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Déliberation - Deliberation 2025 045 Deliberation portant sur l attribution d une subvention pour l office central des cooperations de l ecole visee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 045 Deliberation portant sur l attribution d une subvention pour l office central des cooperations de l ecole visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture
le 18/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/11/2025
Publié
le
ID
: 063-216302570-20251110-2025
045-DE
République
Française
Département
du
Puy-de-Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2025_045
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
l'attribution
d'une
subvention
à
l'OCCE
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents
|
Présents
15
11
14
Date
de
la
convocation
04
novembre
2025
Date
d'affichage
18
novembre
2025
Vote
Pour:
14
Contre
: O
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PRÉFECTURE
DE
CLERMONT-FERRAND Le
:
18
novembre
2025
Et Publication
ou
notification
du
:
18
novembre
2025
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
10
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le dix
novembre,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
TRONCHE
Aymeric
Absents
excusés
: Mme
GUILLAUME
Michelle,
M.
MEGEMONT
Etienne
(Pouvoir
à
M.
NESME
Emmanuel),
M.
OUVRARD
(Pouvoir
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(Pouvoir
à
M
GAUTHIER
Samuel).
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
Noëlle
Lacourt
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
subvention
pour
l'office
central
des
coopérations
de
l’école
Pattribution
d’une
Rapporteur
: Hélène
BRIGNON
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
;
Madame
Hélène
BRIGNON
propose
d'attribuer
une
subvention
de
2
000
€
afin
de
permettre
à
l'Office
Central
de
la
coopération
à
l'École
(OCCE)
de
mettre
en
place
les
projets
pédagogiques
au
sein
des
classes
de
l’école
pour
l’année
scolaire
2025-
2026. Par
ailleurs,
elle
indique
qu'un
voyage
scolaire
est
proposé
cette
année
avec
pour
objectif
de
le renouveler
tous
les
4
ans.
Afin
d'accompagner
ce
projet,
elle
propose
d'attribuer
à
titre
exceptionnel
une
subvention
complémentaire
d’un
montant
de
1
000
€.
Cette
subvention
sera
versée
en
une
seule
fois
sur
l’exercice
budgétaire
2025
de
la
commune.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
D'APPROUVER
la
subvention
d’un
montant
de
3
000
€
dont
1
000
€
à
titre
exceptionnel
pour
le voyage
scolaire
pour
l’'OCCE
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
au
versement
de
cette
subvention
sur
l’exercice
comptable
2025.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER EEE.
…
La
secrétaire
Noëlle
Lacourt