Déliberation - Liste deliberations CM 2026 04 09

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Déliberation - Liste deliberations CM 2026 04 09 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2026 04 09)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Ref.

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Berger-Levrault

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CONSEIL MUNICIPAL

Vitte le PUY DU JEUDI 9 AVRIL 2026

en VELAY

Date de convocation :

2 avril 2026

Date d'affichage :

13 avril 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

L'an deux mille vingt six, le neuf avril à 19 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).

Étaient présents :

Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Brigitte FROMAGET, Monsieur Jacky ROME, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Joris RIVORY, Madame Colette CHASSAGNE, Monsieur Roland LONJON, Madame Valérie BELLUT, Madame Claire MICHEL-MAZIERE, Monsieur Stéphane LAC, Madame Corinne BERNARD, Madame Séverine BONCOMPAIN, Monsieur Samir BOUSSIKLI, Madame Sandrine GOUDARD-COL, Monsieur Xavier RIFFARD, Madame Chloé BOURDELAIN, Monsieur Cédric DINIS, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Mathilde MOUCHON-SICARD, Monsieur Enzo CHARITAT, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ, Monsieur Abdelhak AGHZAF, Madame Saloua EL AAZZOUZI, Madame Chloe ALIBERT, Madame Naziha BOUACHMIR

Ont donné procuration :

Monsieur François CHATAING à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Laurent JOHANNY à Madame Chloe ALIBERT, Monsieur Fabien SURREL à Madame Saloua EL AAZZOUZI

Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.

La séance a été levée à 20H.N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 2 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX- RENOUVELLEMENT- FIXATION DE SA COMPOSITION - DÉSIGNATION DES MEMBRES :

AJOURNÉE

N° 3 COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ : COMPOSITION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 4 MAISON DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLE (MSP) DU PUY-EN-VELAY - COMITÉ DE SUIVI: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SUITE AU RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL :

- Monsieur Enzo CHARITAT,

- Monsieur François CHATAING.

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 5 SOLIHA 43 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE

- Monsieur François CHATAING

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N°6 SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE (SEM) DU VELAY: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

Postes d’administrateurs attribués à la collectivité :

Monsieur Michel CHAPUIS

Monsieur Roland LONJON

pour assurer la représentation de la Ville au sein du conseil d'administration de la société,

- Monsieur Philippe RIBEYRE pour assurer le poste de censeur,

- Monsieur Michel CHAPUIS pour assurer la représentation de la Ville au sein des Assemblées

Générales Ordinaires et Extraordinaires de la société

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.Ref.

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N°7 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DU VELAY: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

Postes d’administrateurs attribués à la collectivité :

Monsieur Michel CHAPUIS,

Monsieur Jean-François EXBRAYAT,

Monsieur Roland LONJON,

Monsieur Abdelhak AGHZAF

pour assurer la représentation de la Ville au sein du conseil d'administration de la société,

- Monsieur Roland LONJON pour assurer la représentation de la Ville au sein des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires de la société

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 8 PROCIVIS FOREZ VELAY: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT: ADOPTÉE

Monsieur Jacky ROME

VOTE : MAJORITÉ

Pour : 27

Contre : 5

Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 9 COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE LA VILLE DU PUY-EN- VELAY: DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS : ADOPTÉE

Titulaires :

- Madame Valérie BELLUT,

- Monsieur Jean-François EXBRAYAT,

- Monsieur Joris RIVORY,

Suppléants :

- Madame Mathilde BOURGIN,

- Madame Chloé BOURDELAIN,

- Madame Mathilde MOUCHON-SICARD

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N°_ 10 COMMISSION LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS PARTICULIERS DE PERSONNES {CLT3P) : DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

Monsieur François CHATAING, titulaire,

Monsieur Jean-François EXBRAYAT, suppléant.

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 4

Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.N° 11 ASSOCIATION "INTERFOLK" : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

Monsieur Joris RIVORY

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 12 ASSOCIATION ROI DE L'OISEAU : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ADOPTÉE

- Madame Chloé BOURDELAIN,

- Monsieur Joris RIVORY

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 13 ASSOCIATION AUTOUR DE SAINT-MICHEL D'AIGUILHE : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

Madame Valérie BELLUT

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 14 CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AU CONSEIL D'ORIENTATION DU COMITÉ DES JUMELAGES ET DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX : DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

* pour le Conseil d'Administration :

- Madame Valérie BELLUT

- Madame Corinne BERNARD

- Madame Chloé BOURDELAIN

- Madame Mathilde BOURGIN

- Monsieur Cédric DINIS

- Monsieur Joris RIVORY

- Madame Saloua EL AAZZOUZI

- Madame Naziha BOUACHMIR

* pour le Conseil d'Orientation :

- Madame Valérie BELLUT

- Madame Mathilde BOURGIN

- Monsieur Joris RIVORY

VOTE : UNANIMITÉ

Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.Ref.

