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Déliberation - Deliberation 2024 058 Attribution d une subvention a l OCCE visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 058 Attribution d une subvention a l OCCE visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/14/2024
RSS
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20241214.2024
058-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2024_058
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
l'attribution
d'une
subvention
à
l'OCCE
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
| : Présents
15
12
15
Date
de
la
convocation
06
décembre
2024
Date
d'affichage
19
décembre
2024
Vote
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: O0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 19
décembre
2024
Et Publication
ou
notification
du
: 19
décembre
2024
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Samedi
14
décembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire,
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEÉGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
M.
TRONCHE
Aymeric
Excusé{s)
ayant
donné
procuration
:
Mme
BONY
Catherine
(pouvoir
donné
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
Mme
MAZERON-FINET
Hélène
(pouvoir
donné
à
M.
CARAY
Frédéric),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(pouvoir
donné
à
M.
GAUTHIER
Samuel) Absent
excusé
:
À
été
nommé{e)
secrétaire
:
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
l'attribution
d'une
subvention
à
l'OCCE
Rapporteur
: Hélène
BRIGNON
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
;
Madame
Hélène
BRIGNON
propose
d'attribuer
une
subvention
de
2
500
€
afin
de
permettre
à
l'Office
Central
de
la
coopération
à
l'École
(OCCE)
de
mettre
en
place
les
projets
pédagogiques
au
sein
des
classes
de
l’école
pour
l’année
scolaire
2024-
2025. Cette
subvention
sera
versée
en
une
seule
fois
sur
l'exercice
budgétaire
2024
de
la
commune. La
subvention
vise
à
couvrir
les
dépenses
suivantes :
o
Le
transport
des
enfants
dans
le
cadre
des
animations
culturelles
programmées
par
le
corps
enseignant
selon
leur
projet
;
©
La
réalisation
du
projet
pédagogique
autour
de
la
création
d’une
fresque
sous
le préau
de
l'école.
À
l'issue
du
projet,
POCCE
devra
produire
un
bilan
de
l'opération
présentant
les
dépenses
réalisées
et
leurs
justificatifs.
Par
ailleurs,
l'OCCE
devra
intégrer
le
logo
de
la
commune
sur
l'ensemble
des
supports
de
communication
qui
seront
réalisés
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
projet
afin
de
rendre
compte
du
soutien
de
la
collectivité. Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20241214-2024
058-DE
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
D'APPROUVER
la
proposition
de
l’attribution
et
du
versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
2
500
€
à
l'OCCE
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
au
versement
de
cette
subvention
sur
l'exercice
comptable
2024 ;
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER