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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Miribel-Lanchâtre.
Lien du pdf (Déliberation - Vote subventions 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 22/03/2023
Reçu en préfecture le 22/03/2023
Affiché le
MAIRIE DE MIRIBEL-LANCHÂTRE 1D : 038-213802358-20230321-142023-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIOKS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil en exercice qui ont pris part à la
délibération Onze
Neuf Six |
Délibération n° 14-2023
Objet : vote des subventions aux associations pour l’année 2023
L'an deux mil Vingt-trois et le 21 mars, .
A 20 heures, sous la Présidence de M. Michel GAUTHIER, Maire de MIRIBEL-LANCHÂTRE, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Convocation du : 9 mars 2023
Etaient présent(e)s: M. GAUTHIER, F. BAILLY, N. CROS, Y. JUANICO, S. TOUSSAINT,
S. TRESSE,
Absent(e)s/Excusé(e)s : A. WOJKIEWICZ, AL JOUVET, P. CULLAZ,
Secrétaire de séance: Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, S. TOUSSAINT a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
M. le Maire demande au Conseil Municipal l'autorisation de verser une subvention
aux associations :
- La Coop Scolaire pour un montant de 80 € par enfant scolarisé pour l’année
2023/2024
-__ L'Ecran Vagabond pour un montant de 500 € pour l'année 2023
-_ L'ADMR pour un montant de 1000 € pour l'année 2023
- Ski Club de Gresse pour un montant de 100 €
= RCVMT pour un montant de 100 €
-_ RIALTO-ISSUE DE SECOURS pour un montant de 100 €
- CODASE pour un montant de 100 €
Sur le rapport de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, prend acte et décide :
- d'autoriser M. Le Maire à verser une subvention aux dites-associations
> 6 Voix pour
Fait pour valoir ce que de droit à
MIRIBEL-LANCHÂTRE,
Les jours, Mois, An que ci-dessus.
Le Maire,
Michel GAUTHIER
Certifiée exécutoire après publication et transmission en Préfecture