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Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Miribel-Lanchâtre.
Lien du pdf (Déliberation - Vote subventions pour 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 31/03/2025
Reçu en préfecture le 31/03/2025
MAIRIE DE MIRIBEL-LANCHÂTRE Publié le S LOT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIOI2 : 038-213802358-20250328-092025-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
_-. NOMBRE DE MEMBRES _
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part à la
EN _ délibération _
| Onze Neuf | Six
Délibération n° 09-2025
L’an deux mil Vingt-cinq et le vingt-huit mars,
À 20 heures 00, sous la Présidence de M. Michel GAUTHIER, Maire de MIRIBEL- LANCHÂTRE, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Convocation du : 19 mars 2025
Etaient présent(e)s: M. GAUTHIER, N. CROS, Y. JUANICO, S. TRESSE, P. CULLAZ, S. TOUSSAINT
Absent(e)s/Excusé(e)s : A. WOJKIEWICZ, A.L JOUVET,
Déport : F. BAILLY
Secrétaire de séance: Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, F. BAILLY a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Après présentation du Budget Primitif 2024, M. le Maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de verser une subvention aux associations :
- La Coop Scolaire pour un montant de 80 € par enfant scolarisé pour l'année 2025/2026
-__ L’'ADMR pour un montant de 1000 € pour l’année 2025
-__ SIAD pour un montant de 1000 € pour l'année 2025
-__L'Ecran Vagabond pour un montant de 500 € pour l’année 2025
Sur _ le rapport de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte et décide :
- d'autoriser M. Le Maire à verser une subvention aux dites-associations
> 6 Voix pour À
Fait pour valoir ce que de droit à | |
MIRIBEL-LANCHÂTRE, |
Les jours, Mois, An que ci-dessus. |
Le Maire,
Michel GAUTHIER
Certifiée exécutoire après publication et transmission en Préfecture