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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 087 subvention compl mentaire th tre le cadranbc54 Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 087 subvention compl mentaire th tre le cadranbc54)Thèmes du document : Union Européenne, Budget, Démocratie, éorbrenue ue Affaires culturelles REPUBLIQUE FRANÇAISE

Département des Hautes-Alpes

vention complémentaire Le Cadran : Sub

Rapporteur : M. Gérard FROMM

communauté Le 20 juillet 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire … de communes du s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 ranconnais juillet 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA

Nombre de conseillers en exercice : 37

Présents : 34

Nombre de pouvoir : ï

Nombre de votes : 35

Les Cordeliers

1,rue Aspirant Jan

05105 BRIANÇON cedex

Tél. 04 92 21 35 97

Fax 04 92 26 38 90

accueil@cchrianconnais.fr M. Maurice DUFOUR est nommé secrétaire de séance www.cchrianconnais.fr

Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Renée PETELET, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie Hélène PONSART, M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, M. Thierry DUCURTIL, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean Louis FAURE, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Claude PLEINDOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, Mme Corinne MEYER, M. Pierre LEROY, Mme Léa ROUX, M. Henry RAOUX, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Bernard COLOMBAN.

Avait donné pouvoir : M. Philippe SEZANNE à M. Guy HERMITTE.

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010 portant compétence en matière de gestion d'équipements culturels,

Vu la délibération n° 2010-038 du 30 mars 2010, portant attribution d'une subvention à hauteur de 361 000 € au Théâtre du Cadran,

Vu la demande de l'Association du Théâtre du Cadran sollicitant une demande de subvention complémentaire,

Considérant la nécessité d'attribuer une subvention supplémentaire à l'Association Théâtre du Cadran, au regard des actions culturelles entreprises, afin de participer pleinement à la dynamique du territoire et à valoriser des relations de partenariat et de complémentarité avec les services culturels et artistiques de la Communauté de Communes du Briançonnais,

Vu l'avis favorable de la commission « Administration Générale et Finances » en date du 17 juin 2010,

Vu l'avis favorable de la commission « Culture et Patrimoine » en date du 24 juin 2010,

Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 6 juillet 2010,

l'unanimité (sauf 1 abstention Mme Ch VALLA) Le Conseil Communautaire,

& Approuve le versement d'une subvention complémentaire d'un montant de 9 300 € en direction de l'Association du Théâtre du Cadran sur l’année 2010,

#8 Dit que le versement interviendra en une seule fois dans un délai de 1 mois à compter de l'approbation de ladite subvention,

m Dit que les crédits nécessaires sont prévus au Budget Général 2010 de la Collectivité

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an Susdits. True

| Pour copie conforr

| Le Président,

2 0 Alain FARD Date dépôt S.P. : h

Date affichage : 7

Délibération n° 2010-087

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Briançon - Cervières - :: 245 - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache

: - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - ar re - Villard Saint Pancrace