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N° 15 ASSOCIATION SITE REMARQUABLE DU GOÛT DE L'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY ET SA LENTILLE VERTE AOC : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

Madame Claire MICHEL-MAZIERE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N°_16 COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC LA VILLE DE TATEV : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DU PUY-EN-VELAY AU COMITÉ DE PILOTAGE : ADOPTÉE

- Monsieur Michel CHAPUIS, Maire de la Ville du Puy-en-Velay - Madame Valérie BELLUT

- Monsieur Joris RIVORY

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 17 COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES : DÉSIGNATION DE CINQ REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

Madame Corinne BERNARD,

Madame Séverine BONCOMPAIN,

Monsieur Xavier RIFFARD,

Madame Chloé ALIBERT,

Madame Naziha BOUACHMIR.

VOTE : UNANIMITÉ

N° 18 COMMISSION CONSULTATIVE DES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES : DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

Monsieur Stéphane LAC,

Madame Emmanuelle VIALANEIX

UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 19 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

membre titulaire : Madame Emmanuelle VIALANEIX,

membre suppléant : Monsieur Jean-François EXBRAYAT

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.N° 20 CUISINE EN VELAY- ENTENTE INTERCOMMUNALE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

3 membres pour siéger à la Conférence Intercommunale :

- Monsieur Michel CHAPUIS,

- Madame Brigitte FROMAGET,

- Madame Claire MICHEL-MAZIERE

1 représentant pour faire partie de la commission des menus de l’Entente Intercommunale :

- Madame Brigitte FROMAGET

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT

Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 21 CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET DES LYCÉES PUBLICS : DÉSIGNATION DES REPRÉESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

1 - Collège Lafayette :

Titulaire : Madame Marlène LASHERME,

Suppléant : Madame Chloé BOURDELAIN,

2 — Collège Jules Vallès :

Titulaire : Madame Marlène LASHERME,

Suppléant : Madame Chloé BOURDELAIN,

3 — Lycée Simone Weil :

Titulaire : Monsieur Enzo CHARITAT,

Suppléant : Madame Caroline BARRE,

4 - Lycée Charles et Adrien Dupuy :

Titulaire : Madame Caroline BARRE

Suppléant : Monsieur Enzo CHARITAT

5 — Lycée d'Enseignement Professionnel Jean Monnet :

Titulaire : Madame Caroline BARRE

Suppléant : Monsieur Enzo CHARITAT

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 22 COMITÉ DE GESTION DE LA CAISSE DES ECOLES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

- Madame Corinne BERNARD,

- Madame Mathilde BOURGIN,

- Madame Sandrine GOUDARD-COL,

- Madame Marlène LASHERME,

- Monsieur Xavier RIFFARD,

- Madame Emmanuelle VIALANEIX,

- Monsieur Abdelhak AGHZAF,

- Madame Naziha BOUACHMIR

VOTE : UNANIMITÉ

Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.Ref.

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N° 23 CONSEILS DES ÉCOLES PUBLIQUES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 24 ORGANISMES DE GESTION DES ÉCOLES PRIVÉES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

- Les Arcs-en-Ciel de Guitard (primaire) : Madame Séverine

BONCOMPAIN

- Édith Piaf (primaire) : Monsieur Samir BOUSSIKLI,

- Les Fraisses (primaire) : Monsieur Cédric DINIS,

- Jeanne d’Arc (primaire) : Madame Chloé BOURDELAIN,

- Marcel Pagnol (maternelle et élémentaire) : Monsieur Stéphane LAC, - Michelet (maternelle et élémentaire) : Monsieur Philippe RIBEYRE, - Taulhac (primaire) : Monsieur Philippe RIBEYRE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N°_25 RÉGIE DE QUARTIER _: DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ADOPTÉE

Monsieur Jacky ROME

VOTE : MAJORITÉ

Pour : 27

Contre : 5

Abdelhak AGHZAFLaurent JOHANNYSaloua EL AAZZOUZIFabien SURRELChloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 26 ANDES : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

Monsieur Philippe RIBEYRE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 27 ASSOCIATION "LE GRAND TRAIL DU SAINT-JACQUES" : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTÉE

Madame Colette CHASSAGNE

Monsieur Philippe RIBEYRE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.N°_28 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS : ADOPTÉE

- délégué titulaire : Monsieur Jacky ROME

- délégué suppléant : Monsieur François CHATAING

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.

N° 29 C.N.A.S. : DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ AU SEIN DES INSTANCES DÉPARTEMENTALES ET NATIONALES : ADOPTÉE

Monsieur Michel CHAPUIS

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 5

Abdelhak AGHZAF, Laurent JOHANNY, Saloua EL AAZZOUZI, Fabien SURREL, Chloe ALIBERT Madame Naziha BOUACHMIR ne participe pas au vote.Ref.

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L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.

Vu pour être affichée le 13 avril 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay

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Michel CHAPUIS