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Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
à FONTAINES é_ BOURGOGNE
Liste des délibérations votées par le Conseil municipal le 24 mars 2025
2025-12 [Désignation du secrétaire de séance-adoptée à l’unanimité
2025-13 | Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024-adoptée à l’unanimité
2025-14 | Délégations au Maiïre en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -adoptée à l'unanimité
2025-15 | Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines et les associations Fontenoises pour l’organisation de
manifestations dans les locaux communaux et sur le domaine public-adoptée à l’unanimité
2025-16 |Organisation de la journée citoyenne-adoptée à l’unanimité _|
2025-17 |Mise en place d’un règlement de service, de la police d'abonnement, et de l'annexe tarifaire du SPIC « Production | d’énervies renouvelable (PER)» -adoptée à l’unanimité | 2025-18 Cession de la parcelle N°ZD 105 et du bâtiment « Résidence Grizentelle » à l'OPAC 71-adoptée à l’unanimité | 2025-19 |Cession des parcelles AK DP1 et AK DP2 à la SAS D and C - adoptée à l’unanimité 2025-20 | Indemnisation d’un locataire de la salle St Hilaire - adoptée à l’unanimité 2025-21 |Admission en non valeur- adoptée à l’unanimité
2025-22 [Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget de la Commune- adoptée à l’unanimité
2025-23 [Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe « Logements » -adoptée à l’unanimité
2025-24 [Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe « Locaux commerciaux »-adoptée à l’unanimité
2025-25 [Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe « Maison Santé Pluridisciplinaire » - adoptée à l’unanimité
2025-26 [Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du SPIC « Production Energies renouvelables »-adoptée à l’unanimité
2025-27 |Affectation du résultat pour le budget de la Commune-adoptée à l’unanimité
2025-28 Affectation du résultat pour le budget annexe « Logements » -adoptée à l’unanimité
2025-28 |Aïffectation du résultat pour le budget annexe « Locaux commerciaux »-adoptée à l’unanimité
2025-30 _JAffectation du résultat pour le budget annexe « Maison Santé Pluridisciplinaire » -adoptée à l’unanimité
2025-31 |Affectation du résultat pour le budget SPIC « Production Energies renouvelables »-adoptée à l’unanimité
2025-32 [Vote des taux des taxes -adoptée à l’unanimité
2025-33 [Présentation et vote du Budget Primitif 2025 pour la Commune- adoptée à l’unanimité
2025-34 [Présentation et vote du Budget Primitif 2025 pour le budget annexe « Logements » - adoptée à l’unanimité
2025-35 [Présentation et vote du Budget Primitif 2025 pour le budget annexe « Locaux commerciaux » - adoptée à l’unanimité
2025-36 [Présentation et vote du Budget Primitif 2025 pour le budget annexe « Maison de Santé Pluridisciplinaire » -adoptée à l’unanimité
2025-37 [Présentation et vote du Budget Primitif 2025 pour le budget SPIC « Production d’Energies Renouvelables »- adoptée à l’unanimité
2025-38 {Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025-adoptée à l’unanimité
2025-39 |Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement budget principal de la Commune- adoptée à l’unanimité
2025-40 |Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement budget annexe « logements » - adoptée à Funanimité
2025-41 |Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement budget annexe « locaux commerciaux » - adoptée à l’unanimité
2025-42 |Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement budget annexe « Maison Santé Pluridisciplinaire » -adoptée à l’unanimité
2025-43 |Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement pour le budget SPIC « Production Energies Renouvelables » -adoptée à l'unanimité
on LENS
Fe le 01 avril 2025 FQw;
| | /
/ |Le Maire |
| | Nelly MEUNIER-CHANUT \
| PT
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