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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01CQ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Outre-mer,
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 7 Novembre 2016
Métropole d’Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA METROPOLE D'AIX-
MARSEILLE-PROVENCE-METROPOLE
Séance du 17 octobre 2016
Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 31 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Sylvia BARTHELEMY - Roland BLUM - Patrick BORÉ - Gérard BRAMOULLÉ - Martine CESARI - Gaby CHARROUX - Frédéric COLLART - Georges CRISTIANI - Arlette FRUCTUS - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Roland GIBERTI - Nicolas ISNARD - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Eric LE DISSES - Richard MALLIE - Danielle MILON - Jean MONTAGNAC - Roland MOUREN - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Jean-Pierre SERRUS - Guy TEISSIER - Martine VASSAL.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI - Eric DIARD - Gérard GAZAY - Pascal MONTECOT.
Monsieur le Président a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
CSGE 003-996/16/BM
Attribution d'une subvention à l'association Ville et Cultures pour l'organisation
de la Fête de la Saint Michel à Marseille
MET 16/1754/BM
Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
L’Association Ville et Cultures a pour objet le développement et la promotion de la culture sous toutes ses formes auprès des citoyens.
Dans le cadre de ses activités, elle organise depuis trente-deux ans désormais la fête de la Saint Michel, qui se tiendra cette année le 25 septembre 2016 à Mazargues dans le parc de la Maison Blanche à Marseille.
Cette manifestation, qui débute par une cavalcade et prévoit des démonstrations de danse et de musique par des groupes folkloriques, connait une popularité croissante.
Un tel évènement correspond aux objectifs de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence de développement et de vitalité du territoire.
Il est proposé d’accorder à l’Association Ville et Cultures une subvention de 2 000 euros pour l’organisation de cet évènement, ce qui représente environ 3% du budget total de la manifestation. Des subventions ont également été sollicitées par l’Association auprès de la Ville de Marseille, du Département des Bouches-du-Rhône et du Ministère de la Culture.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 003-996/16/BM
Signé le 17 Octobre 2016
Reçu au Contrôle de légalité le 7 Novembre 2016
Le Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La délibération n°16/0001/HN du 17 mars 2016 portant élection du Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• L’intérêt de la manifestation pour le territoire métropolitain
Délibère
Article 1 :
Est attribuée une subvention de 2 000 euros à l’association Ville et Cultures pour l’organisation de la Fête de la Saint Michel,
Article 2:
Les crédits sont prévus au budget 2016 de la Métropole, Sous-Politique A330, Nature 6748, Fonction 020.
Cette proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué
Culture et Equipement culturels
Daniel GAGNON