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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 24 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Commune de FONTAINES Le jeudi 20 mars 2025
.
.Conseil municipal
Du 24 mars 2025
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2025
3)Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines et les associations Fontenoises pour l’organisation de manifestations dans les locaux communaux et sur le domaine public
5) Organisation de la journée citoyenne
6) Mise en place d’un règlement de service, de la police d'abonnement, et de l'annexe tarifaire du SPIC « Production d’énergies renouvelable (PER)»
Finances
7) Cession de la parcelle N°ZD 105 et du bâtiment « Résidence Grizentelle » à l’OPAC 71 8) Cession des parcelles AK DP1 et AK DP2 à la SAS D and C
9) Indemnisation d’un locataire de la salle St Hilaire
10) Admission en non valeur des créances irrécouvrables – Budget principal de la Commune 11) Présentation et approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget de la Commune, des budgets annexes « Logements », « Locaux commerciaux », « Maison de Santé Pluridisciplinaire » et du SPIC « Production d’Energies Renouvelables »
12) Affectation du résultat pour le budget de la Commune, des budgets annexes « Logements », « Locaux commerciaux », « Maison de Santé Pluridisciplinaire » et du SPIC « Production d’Energies Renouvelables » 13) Vote des taux des taxes
14) Présentation et vote des Budgets Primitifs 2025 pour la Commune, les budgets annexes « Logements », « Locaux commerciaux », et « Maison de Santé Pluridisciplinaire », pour le SPIC « Production d’Energies Renouvelables »
15) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
16) Mise en place de la fongibilité des crédits en section fonctionnement et investissement budget principal de la Commune, budgets annexes (« logements », « locaux commerciaux », « Maison Santé Pluridisciplinaire » ) et du budget du SPIC « Production Energies renouvelables »
Divers
17) Informations diverses