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Arrêté - Préfecture - Tarn - AP modificatif
Arrêté - Préfecture - Tarn - 201509111548
Document publié le Mercredi 13 décembre 2000
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - 201509111548)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Travail et emploi,
Centre
ospitalier
Graulhet
—
DECISION
2015-133
Le Directeur par Intérim, Objet:
Modification
de
délégation
de
signature
accordée
à
Monsieur
Etienne
BUSQUETS
Vu l'article L714-12 du Code de la Santé Publique, Vu
le décret 200-1220 du
13 décembre 2000 relatif aux modalités de délégation de signature
des Directeurs, Vu
l'arrêté
de
Madame
la
Directrice
Générale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
nommant
Monsieur Bertrand PERIN, Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Graulhet à compter du 31 août 2015,
DECIDE
Article
1 :
La
délégation
de
signature
accordée
à
Monsieur
Etienne
BUSQUETS
fixée
par
décision
n°2013-118
est
maintenue
en
l'état
de
la
même
délégation
et
dans
les
mêmes
conditions,
pendant la période d'intérim. Article 2: La présente décision prend effet à la date de sa signature. Fait à Graulhet, le 31
août 2015
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Le
Directeur
Doubles pour attribution : M. BUSQUETS
— Mme PELISSIER Receveur.
19 rue Docteur Bastié — BP 49 — 81301
GRAULHET Cedex
Tél. 05 63 42 30 00- Fax 05 63 42 30 25 — hopital-graulhet@wanadoo.frCentre
ospitalier
Graulhet
—_
DECISION
2015-134
Le Directeur par Intérim, Objet:
Modification de délégation de signature accordée à Madame Karen ANDRIEU
Vu l'article L714-12 du Code de la Santé Publique, Vu
le
décret 200-1220
du
13
décembre
2000
relatif aux
modalités
de
délégation
de
signature
des Directeurs, Vu
l'arrêté
de
Madame
la
Directrice
Générale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
nommant
Monsieur Bertrand PERIN,
Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Graulhet à compter du
31
août 2015,
DECIDE
Article
1 :
La
délégation
de
signature
accordée
à
Madame
Karen
ANDRIEU
fixée
par décision
n°2014-
111
est
maintenue
en
l'état de
la
même
délégation
et
dans
les
mêmes
conditions,
pendant
la
période d'intérim. Article
2 :
La présente décision prend effet à la date de sa signature. Fait à Graulhet,
le 31
août 2015
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par intérim
Doubles pour attribution : Mme ANDRIEU
— Mme PELISSIER Receveur.
19 rue Docteur Bastié — BP 49 — 81301
GRAULHET Cedex
Tél.
05 63 42 30 00- Fax 05 63 42 30 25 — hopital-graulhet@wanadoo.frCentre
ospitalier
Graulhet
—
DECISION
2015-132
Le Directeur par Intérim, Objet:
Modification
de
délégation
de
signature
accordée
à
Monsieur
Laurent
BOUSQUET
Vu l'article L714-12 du Code de la Santé Publique, Vu
le décret 200-1220 du
13 décembre 2000 relatif aux modalités de délégation de signature
des Directeurs, Vu
l'arrêté
de
Madame
la
Directrice
Générale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
nommant
Monsieur Bertrand PERIN, Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Graulhet à compter du 31 août 2015,
DECIDE
Article
1:
La
délégation
de
signature
accordée
à
Monsieur
Laurent
BOUSQUET
fixée
par
décision
n°2014-112
est
maintenue
en
l'état
de
la
même
délégation
et
dans
les
mêmes
conditions,
pendant la période d'intérim. Article 2 :
|
La présente décision prend effet à la date de sa signature. Fait à Graulhet, le 31
août 2015
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par
intérim
Doubles pour attribution : M. BOUSQUET
— Mme PELISSIER Receveur.
19 rue Docteur Bastié — BP 49 — 81301
GRAULHET Cedex
Tél. 05 63 42 30 00- Fax 05 63 42 30 25 — hopital-graulhet@wanadoo.frCentre
ospitalier
Graulhet
DECISION
2015-131
Le Directeur par Intérim, Objet:
Modification
de
délégation
de
signature
accordée
à
Monsieur
Pierre
Alain
RAMBOER
Vu l'article L714-12 du Code de la Santé Publique, Vu
le décret 200-1220 du
13 décembre 2000 relatif aux modalités de délégation de signature
des Directeurs, Vu
l'arrêté
de
Madame
la
Directrice
Générale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
nommant
Monsieur Bertrand PERIN, Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Graulhet à compter du 31 août 2015,
DECIDE
Article 1: La délégation de signature accordée
à
Monsieur Pierre Alain
RAMBOER fixée
par décision
n°2014-113
est
maintenue
en
l'état
de
la
même
délégation
et
dans
les
mêmes
conditions,
pendant la période d'intérim. Article 2: La présente décision prend effet à la date de sa signature. Fait à Graulhet, le 31
août 2015
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Doubles pour attribution : M. RAMBOER
- Mme PELISSIER Receveur.
19 rue Docteur Bastié — BP 49 — 81301
GRAULHET Cedex
Tél. 05 63 42 30 00- Fax 05 63 42 30 25 — hopital-graulhet@wanadoo.frCentre
ospitalier
Graulhet
nd
DECISION
2015-130
Le Directeur par Intérim, Objet:
Modification de délégation de signature accordée à Madame Isidorine REBOUL
Vu l'article L714-12 du Code de la Santé Publique, Vu
le
décret
200-1220
du
13
décembre
2000
relatif aux
modalités
de
délégation
de
signature
des
Directeurs,
Vu
l'arrêté
de
Madame
la
Directrice
Générale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
nommant
Monsieur Bertrand PERIN,
Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Graulhet à compter du
31
août
2015,
DECIDE
Article
1:
La délégation de signature accordée à Madame Isidorine REBOUL fixée par décision n°2013- 112
est
maintenue en
l'état de
la
même
délégation
et dans
les
mêmes
conditions,
pendant la
période d'intérim. Article 2: La présente décision prend effet à la date de sa signature. Fait
à
Graulhet,
le
31
août
2015
Bertrand PERIN
JCNOSPITALIES
A
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»
Ÿ
1
à
Doubles
pour
attribution
:
Mme REBOUL — Mme PELISSIER Receveur.
19 rue Docteur Bastié — BP 49 — 81301
GRAULHET Cedex
Tél.
05 63 42 30 00- Fax 05 63 42 30 25 — hopital-graulhet@wanadoo.fr