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Procès Verbal - 2025 11 20 pv cm Signe
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 11 20 pv cm Signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
POMEYS
Séance
du
jeudi
20
novembre
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 12
Votants
: 14
L'an
Deux
Mille
vingt-cinq,
le jeudi
20
novembre,
le
Conseil
municipal
de
la Commune
de
Pomeys
s'est
réuni
en
session
ordinaire
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
GOUTAGNY,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
14
novembre
2028.
Présents :
M
Jean-Marc
GOUTAGNY,
Mme
Nicole
VIRICEL,
Mme
Monique
RAGEYS,
M
Didier
LUXEMBOURGER,
M
Didier
REYMONDON,
M
René
VALLIER,
Mme
Patricia
FILLON,
Mme
Stéphanie
CHAMBE,
M
Nicolas
BERGER,
M
Jean-Luc
GOUTAGNY,
Mme
Angélique
PIBOLLEAU,
M
Noël
BROCHIER.
Absents
excusés
: Mme
Françoise
DUBOEUF
donne
pouvoir
à Mme
Monique
RAGEYS,
M
Hervé
PERRONNET
donne
pouvoir
à
M
Noel
BROCHIER.
Secrétaire
de
séance
: M
Didier
REYMONDON
Quorum
: 8
Ordre
du
jour :
e
Adoption
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
jeudi
23
octobre
2025
°
Délibération :
o
Cession
d'une
portion
du
Chemin
de
la
Renardière
Comptes
rendus
des
commissions
communales
et
intercommunales
Questions
diverses
KAKKRKEKKRAE
M.
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
M
Didier
REYMONDON
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
M.
le Maire
présente
à l'assemblée
la nouvelle
secrétaire,
Amandine
RUYNAT,
dont
la prise
de
poste
sera
effective
le 24
novembre
2025.
Adoption
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
23/10/2025
:
M
le Maire,
après
avoir
rappelé
les
principaux
points
à
l'ordre
du
jour,
invite
les
conseillers
à
approuver
le
procès-verbal
de
la séance
du
23/10.
LApprobation
à
l'unanimité
DELIBERATION
1
: Cession
d’une
portion
du
Chemin
de
la
Renardière.
M
le
Maire
propose
de
retirer
cette
délibération
car
il manque
des
éléments.
Cette
délibération
est
reportée
à
une
date
ultérieure.
LApprobation
à
l'unanimité
Points
:
-
Ecole
St
Exupéry:
M.
le
Maire
présente
le
Rapport
d'Analyse
des
offres
concernant
le
marché
de
travaux,
suite
à
la
Commission
Bâtiment.
Des
négociations
sont
en
cours
pour
certains
lots.
À
la
fin
de
la
phase
de
négociation,
une
nouvelle
analyse
sera
faite
par
l'économiste.
Les
travaux
seront
décidés
au
prochain
Conseil.
M.
le
Maire
propose
de
visionner
les
plans
du
futur
chantier:
plan
actuel,
plan
de
l'aménagement
et
des
modifications. M.
Didier
Luxembourger
présente
le rapport
de
l'écologue
concernant
la présence
d'espèces
protégées
: martinets,
chauve-souris,
des
nids
sont
à
prévoir
et des
mesures
préventives.
Affichée et publiée le
ZA
DEL,
2075 -
Voirie
: Mme
Monique
RAGEYS
présente
les
travaux
réalisés
en
2025.
Le
budget
alloué
par
la
CCMDL
n’a
pas
été
consommé
en
totalité
; elle
espère
pouvoir
reporter
la
somme
sur
le
projet
Couzon.
Elle
informe
également
qu'une
demande
de
subvention
concernant
les
amendes
de
police
a
été
faite
et
que
le montant
de
11
480€
a été
accordé
pour
ce
projet
de
sécurisation
de
l'arrêt
de
bus
au
Couzon.
Mme
Monique
RAGEYS
informe
qu'un
problème
«
d'affaissement
»
de
la
chaussée
est
à
vérifier
à
la
Mathevonnière.
Elle
fait
part
au
Conseil
des
difficultés
à
communiquer
avec
les
entreprises
(TP),
le
non-
respect
des
délais.
-
City-stade:
Mme
Nicole
VIRICEL
présente
les
différentes
propositions
d'aménagement:
fresque,
crêpi
sur
muret,
coin
détente,
jeux
(modules
d'activités).
Le
Conseil
Municipal
autorise
Mme
Nicole
VIRICEL
à
commander
les jeux
et
aménagements
divers.
-
Point
finances
: Mr
Bitonti
(Conseiller
aux
décideurs
locaux/trésorerie)
a
fait
part
de
la
bonne
gestion
comptable
et
financière
de
la
commune.
-
Commission
bâtiment:
M.
Didier
LUXEMBOURGER
rencontre
des
entreprises
pour
des
devis
dans
le
cadre
de
la
rénovation
des
toilettes
publiques
au
bourg.
=
Hurongues
: les
travaux
sont
en
cours.
QUESTIONS
DIVERSES :
-
La
Fabrik/Le
mouton
dans
le
ciel
:
spectacle
proposé
à
Jean
Letrêve.
La
commune
de
Pomeys
donne
son
accord
pour
sa
participation
de
600€
pour
réduire
le
coût
du
tarif d'entrée
7€
au
lieu
de
15€
pour
le
public.
-
Fête
de
l’école
: 12
décembre
- _
CCAS
: après-midi
festif
pour
les
aînés
le
17/12.
La
date
du
prochain
Conseil
municipal
est
le
Jeudi
18
décembre
2025.
La
séance
est
levée
à 23h00.
Ainsi
Fait
et
Délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
GOUTAGNY
Didier
REYMONDON
À 1 DEC,
2075
Affichée
et
publiée
le