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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 133 convention th atre ceab passeport jazza9df
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 133 convention th atre ceab passeport jazza9df)
Thèmes du document : Union Européenne, Budget, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
” Jrianconnaïs
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Culture & Patrimoine
DELIBERATION
N° 2010-133 du 18 novembre 2010
OBJET : Convention entre le Théâtre Le Cadran et
le Centre d'Enseignement Artistique du
Briançonnais de la Communauté de Communes
du Briançonnais. « Passeport pour le Jazz »
Rapporteur : Mme Laurence FINE
Le 18 novembre 2010 à 18 heures 30, le Conseil
Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la
convocation du 10 novembre 2010 en la salle du Conseil les
Tél.04 9221 35 97 Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 29 jusqu'à la délibération n° 2010-119
30 à partir de la délibération n° 2010-120
Nombre de pouvoirs : 6.
Nombre de votes : 35 jusqu'à la délibération n° 2010-119
36 à partir de la délibération n° 2010-120
M, Edmond CADET est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, M. Raymond CIRIO, M. Alain NICOLOSO, Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Laëtitia CODURI, Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2010-120) M. Philippe SEZANNE, M. Marc FAURE BRAC, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Michel RICCI, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Pierre LEROY, M, Roger PERINET, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK,
M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme-—Laurence FINE, M . Bernard COLOMBAN. miCl LE
Avaient donné pouvoir : M. Jean-Louis FAURE à M. Jean-Pierre SEVREZ pe
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY |
Mme Corinne MEYER à M. Gérard FROMM |
M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC à M. Alain FARDEELA
Mme Brigitte BOREL à Mme Laurence FINE L”
M. Philippe STOCKELI à M. Philippe MARIACHER
YA nous na £ 3 oV, 2010
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010 portant, gestion du Centre d'enseignement Artistique du Briançonnais,
Vu la proposition du « Théâtre Le Cadran » et du Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais de collaborer à la réalisation de l'opération « Passeport pour le Jazz »pour la saison 2010/2011, qui sera constituée de 16 ateliers qui auront lieu au Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais et de 8 concerts dans les différentes Communes de la Communauté de Communes du Briançonnais,
Vu le entre le « Théâtre Le Cadran» et la Communauté de Communes du Briançonnais à hauteur de
9 000 euros, soit 4 500 euros par structure,
Considérant la nécessité, pour partager les charges, d'attribuer une subvention de fonctionnement au Théâtre Le Cadran à hauteur de 4 500 euros correspondant à la moitié du cout des prestations, et
de reverser la moitié des recettes d'inscriptions au Théâtre Le Cadran,
Vu l'avis favorable de la Commission Culture et Patrimoine du 5 novembre 2010,
Vu l'avis favorable du bureau en date du 9 novembre 2010,
Délibération n° 2010-133
age ‘1/2 Briançon - Cervières - :: &:r:ve - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache® 41
6 - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - li: Are - Villard Saint Pancrace Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
= Approuve le projet de convention avec le Théâtre Le Cadran dans le cadre de l'opération « Passeport pour le Jazz »,
m Approuve le versement d’une subvention en direction du Théâtre Le Cadran, à hauteur de 4 500 euros, soit 1 500 euros en 2010 et 3 000 euros en 2011, dans le cadre de la mise en œuvre des ateliers « Passeport pour le Jazz», avec la Communauté de Communes du Briançonnais,
m Approuve le versement des inscriptions à hauteur de la moitié des montants perçus, au Théâtre le Cadran,
Æ Autorise le Président ou son représentant à signer la convention, jointe en annexe,
m Dit que les crédits nécessaires seront prévus aux Budget Général 2010 et 2011 de la Collectivité.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conform
Le Président,
Alain FARDELLA.
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
Délibération n° 2010-133 | Page <./2