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Compte-Rendu - 2 Comptes rendu du 24.02.15
Document publié le Mardi 24 février 2015 par la commune de Vigen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 Comptes rendu du 24.02.15)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Loisirs,
1
Commune du Vigen
Conseil Municipal du 24 février 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 février 2015
Etaient présents : M. Jean-Claude CHANCONIE, Mme Sylvie BAUDOU, MM. Armand LAPLAUD, Raymond BARDAUD, Jean-Luc BONNET, Mme Lydie LAGARDE, MM. Serge AUXEMERY, Christian BAYERON, Mmes Pascale REYTIER, Sonja FAURE-LAGORCE, M. Sacha BIASSE, Mme Virginie REIGUE-LAURENT, M. Jean-Yves CACOYE, Mme Joëlle RIBEYROTTE.
Etaient absents : Mmes Nathalie COUTY, Mme Laetitia MADRONET, M. Pierre-Adrien EVENE (procuration à Mme Sylvie BAUDOU), Mme Christine HERVY (procuration à M. Jean-Claude CHANCONIE), M. Didier FARNIER.
Monsieur Jean-Luc Bonnet est élu secrétaire de séance.
Finances
- Vote du Compte Administratif 2014
Le compte administratif ainsi que l’état des restes à réaliser dépenses et recettes 2014 ont été remis à chaque membre du Conseil.
Monsieur le Maire présente le compte administratif. Il apporte des précisions aux différentes questions posées par les membres de l’Assemblée.
Monsieur le Maire se retire et laisse la Présidence à Madame Sylvie BAUDOU afin procéder au vote du compte. Il est voté à l’unanimité.
Monsieur le Maire présente la fiche de résultats 2014 en complément.
- Vote du Compte de gestion 2014
Le compte de gestion établi par la Trésorerie Principale de Limoges Banlieue fait apparaître des chiffres identiques à ceux du compte administratif adopté par le Conseil Municipal. Le compte de gestion est mis à la disposition du Conseil. Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de voter le compte de gestion établi par le Receveur Municipal pour 2014.
Il est approuvé à l’unanimité. 2
Commune du Vigen
Conseil Municipal du 24 février 2015
- Vote d’une ligne de trésorerie
La trésorerie actuelle de la Commune ne permet pas de faire face au paiement des dépenses, aussi est-il nécessaire de contracter à nouveau une ligne de trésorerie à compter du 21 mars 2015.
La proposition faite par la Caisse d’Epargne sur 100 000 € est la suivante :
- durée 365 jours
- taux d’intérêt : Eonia + marge de 1.35 % ou
T4M + marge de 1.35 %
- commission d’engagement de 0.15 % soit : 150 €
- commission de non utilisation 0.20 %
Monsieur le Maire sollicite le Conseil qui donne son accord à l’unanimité.
- Vote de subventions
Monsieur le Maire présente les deux demandes de subventions suivantes :
- Culture et loisirs Val de Briance (353 € représentant le matériel publicitaire pour la fête de la culture 2014)
- Coopérative scolaire école du Bourg (30 € par enfant soit 43 X 30 = 1 290 €) Classe de découverte école du Bourg CP et CE1 des 7 au 9 avril 2015 à Bressuires.
Le Conseil vote à l’unanimité ces deux subventions.
- Convention centre de loisirs avec la Commune de Solignac et demande de subvention auprès de la CAF
Une convention est à passer avec la Commune de SOLIGNAC pour la participation du Vigen sur le centre de loisirs.
Monsieur le Maire donne lecture de cette convention, qui fait ressortir un coût de (9 757 € - 1 285.70 € mise à disposition du cuisinier sur deux semaines) 8 471.30 € pour 2015. Il est à noter que cette année le centre de loisirs fonctionne juillet et août comme à l’habitude, mais aussi les mercredis après-midi, et sur les petites vacances deux semaines au lieu d’une les années précédentes.
Monsieur le Maire propose de demander une subvention auprès de la CAF, sur cette dépense en y incluant les frais de bus réglés les mercredis (soit 65 € X 36 = 2340 €) pour conduire les enfants aux deux centres (Solignac et Condat). 3
Commune du Vigen
Conseil Municipal du 24 février 2015
Le Conseil autorise le Maire à signer cette convention et demander une subvention à la CAF.
Monsieur le Maire rappelle que le centre de loisirs est actuellement sous la gestion d’une Association : Briance Loisirs. A compter du 1er janvier 2016, l’Association cessera d’exercer cette activité. Qui assurera la gestion du centre de loisirs ?
Elections
Bureau électoral : Elections Départementales des 22 et 29 mars 2015
Les tableaux de présences aux bureaux électoraux seront à finir de mettre en place téléphoniquement et envoyés à chaque membre du Conseil.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.