-084 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché
n°2021-07 relatif à la fourniture et pose de la signalisation d'information locale sur le
territoire de Ouest Aveyron Communauté
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
28-Délibération/Bureau n°B21-085 : COMMANDE PUBLIQUE : Approbation de la
participation au marché public du Centre de gestion pour les assurances couvrant les
risques statutaires
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité 29-Délibération/Bureau n°B21-086 : COMMANDE PUBLIQUE : Approbation de la
convention de groupement de commande entre les communes adhérentes et Ouest
Aveyron Communauté pour la Fourniture administrative de bureau
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 12 juillet 2021, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH