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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 280921 P5 1 DOC Budg ANX)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
J\V\
{1BUDGETS ANNEXES)
PAG TE r
Vs.
METZ
MÉTROPOLE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE
2021
DOCUMENT BUDGÉTAIRE (BUDGETS ANNEXES)
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 SEPTEMBRE 2021
› METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Numéro SIRET
20003986500098
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
EPCI METZ METROPOLE
POSTE COMPTABLE DE : tresorerie principale municipale
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 49 (1)
Budget supplémentaire (3)
BUDGET : 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE (3)
ANNEE 2021
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 - Balance générale du budget - Recettes 10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 13
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 14
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 15
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 16
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet
A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 17
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 18
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 19
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 3
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (4).
V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. [
| |
(l
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METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 4
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 166 018,80 0,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
166 018,80
= = =
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
(3) 166 018,80 166 018,80
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris les comptes 1064 et 1068)
136 018,80 142 556,40
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 19 750,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
26 287,60
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 162 306,40 162 306,40
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 328 325,20 328 325,20
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 2 500,00 0,00 30 000,00 30 000,00 32 500,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 2 500,00 0,00 30 000,00 30 000,00 32 500,00
66 Charges financières 9 500,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 12 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 42 000,00
023 Virement à la section d'investissement (6) 27 000,00 136 018,80 136 018,80 163 018,80
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 61 000,00 0,00 0,00 61 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 88 000,00 136 018,80 136 018,80 224 018,80
TOTAL 100 000,00 0,00 166 018,80 166 018,80 266 018,80
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 266 018,80
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 76 000,00 0,00 0,00 0,00 76 000,00
73 Produits issus de la fiscalité (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 76 000,00 0,00 0,00 0,00 76 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 76 000,00 0,00 0,00 0,00 76 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
TOTAL 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 166 018,80
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 266 018,80
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (8)
200 018,80
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 6
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 7
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 41 750,00 0,00 136 018,80 136 018,80 177 768,80
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 41 750,00 0,00 136 018,80 136 018,80 177 768,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 22 250,00 0,00 0,00 0,00 22 250,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 22 250,00 0,00 0,00 0,00 22 250,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 64 000,00 0,00 136 018,80 136 018,80 200 018,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 24 000,00 0,00 0,00 24 000,00
TOTAL 88 000,00 0,00 136 018,80 136 018,80 224 018,80
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 26 287,60
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 250 306,40
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
13 Subventions d'investissement 0,00 19 750,00 0,00 0,00 19 750,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 19 750,00 0,00 0,00 19 750,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves (7) 0,00 0,00 6 537,60 6 537,60 6 537,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 6 537,60 6 537,60 6 537,60
45… Total des opérations pour le compte de tiers
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 0,00 19 750,00 6 537,60 6 537,60 26 287,60
021 Virement de la section d'exploitation (4) 27 000,00 136 018,80 136 018,80 163 018,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 61 000,00 0,00 0,00 61 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 88 000,00 136 018,80 136 018,80 224 018,80
TOTAL 88 000,00 19 750,00 142 556,40 142 556,40 250 306,40
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 250 306,40 METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 8
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (8)
200 018,80
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 30 000,00 30 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 136 018,80 136 018,80
Dépenses d’exploitation – Total 30 000,00 136 018,80 166 018,80
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 166 018,80
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 136 018,80 0,00 136 018,80 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 136 018,80 0,00 136 018,80
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 26 287,60
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 162 306,40
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 0,00 0,00 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 166 018,80
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 166 018,80
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 19 750,00 0,00 19 750,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 136 018,80 136 018,80
Recettes d’investissement – Total 19 750,00 136 018,80 155 768,80
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 6 537,60
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 162 306,40 METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 12
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général (5) (6) 2 500,00 30 000,00 30 000,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 500,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 30 000,00 30 000,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00
6287 Remboursements de frais 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits (7) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65)
2 500,00 30 000,00 30 000,00
66 Charges financières (b) (8) 9 500,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 9 000,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 500,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e + f
12 000,00 30 000,00 30 000,00
023 Virement à la section d'investissement 27 000,00 136 018,80 136 018,80
042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 61 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 61 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
88 000,00 136 018,80 136 018,80
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 88 000,00 136 018,80 136 018,80
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
100 000,00 166 018,80 166 018,80
+
RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 166 018,80
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l’exercice 500,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 500,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 76 000,00 0,00 0,00
70128 Autres taxes et redevances 76 000,00 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
76 000,00 0,00 0,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
76 000,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 24 000,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 24 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 24 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
100 000,00 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 166 018,80
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 166 018,80
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 14
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 41 750,00 136 018,80 136 018,80
2315 Installat°, matériel et outillage techni 41 750,00 136 018,80 136 018,80
Total des dépenses d’équipement 41 750,00 136 018,80 136 018,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 22 250,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 22 250,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 22 250,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 64 000,00 136 018,80 136 018,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 24 000,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur 24 000,00 0,00 0,00
139111 Sub. équipt cpte résult. Agence de l'eau 24 000,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 24 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
88 000,00 136 018,80 136 018,80
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 26 287,60
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 162 306,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
13111 Subv. équipt Agence de l'eau 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 6 537,60 6 537,60
1068 Autres réserves 0,00 6 537,60 6 537,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 6 537,60 6 537,60
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 6 537,60 6 537,60
021 Virement de la section d'exploitation 27 000,00 136 018,80 136 018,80
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 61 000,00 0,00 0,00
28138 Aménagement Autres constructions 200,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 60 475,00 0,00 0,00
28157 Aménagement matériel industriel 325,00 0,00 0,00
281738 Autres constructions (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00
2817531 Réseaux d'adduction d'eau (mad) 0,00 0,00 0,00
281757 Aménagement matériel industriel (mad) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 88 000,00 136 018,80 136 018,80
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 88 000,00 136 018,80 136 018,80
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
88 000,00 142 556,40 142 556,40
+
RESTES A REALISER N-1 (9) 19 750,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 162 306,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 17
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 46 250,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 22 250,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 22 250,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
24 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 24 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 46 250,00 0,00 26 287,60 72 537,60
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. METZ METROPOLE - 006-06 METZ METROPOLE - EAU POTABLE - BS - 2021
Page 18
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 88 000,00 136 018,80 VI 136 018,80
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 88 000,00 136 018,80 136 018,80
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28138 Aménagement Autres constructions 200,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 60 475,00 0,00 0,00
28157 Aménagement matériel industriel 325,00 0,00 0,00
281738 Autres constructions (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00
2817531 Réseaux d'adduction d'eau (mad) 0,00 0,00 0,00
281757 Aménagement matériel industriel (mad) 0,00 0,00 0,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 27 000,00 136 018,80 136 018,80
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
224 018,80 19 750,00 0,00 6 537,60 250 306,40
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 72 537,60
Ressources propres disponibles VIII 250 306,40
Solde IX = VIII – IV (5) 177 768,80
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique. METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE -BS - 2021
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 4
Nombre de membres présents : £ 2,
Nombre de suffrages exprimés : © ©
VOTES
Pour: $O
Contre : JO
Abstentions : À
Date de convocation: 92 4ejeçu ne 209)
Présenté par le Président, François GROSDIDIER,
AMETZ. le 28 ÆMEwhe LU
Délibéré par l'assemblée métropolitaine, réunie en session À METZ, le À Ÿ Ahketuhe Jo)
Les membres de l'assemblée délibérante
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de … de la Collectivité terrtorale unique de … de la métropole de … du Conseil syndical de
Page 123 Conseil métropolitain - 28 septembre 2021
Budget Supplémentaire 2021
ADDA Fatiha [Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz à
BURHAN Ferit Metz 7;
CARPENTIER François Cuvry
CHANGARNIER Stéphanie Metz C7
L
CHOUIKHA Erfane Woippy |
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Vernéville
DORR Antoine Vantoux
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François Augny
HORY Thierry Mary
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz E er
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz
KURTZMANN Walter Peltre
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
LINDEN Anne-Marie Coin-lès-Cuvry
LOGIN Frédérique lAmanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves
MARCHETTI Denis Metz A
MARX Sébastien Metz TE
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive
MOLE-TERVER Laurence Metz Va
MUEL Pierre Marieulles
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Mary
PEULTIER Roger Rozérieulles
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz AR
ROUX Sylvie Mey
SCHLOSSER Pauline Metz 4]
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz
SPORMEYEUR Nathalie Saulny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz
STREBLY Dominique 'Ars-Laquenexy
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz TAHRI Bouabdellah Metz
THIL Patrick Me ni lA PAS
F F
TOCHET Nicolas Metz
j A
TORLOTING Michel Gravelotte
F
TRAN Doan Metz
VALDEVIT Bruno JArs-sur-Moselle
VALENTIN Claude Nouilly
VERRONNEAU Marina Metz
VETSCH Lucien Montigny-lès-Metz
VIALLAT Isabelle Metz
VICK Julien Metz
WALTER Jean-Claude Saint-Privat-a-Montagne
WEBERT Marilyne Pouilly Conseil métropolitain 28 septembre 2021
Budget Supplémentaire 2021
À
ADDA Fatiha Woippy |
AGAMENNONE Béatrice Metz
4
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain <&
—
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOÜIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna [Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
BURHAN Ferit Metz
CARPENTIER François Cuvry
CHANGARNIER Stéphanie Metz
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz |
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
À
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz ( LL
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany À EL [= F
DIEUDONNE Yves Veméville
=T
DORR Antoine Vantoux Z
FR L
DUMONT Michel Féy x
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy b a =
FRITSCH-RENARD Anne Metz
LESER Phil ès: GLES lippe Lory-lès-Metz ee
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin M
C7ÿ
HENRION François Augny
HORY Thierry Many sn AT
HUBER Pascal Chesny IA HUET Armelle Noïsseville
HUSSON Julien Metz
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne [Coin-sur-Seille
y _#
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz \ A
KURTZMANN Walter Peltre RS
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
1 J
LINDEN Anne-Marie |Coiniès-Cuvry ER
LOGIN Frédérique Amanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
he
MANZANO Philippe Mécieuves
MARCHETTI Denis Metz
MARX Sébastien Metz
L
MICHEL Martine Poumoy-la-Chétive 27 t 17> L
TT
MOLE-TERVER Laurence Metz
MUEL Pi Marieull / : jerre larieulles É 7
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
1 Rs
NOWICKI Christian Marty RE T
PEULTIER Roger Rozérieulles GR
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe |Saint-Juiientès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz LL
ROUX Sylvie Mey _
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas üury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz ss
A
SPORMEYEUR Nathalie Sauny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz ="
Qi STREBLY Dominique Ars-Laquenexy \ | {
: t TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Numéro SIRET
20003986500023
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
EPCI METZ METROPOLE
POSTE COMPTABLE DE : Trésorerie Principale Municipale
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 4 (1)
Budget supplémentaire (3)
BUDGET : 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES (3)
ANNEE 2021
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 - Balance générale du budget - Recettes 10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 13
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 14
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 15
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 16
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet
A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 17
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 18
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 19
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 3
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (4).
V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. [
| |
(l
| | |
| | |
METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 4
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 1 948 241,78 0,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
1 948 241,78
= = =
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
(3) 1 948 241,78 1 948 241,78
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris les comptes 1064 et 1068)
64 278,05 0,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
64 278,05
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 64 278,05 64 278,05
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 2 012 519,83 2 012 519,83
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 4 197 966,00 0,00 1 948 241,78 1 948 241,78 6 146 207,78
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 000,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
Total des dépenses de gestion des services 4 212 466,00 0,00 1 948 241,78 1 948 241,78 6 160 707,78
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 4 212 466,00 0,00 1 948 241,78 1 948 241,78 6 160 707,78
023 Virement à la section d'investissement (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
TOTAL 4 257 466,00 0,00 1 948 241,78 1 948 241,78 6 205 707,78
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 6 205 707,78
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 4 047 366,00 0,00 0,00 0,00 4 047 366,00
73 Produits issus de la fiscalité (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 210 100,00 0,00 0,00 0,00 210 100,00
Total des recettes de gestion des services 4 257 466,00 0,00 0,00 0,00 4 257 466,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 4 257 466,00 0,00 0,00 0,00 4 257 466,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 4 257 466,00 0,00 0,00 0,00 4 257 466,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 1 948 241,78
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 6 205 707,78
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (8)
45 000,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 6
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 | | [ |
|
| | |
| | |
| | l
| | |
METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 7
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 45 000,00 0,00 64 278,05 64 278,05 109 278,05
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 45 000,00 0,00 64 278,05 64 278,05 109 278,05
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 45 000,00 0,00 64 278,05 64 278,05 109 278,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 45 000,00 0,00 64 278,05 64 278,05 109 278,05
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 109 278,05
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations pour le compte de tiers
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
TOTAL 45 000,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 64 278,05
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 109 278,05 METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 8
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (8)
45 000,00
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 948 241,78 1 948 241,78
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses d’exploitation – Total 1 948 241,78 0,00 1 948 241,78
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 1 948 241,78
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles (6) 64 278,05 0,00 64 278,05 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 64 278,05 0,00 64 278,05
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 64 278,05
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 0,00 0,00 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 948 241,78
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 1 948 241,78
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 64 278,05
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 64 278,05 METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 11
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 12
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général (5) (6) 4 197 966,00 1 948 241,78 1 948 241,78
604 Achats d'études, prestations de services 4 189 966,00 1 948 241,78 1 948 241,78
6287 Remboursements de frais 8 000,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 000,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 12 000,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits (7) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 500,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 2 500,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65)
4 212 466,00 1 948 241,78 1 948 241,78
66 Charges financières (b) (8) 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e + f
4 212 466,00 1 948 241,78 1 948 241,78
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 45 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 45 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
45 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 45 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
4 257 466,00 1 948 241,78 1 948 241,78
+
RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 1 948 241,78
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 4 047 366,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 4 047 366,00 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 210 100,00 0,00 0,00
757 Redevances des fermiers, concession.. 150 000,00 0,00 0,00
7588 Autres 60 100,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
4 257 466,00 0,00 0,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges d'exploitat° 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
4 257 466,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
4 257 466,00 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 1 948 241,78
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 1 948 241,78
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 45 000,00 64 278,05 64 278,05
2135 Installations générales, agencements 45 000,00 64 278,05 64 278,05
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 45 000,00 64 278,05 64 278,05
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 45 000,00 64 278,05 64 278,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
45 000,00 64 278,05 64 278,05
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 64 278,05
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 45 000,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 45 000,00 0,00 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 45 000,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 45 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
45 000,00 0,00 0,00
+
RESTES A REALISER N-1 (9) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) 64 278,05
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 64 278,05
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 17
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 0,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
0,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. METZ METROPOLE - 006-02 METZ METROPOLE - DECHETTERIES - BS - 2021
Page 18
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 45 000,00 0,00 VI 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 45 000,00 0,00 0,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28135 Installations générales, agencements, .. 45 000,00 0,00 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
45 000,00 0,00 64 278,05 0,00 109 278,05
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 0,00
Ressources propres disponibles VIII 109 278,05
Solde IX = VIII – IV (5) 109 278,05
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique. METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BS - 2021
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : (4
Nombre de membres présents : £ 2,
Nombre de suffrages exprimés : © ©
VOTES :
Pour: 8O
Contre: AO
Abstentions :
Date de convocation: 22 4eleçu me Lo Q)
Présenté par le Président, François GROSDIDIER,
AMETZ, le 98 kbüuhe DU
Délibéré par l'assemblée métropolitaine, réunis en session À METZ le À Ÿ Apteuchne 9100) Les membres de l'assemblée délibérante
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou «le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de … de la Collectvité temitorale unique de …, de la métropol du Conseil syndical de
Page 123 Conseil métropolitain -
Budget Supplémentaire 2021
28 septembre 2021
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
ANCEL Claire [Châtel-Saint-Germain
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis [Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
4
BURHAN Ferit Metz i Aa
CARPENTIER François Cuvry
;
CHANGARNIER Stéphanie Metz ]
L
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Vernéville
DORR Antoine Vantoux
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz
GOUTH Cédric [Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François Augny
HORY Thierry Marly
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz er
JACOB-VARLET Odile Marly
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz
KURTZMANN Walter Peltre
LALOUX Grégoire Metz Re
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
LINDEN Anne-Marie Coin-lès-Cuvry
LOGIN Frédérique lAmanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves
MARCHETTI Denis Metz PA
MARX Sébastien Metz TE
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive
MOLE-TERVER Laurence Metz Va
MUEL Pierre Marieulles
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie [Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Mary
PEULTIER Roger Rozérieulles
PIERRET Alain Woïppy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz HR
ROUX Syivie Mey
SCHLOSSER Pauline Metz 4] |
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas uury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz
SPORMEYEUR Nathalie Sauiny
STAUDT Bernard Metz Le
STEMART Anne Metz
STREBLY Dominique lArs-Laquenexy
TABONE Salvatore Montigny-ès-Metz
TAFFNER Blaise Metz TAHRI Bouabdellah Metz
/
THIL Patrick Metz Le ee (7. VA)
F F _ Fe
TOCHET Nicolas Metz
sa
TORLOTING Michel Gravelotte
F
TRAN Doan Metz
VALDEVIT Bruno lArs-sur-Moselle
VALENTIN Claude Nouilly
[VERRONNEAU Marina Metz
VETSCH Lucien Montigny-lès-Metz
VIALLAT Isabelle Metz
VICK Julien Metz
[WALTER Jean-Claude Saint-Privat-la-Montagne
WEBERT Marilyne Pouilly Conseil métropolitain - 28 septembre 2021
Budget Supplémentaire 2021
À
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
L
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain à
2
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
BURHAN Ferit Metz
CARPENTIER François Cuvry
CHANGARNIER Stéphanie Metz
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz :
COMBELLES Jean Vaux _S DAP Laurent Metz
{
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz LL
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Vernéville
3
DORR Antoine Vantoux £
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy Û / ,
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz & ls
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-ès-Metz LE
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| D GRIVEL Patrick Laquenexy +
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François lAugny
HORY Thierry Marly
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
f
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz À A :
KURTZMANN Waiter Peitre DES mme
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
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LINDEN Anne-Marie |Coimès-Cuvry =
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LOSCH Jean-François |Lessy
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MARCHETTI Denis Metz
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MOLE-TERVER Laurence Metz
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SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
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SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
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SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz KT
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SPORMEYEUR Nathalie Sauiny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz |
(| : STREBLY Dominique lArs-Laquenexy | | {
l
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI : METZ METROPOLE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL (2)
Numéro SIRET : 20003986500031
POSTE COMPTABLE : tresorerie principale municipale
M. 57
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE (4)
ANNEE 2021
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 27
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 28
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 29
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 30
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 32
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 35
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 38
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 40
A1.01 - Opérations non ventilables 42
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 43
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 46
A2.01 - Opérations non ventilables 48
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 49
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B8.1 - Subventions versées Sans Objet
B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B8.5 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 52
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 53
D - Autres éléments d'information
D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
D2 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D4 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D5.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D5.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 55
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 0
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 0 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 0 3 Dépenses d’équipement brut / population 0 4 Encours de dette / population (2) 0 5 DGF / population 0 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 41,48 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 89,49 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 4,47 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 0 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : .
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 1 931 716,84 2 526 167,50 -770 859,92 A1 -176 409,26
Investissement 236 717,36 55 768,65 (3) -577 405,67 A2 -758 354,38
Fonctionnement 1 694 999,48 2 470 398,85 (4) -193 454,25 A3 581 945,12
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 2 470,80 III + IV 0,00 B1 -2 470,80
Investissement I 2 470,80 III 0,00 B2 -2 470,80
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 -178 880,06
Investissement A2 + B2 -760 825,18
Fonctionnement A3 + B3 581 945,12
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 2 470,80
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 2 470,80
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) -308 880,06 451 945,12
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 2 470,80 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
758 354,38
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 451 945,12 451 945,12
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 339 047,00 339 047,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 339 047,00 339 047,00
TOTAL DU BUDGET (4) 790 992,12 790 992,12
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. | | [ |
|
| |
| L
METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. | | [ |
|
| |
|
METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 12
1 123 760,12
758 354,38
365 405,74 -308 880,06 -308 880,06 2 470,80 671 815,00
47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
365 358,74 -308 927,06 -308 927,06 2 470,80 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
235 000,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
235 000,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 358,74 -308 927,06 -308 927,06 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 358,74 -308 927,06 -308 927,06 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. |
METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 13
541 768,00
1 123 760,12
0,00
1 123 760,12 451 945,12 451 945,12 0,00 671 815,00
541 815,00 -130 000,00 -130 000,00 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 0,00 0,00 60 000,00
481 815,00 -130 000,00 -130 000,00 611 815,00
581 945,12 581 945,12 581 945,12 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
581 945,12 581 945,12 581 945,12 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
581 945,12 581 945,12 581 945,12 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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2 919 147,00
0,00
2 919 147,00 339 047,00 339 047,00 0,00 2 580 100,00
541 815,00 -130 000,00 -130 000,00 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 0,00 0,00 60 000,00
481 815,00 -130 000,00 -130 000,00 611 815,00
2 377 332,00 469 047,00 469 047,00 0,00 1 908 285,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
17 000,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
2 219 332,00 333 047,00 333 047,00 0,00 1 886 285,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
986 000,00 86 000,00 86 000,00 0,00 900 000,00
1 233 232,00 247 047,00 247 047,00 0,00 986 185,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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541 768,00
2 919 147,00
0,00
2 919 147,00 339 047,00 339 047,00 0,00 2 580 100,00
47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
2 919 100,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 919 100,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
2 619 100,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 280 100,00
300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. |
[ ]
[ ]
[ ]
[ ]
METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) -306 456,26 0,00 -306 456,26
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 47,00 47,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -306 456,26 47,00 -306 409,26
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 758 354,38
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 451 945,12
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 247 047,00 247 047,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 86 000,00 86 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 136 000,00 0,00 136 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement -130 000,00 -130 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 469 047,00 -130 000,00 339 047,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 339 047,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 18
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. '
Ï
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1
l
ï
METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 19
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement -130 000,00 -130 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 0,00 -130 000,00 -130 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 581 945,12
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 451 945,12
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00
74 Dotations et participations (8) 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 339 000,00 0,00 339 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 47,00 47,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 339 000,00 47,00 339 047,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
= METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 20
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 339 047,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 21
451 945,12
758 354,38
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
-306 456,26 -308 927,06 0,00 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-306 456,26 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-306 456,26 -308 927,06 0,00 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-306 409,26 -308 880,06 0,00 -308 880,06 -308 880,06 0,00 2 470,80 671 815,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 0,00 -308 927,06
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 22
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 671 815,00 0,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 611 815,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 60 000,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 671 815,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 581 945,12
Total des recettes d’investissement cumulées 451 945,12
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-306 456,26 -308 927,06 0,00 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
-354 927,06 -354 927,06 0,00 -354 927,06 -354 927,06 0,00 431 815,00
48 470,80 46 000,00 0,00 46 000,00 46 000,00 2 470,80 0,00
-306 456,26 -308 927,06 0,00 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 436 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-306 409,26 -308 880,06 0,00 -308 880,06 -308 880,06 0,00 2 470,80 671 815,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (10)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
16441 Opérations afférentes à
l'emprunt
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 26
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
47,00 47,00 47,00 47,00 0,00
-306 456,26 -308 927,06 0,00 -308 927,06 -308 927,06 0,00 2 470,80 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
281351 Bâtiments publics
Charges transférées (8)
041 Opérations patrimoniales (9)
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 6 000,00
0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 2 500,00
0,00 0,00 0,00 31 000,00
0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 18 000,00
0,00 0,00 0,00 60 000,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 611 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 0,00 671 815,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
281351 Bâtiments publics
2815731 Matériel roulant
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 32
339 047,00
0,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 611 815,00
469 047,00 469 047,00 0,00 469 047,00 469 047,00 0,00 0,00 1 908 285,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00 0,00 22 000,00
0,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
333 047,00 333 047,00 0,00 333 047,00 333 047,00 0,00 0,00 1 886 285,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
86 000,00 86 000,00 86 000,00 86 000,00 0,00 900 000,00
247 047,00 247 047,00 0,00 247 047,00 247 047,00 0,00 0,00 986 185,00
339 047,00 339 047,00 0,00 339 047,00 339 047,00 0,00 0,00 2 580 100,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 33
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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339 047,00
0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 280 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
339 047,00 339 047,00 339 047,00 0,00 2 580 100,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
86 000,00 86 000,00 86 000,00 86 000,00 0,00 900 000,00
86 000,00 86 000,00 86 000,00 86 000,00 0,00 900 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35,00
29 111,00 29 111,00 0,00 29 111,00 29 111,00 0,00 7 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
-115 404,00 -115 404,00 0,00 -115 404,00 -115 404,00 0,00 325 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 050,00
500,00 500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 750,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 7 100,00
56 895,00 56 895,00 0,00 56 895,00 56 895,00 0,00 12 000,00
261 445,00 261 445,00 0,00 261 445,00 261 445,00 0,00 350 000,00
8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00 24 020,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 330,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 3 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
500,00 500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 161 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
247 047,00 247 047,00 0,00 247 047,00 247 047,00 0,00 0,00 986 185,00
339 047,00 339 047,00 0,00 339 047,00 339 047,00 0,00 0,00 2 580 100,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
61351 Matériel roulant
61358 Autres
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
62268 Autres honoraires, conseils
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6245 Transports de personnes extérieures
6251 Voyages, déplacements et missions
6281 Concours divers (cotisations)
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6215 Personnel affecté par CL de
rattachement
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00
0,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 671 815,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
-130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 -130 000,00 611 815,00
469 047,00 469 047,00 0,00 469 047,00 469 047,00 0,00 0,00 1 908 285,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00 0,00 22 000,00
0,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00
136 000,00 136 000,00 136 000,00 136 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
333 047,00 333 047,00 0,00 333 047,00 333 047,00 0,00 0,00 1 886 285,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 100,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
6542 Créances éteintes
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
47,00 47,00 47,00 0,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 580 100,00
569 000,00 569 000,00 569 000,00 0,00 1 350 100,00
-230 000,00 -230 000,00 -230 000,00 0,00 930 000,00
339 000,00 339 000,00 339 000,00 0,00 2 280 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
339 047,00 339 047,00 339 047,00 0,00 2 580 100,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
74718 Autres participations Etat
74788 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
75822 Prise en charge déficit budget annexe
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 = Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 581 945,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 581 945,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 127 887,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 127 887,94 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 41
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 362 887,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 235 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 127 887,94
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 581 945,12
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 581 945,12
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 235 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 235 000,00
RECETTES 581 945,12
106 Réserves 581 945,12
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 887,94
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 887,94
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
35
Plan de relance
(crise sanitaire)
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 887,94
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 887,94
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360 332,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 233 232,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 000,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 919 100,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 619 100,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 377 332,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 233 232,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 919 100,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 619 100,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 17 000,00
661 Charges d'intérêts 17 000,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360 332,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 730,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 020,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680 340,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 400,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209 596,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 000,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 861,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 035,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de
fonct.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 919 100,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 619 100,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
35
Plan de relance
(crise sanitaire)
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 360 332,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 730,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 020,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680 340,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 400,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209 596,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 986 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 861,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 035,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 919 100,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 619 100,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 52
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 235 000,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 235 000,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 37 000,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 198 000,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
0,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 235 000,00 2 470,80 758 354,38 995 825,18
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 53
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 671 815,00 -130 000,00 VI -130 000,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10221 TLE 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 671 815,00 -130 000,00 -130 000,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
281351 Bâtiments publics 18 000,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 1 000,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 31 000,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 2 500,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 500,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 6 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 1 000,00 0,00 0,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 611 815,00 -130 000,00 -130 000,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6)
Solde d’exécution
R001 (6)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
541 815,00 0,00 0,00 581 945,12 1 123 760,12
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 995 825,18
Ressources propres disponibles VIII 1 123 760,12
Solde IX = VIII – IV (7) 127 934,94 METZ METROPOLE - 006-03 METZ METROPOLE ARCHEO PREVENTIVE - BS - 2021
Page 54
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le signe algébrique. METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BS - 2021
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : (4
Nombre de membres présents : 62,
Nombre de suffrages exprimés : © >
VOTES :
pour: £O
Contre : 1O
Abstentions :
Date de convocation : 9 Apt eiu ne Ur Qp
Présenté par le Président, François GROSDIDIER,
AMETZ, le 9 ÆpEuhe Do?
Délibéré par l'assemblée métropolitaine, réunie en session A METZ, le À £ Aehteuche Jo 0)
Les membres de l'assemblée délibérante.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer Ia nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité leriorale unique de …, de la métropole de … du Consail syndical de
Page 123 Conseil métropolitain -
Budget Supplémentaire 2021
28 septembre 2021
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna [Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-ès-Metz 4
nr ET A
BURHAN Ferit Metz
Aa T
CARPENTIER François Cuvry
+
CHANGARNIER Stéphanie Metz }
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Veréville
DORR Antoine Vantoux
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François Augny
HORY Thierry Mary
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz sé Le
JACOB-VARLET Odile Marly
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz
KURTZMANN Walter Peltre
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
LINDEN Anne-Marie Coin-lès-Cuvry
LOGIN Frédérique Amanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves
MARCHETTI Denis Metz F.
MARX Sébastien Metz
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive
MOLE-TERVER Laurence Metz Va
MUEL Pierre Marieulles
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Marly
PEULTIER Roger Rozérieulles
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz
ROUX Syivie Mey
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz
SPORMEYEUR Nathalie Saulny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz
STREBLY Dominique lArs-Laquenexy
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz TAHRI Bouabdellah [Metz
THIL Patrick Metz ln Le Pl Te
F r
TOCHET Nicolas Metz fl À
TORLOTING Michel Gravelotte AY
Ÿ
TRAN Doan Metz
VALDEVIT Bruno lArs-sur-Moselle
VALENTIN Claude Nouily
VERRONNEAU Marina Metz
VETSCH Lucien Montigny-lès-Metz
VIALLAT Isabelle Metz
VICK Julien Metz
WALTER Jean-Claude |Saint-Privat-ta-Montagne
WEBERT Marilyne Pouilly Conseil métropolitain - 28 septembre 2021
Budget Supplémentaire 2021
A
{ J
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
4
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain &
7
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
1
BELKAHLA Yamouna Woippy f L
+
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz ET
A -
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz :
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz È
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BURHAN Ferit Metz £ &
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CARPENTIER François Cuvry : Ra
CHANGARNIER Stéphanie Metz |
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
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DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz ( À
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves [Vernéville
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DORR Antoine Vantoux PT
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy ÿ 7 ”
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz . L
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE ‘Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin HW
TV
HENRION François Augny
HORY Thierry Marly DEA
HUBER Pascal Chesny AE
= \ HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne [Coin-sur-Seille
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KREMER Véronique Montigny-lès-Metz À[l A :
KURTZMANN Walter Peltre RAR. RS
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
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LINDEN Anne-Marie |Coiniès-Cuvry EE
LOGIN Frédérique Amanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz ñ
MANZANO Philippe Mécleuves î
MARCHETTI Denis Metz
MARX Sébastien Metz
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MICHEL Martine Poumoy-ta-Chétive 27 AT>
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MOLE-TERVER Laurence Metz
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77
MUEL Pierre Marieulles f s 7
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Mariy RE =
PEULTIER Roger Rozérieulles GR
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz L
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ROUX Syivie Mey =
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz LS
Es
SPORMEYEUR Nathalie Sauiny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz —|-
( Î STREBLY Dominique lArs-Laquenexy \ | {
T
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Numéro SIRET
20003986500049
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
EPCI METZ METROPOLE
POSTE COMPTABLE DE : Trésorerie Principale Municipale
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 43 (1)
Budget supplémentaire (3)
BUDGET : 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC (3)
ANNEE 2021
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.
(2) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 3
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 4
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 5
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9
B2 - Balance générale du budget - Recettes 10
III - Vote du budget
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet
A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 18
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 19
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées Sans Objet
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 20
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 21
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 3
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (4).
V – Le présent budget a été voté (5) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(4) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. [
| |
(l
| | |
| | |
METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 4
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXPLOITATION
DEPENSES DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
RECETTES DE LASECTION
D’EXPLOITATION
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 2 399 606,00 2 399 606,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT D’EXPLOITATION
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION
(3) 2 399 606,00 2 399 606,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LASECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris les comptes 1064 et 1068)
5 207 000,00 9 556 245,29
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 1 975 785,72 250 000,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
2 623 459,57
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 9 806 245,29 9 806 245,29
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 12 205 851,29 12 205 851,29
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,
il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement. =
t t
l l
=
l l
METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 45 888 668,00 0,00 1 935 002,31 1 935 002,31 47 823 670,31
012 Charges de personnel, frais assimilés 510 000,00 0,00 0,00 0,00 510 000,00
014 Atténuations de produits 39 168,00 0,00 0,00 0,00 39 168,00
65 Autres charges de gestion courante 1 047 100,00 0,00 0,00 0,00 1 047 100,00
Total des dépenses de gestion des services 47 484 936,00 0,00 1 935 002,31 1 935 002,31 49 419 938,31
66 Charges financières 2 500 000,00 0,00 0,00 0,00 2 500 000,00
67 Charges exceptionnelles 500,00 0,00 9 206,00 9 206,00 9 706,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 49 985 436,00 0,00 1 944 208,31 1 944 208,31 51 929 644,31
023 Virement à la section d'investissement (6) 1 356 000,00 455 397,69 455 397,69 1 811 397,69
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 10 000 000,00 0,00 0,00 10 000 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69 11 811 397,69
TOTAL 61 341 436,00 0,00 2 399 606,00 2 399 606,00 63 741 042,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 63 741 042,00
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 13 170 000,00 0,00 -1 866 000,00 -1 866 000,00 11 304 000,00
73 Produits issus de la fiscalité (7) 43 500 000,00 0,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00 41 500 000,00
74 Subventions d'exploitation 1 411 336,00 0,00 0,00 0,00 1 411 336,00
75 Autres produits de gestion courante 310 100,00 0,00 9 206,00 9 206,00 319 306,00
Total des recettes de gestion des services 58 391 436,00 0,00 -3 856 794,00 -3 856 794,00 54 534 642,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 800 000,00 0,00 6 256 400,00 6 256 400,00 7 056 400,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 59 191 436,00 0,00 2 399 606,00 2 399 606,00 61 591 042,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 2 150 000,00 0,00 0,00 2 150 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 2 150 000,00 0,00 0,00 2 150 000,00
TOTAL 61 341 436,00 0,00 2 399 606,00 2 399 606,00 63 741 042,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 63 741 042,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (8)
9 661 397,69
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
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(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 l l
t t t
l l l
METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 7
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
20 Immobilisations incorporelles 356 000,00 95 109,28 47 000,00 47 000,00 498 109,28
21 Immobilisations corporelles 1 190 000,00 1 840 351,44 160 000,00 160 000,00 3 190 351,44
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 40 325,00 0,00 0,00 40 325,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 1 546 000,00 1 975 785,72 207 000,00 207 000,00 3 728 785,72
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 660 000,00 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00 12 660 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 7 660 000,00 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00 12 660 000,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 9 206 000,00 1 975 785,72 5 207 000,00 5 207 000,00 16 388 785,72
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 2 150 000,00 0,00 0,00 2 150 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 2 150 000,00 0,00 0,00 2 150 000,00
TOTAL 11 356 000,00 1 975 785,72 5 207 000,00 5 207 000,00 18 538 785,72
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 2 623 459,57
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 162 245,29
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2) II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
13 Subventions d'investissement 0,00 250 000,00 0,00 0,00 250 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 250 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00 5 250 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves (7) 0,00 0,00 4 100 847,60 4 100 847,60 4 100 847,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 4 100 847,60 4 100 847,60 4 100 847,60
45… Total des opérations pour le compte de tiers
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 0,00 250 000,00 9 100 847,60 9 100 847,60 9 350 847,60
021 Virement de la section d'exploitation (4) 1 356 000,00 455 397,69 455 397,69 1 811 397,69
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 10 000 000,00 0,00 0,00 10 000 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69 11 811 397,69
TOTAL 11 356 000,00 250 000,00 9 556 245,29 9 556 245,29 21 162 245,29
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 21 162 245,29 METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 8
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la régie.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (8)
9 661 397,69
(1) Cf. Modalités de vote I.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).
(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040 METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 1 935 002,31 1 935 002,31
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 9 206,00 0,00 9 206,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 455 397,69 455 397,69
Dépenses d’exploitation – Total 1 944 208,31 455 397,69 2 399 606,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 2 399 606,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 142 109,28 0,00 142 109,28 21 Immobilisations corporelles (6) 2 000 351,44 0,00 2 000 351,44 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 40 325,00 0,00 40 325,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 7 182 785,72 0,00 7 182 785,72
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 2 623 459,57
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 9 806 245,29
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations -1 866 000,00 -1 866 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) -2 000 000,00 -2 000 000,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 9 206,00 9 206,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 6 256 400,00 0,00 6 256 400,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 2 399 606,00 0,00 2 399 606,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 2 399 606,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 250 000,00 0,00 250 000,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section d'exploitation 455 397,69 455 397,69
Recettes d’investissement – Total 5 250 000,00 455 397,69 5 705 397,69
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 4 100 847,60
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 9 806 245,29 METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 12
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général (5) (6) 45 888 668,00 1 935 002,31 1 935 002,31
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 123 400,00 0,00 0,00
6063 Fournitures entretien et petit équipt 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 500,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 425,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 65 000,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 17 520,00 0,00 0,00
6137 Redevances, droits de passage, servitude 192 500,00 0,00 0,00
61528 Entretien,réparation autres biens immob. 87 000,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 28 500,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 60 000,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 170 000,00 35 002,31 35 002,31
618 Divers 5 110,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 12 000,00 0,00 0,00
6228 Divers 44 308 565,00 1 900 000,00 1 900 000,00
6231 Annonces et insertions 12 000,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 4 000,00 0,00 0,00
6238 Divers 30 000,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 600,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 105 000,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 22 000,00 0,00 0,00
6287 Remboursements de frais 546 448,00 0,00 0,00
6288 Autres 87 000,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 10 100,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 510 000,00 0,00 0,00
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 510 000,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits (7) 39 168,00 0,00 0,00
739 Restitut° taxe Versement mobilité 39 168,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 047 100,00 0,00 0,00
65732 Subv. exploitat° Régions 959 800,00 0,00 0,00
6574 Subv. exploitat° personne droit privé 40 000,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 47 300,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65)
47 484 936,00 1 935 002,31 1 935 002,31
66 Charges financières (b) (8) 2 500 000,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 200 000,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 0,00 0,00 0,00
6618 Intérêts des autres dettes 300 000,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 500,00 9 206,00 9 206,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 500,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 9 206,00 9 206,00
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e + f
49 985 436,00 1 944 208,31 1 944 208,31
023 Virement à la section d'investissement 1 356 000,00 455 397,69 455 397,69
042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 10 000 000,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 10 000 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
11 356 000,00 455 397,69 455 397,69
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
61 341 436,00 2 399 606,00 2 399 606,00
+
RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00 METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 13
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 2 399 606,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.
(8) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(9)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.
(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 13 170 000,00 -1 866 000,00 -1 866 000,00
7061 Transport de voyageur 13 170 000,00 -1 866 000,00 -1 866 000,00
73 Produits issus de la fiscalité (6) 43 500 000,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00
734 Versement de mobilité 43 500 000,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00
74 Subventions d'exploitation 1 411 336,00 0,00 0,00
7471 Subv. exploitat° État 400 336,00 0,00 0,00
7472 Subv. exploitat° Régions 1 011 000,00 0,00 0,00
7473 Subv. exploitat° Départements 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 310 100,00 9 206,00 9 206,00
753 Comp./relèv.seuil assuj.vers.transport 300 000,00 0,00 0,00
7588 Autres 10 100,00 9 206,00 9 206,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
58 391 436,00 -3 856 794,00 -3 856 794,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 800 000,00 6 256 400,00 6 256 400,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 800 000,00 3 400,00 3 400,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 6 253 000,00 6 253 000,00
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges d'exploitat° 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
59 191 436,00 2 399 606,00 2 399 606,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 2 150 000,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 2 150 000,00 0,00 0,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 2 150 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
61 341 436,00 2 399 606,00 2 399 606,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 2 399 606,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.
(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 356 000,00 47 000,00 47 000,00
2031 Frais d'études 298 000,00 40 000,00 40 000,00
2051 Concessions et droits assimilés 58 000,00 7 000,00 7 000,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 1 190 000,00 160 000,00 160 000,00
2118 Autres terrains 0,00 0,00 0,00
2121 Aménagement Terrains nus 0,00 0,00 0,00
2151 Installations complexes spécialisées 30 000,00 0,00 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 660 000,00 0,00 0,00
2157 Aménagements matériel industriel 500 000,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 160 000,00 160 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 1 546 000,00 207 000,00 207 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 660 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
1641 Emprunts en euros 4 810 000,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 100 000,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 2 750 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 7 660 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
458101 Aménagement Avenue de la Seille (6) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 9 206 000,00 5 207 000,00 5 207 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 2 150 000,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur 2 150 000,00 0,00 0,00
13911 Sub. équipt cpte résult. Etat 750 000,00 0,00 0,00
13912 Sub. équipt cpte résult. Régions 390 000,00 0,00 0,00
13913 Sub. équipt cpte résult. Départements 300 000,00 0,00 0,00
13914 Sub. équipt cpte résult. Communes 330 000,00 0,00 0,00
13915 Sub. équipt cpte résult.Groupements 250 000,00 0,00 0,00
13917 Sub. équipt cpte résult.Budget communaut 120 000,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 2 150 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
11 356 000,00 5 207 000,00 5 207 000,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 1 975 785,72
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 2 623 459,57
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 9 806 245,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.
(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. équipt Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 0,00 5 000 000,00 5 000 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 4 100 847,60 4 100 847,60
1064 Réserves réglementées 0,00 0,00 0,00
1068 Autres réserves 0,00 4 100 847,60 4 100 847,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 4 100 847,60 4 100 847,60
458101 Aménagement Avenue de la Seille (5) 0,00 0,00 0,00
458201 Aménagement Avenue de la Seille (5) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 9 100 847,60 9 100 847,60
021 Virement de la section d'exploitation 1 356 000,00 455 397,69 455 397,69
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 10 000 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 1 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 90 000,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 1 500 000,00 0,00 0,00
28151 Installations complexes spécialisées 0,00 0,00 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 5 500 000,00 0,00 0,00
28154 Matériel industriel 5 000,00 0,00 0,00
28156 Matériel spécifique d'exploitation 1 700 000,00 0,00 0,00
28157 Aménagements des matériels industriels 15 000,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 1 185 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 4 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69
041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
11 356 000,00 9 556 245,29 9 556 245,29
+
RESTES A REALISER N-1 (9) 250 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 9 806 245,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.
(2) cf. Modalités de vote, I.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.
(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 18
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 9 810 000,00 5 000 000,00 II 5 000 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 7 660 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 4 810 000,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 100 000,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 2 750 000,00 5 000 000,00 5 000 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
2 150 000,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 2 150 000,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 14 810 000,00 1 975 785,72 2 623 459,57 19 409 245,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 19
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 11 356 000,00 455 397,69 VI 455 397,69
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 11 356 000,00 455 397,69 455 397,69
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 1 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 90 000,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, .. 1 500 000,00 0,00 0,00
28151 Installations complexes spécialisées 0,00 0,00 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 5 500 000,00 0,00 0,00
28154 Matériel industriel 5 000,00 0,00 0,00
28156 Matériel spécifique d'exploitation 1 700 000,00 0,00 0,00
28157 Aménagements des matériels industriels 15 000,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 1 185 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 4 000,00 0,00 0,00
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 1 356 000,00 455 397,69 455 397,69
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
11 811 397,69 250 000,00 0,00 4 100 847,60 16 162 245,29
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 19 409 245,29
Ressources propres disponibles VIII 16 162 245,29
Solde IX = VIII – IV (5) -3 247 000,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique. METZ METROPOLE - 006-01 METZ METROPOLE - TRANSPORT PUBLIC - BS - 2021
Page 20
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Restes à financer
au-delà de N (3)
QVTC006-01
Accessibilité du
Réseau
6 000 000,00 0,00 6 000 000,00 5 338 202,05 200 000,00 461 797,95
21QVTC01
Création de 3 ème
ligne de BHNS
0,00 65 700 000,00 65 700 000,00 0,00 150 000,00 65 550 000,00
16QVTC01
OPTIMISATION
DES LIGNES
STRUCTURANTES
10 000 000,00 0,00 10 000 000,00 4 442 058,45 265 000,00 5 292 941,55
21QVTC02
PROLONGEMENT
DE LA LIGNE
METTIS A
0,00 5 600 000,00 5 600 000,00 0,00 50 000,00 5 550 000,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
(3) Il s’agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés. METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BS - 2021
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 4
Nombre de membres présents : 62,
Nombre de suffrages exprimés : ©)
VOTES :
Pour: FO
Contre: AO
Abstentions :
Date de convocation: 22 4ejtesu Un 9)
Présenté par le Président, François GROSDIDIER,
AMETZ le 28 kbEwhe DU
Délibéré par l'assemblée métropolitaine, réunie en session À METZ, le D Ÿ Ahteuhe Jo0)
Les membres de l'assemblée délibérante.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
1) Indiquer « la présidente » où « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de. de la Collectivité teritoriale unique de .… de la métropole de … du Conseil syndical de
Page 123 METZ METROPOLE - 006-00 METZ METROPOLE - BS - 2021
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 4
Nombre de membres présents : 2,
Nombre de suffrages exprimés : ©ÿ
VOTES :
pour: 8O
Contre : JO
Abstentions :
Date de convocation: 22 4etequ me Z 9)
Présenté par le Président, François GROSDIDIER,
AMETZle 98 HMEwhe JU
Délibéré par l'assemblée métropolitaine, réunie en session À METZ, le D f Æhtaum 950)
Les membres de l'assemblée délibérante.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée détibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité terioriale unique de …, de la métropole de … du Conseil syndical de
Page 123 Conseil métropolitain -
Budget Supplémentaire 2021
28 septembre 2021
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
ANCEL Claire [Châtel-Saint-Germain
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
À
BURHAN Ferit Metz Er :
T
CARPENTIER François Cuvry
CHANGARNIER Stéphanie Metz C7
CHOUIKHA Erfane Woippy |
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Vernéville
DORR Antoine Vantoux
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François Augny
HORY Thierry May
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz . Here
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz
KURTZMANN Walter Peltre
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
LINDEN Anne-Marie Coin-lès-Cuvry
LOGIN Frédérique JAmanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves
MARCHETTI Denis Metz 5
MARX Sébastien Metz TE
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive
MOLE-TERVER Laurence Metz Va
MUEL Pierre Marieulles
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Mary
PEULTIER Roger Rozérieulles
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz RE
ROUX Sylvie Mey
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz
SPORMEYEUR Nathalie Saulny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz
STREBLY Dominique lArs-Laquenexy
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz TAHRI Bouabdellah Metz
THIL Patrick Metz # 4 fr. PU
F F
TOCHET Nicolas Metz
DRE A
TORLOTING Michel Gravelotte
v
TRAN Doan Metz
VALDEVIT Bruno Ars-sur-Moselle
VALENTIN Claude Nouilly
VERRONNEAU Marina Metz
VETSCH Lucien Montigny-lès-Metz
VIALLAT Isabelle Metz
VICK Julien Metz
WALTER Jean-Claude Saint-Privat-la-Montagne
WEBERT Marilyne Pouilly Conseil métropolitain - 28 septembre 2021
Budget Supplémentaire 2021
À
ADDA Fatiha Woippy s (
AGAMENNONE Béatrice Metz
N
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain { =
7
ARNOLD Patricia Metz
L
AUDOUY Caroline Metz > AP
L
BALLARINI Jean-Louis Chieulles s 127 QE
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-ès-Metz
BURHAN Ferit Metz
CARPENTIER François Cuvry
CHANGARNIER Stéphanie Metz
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
{
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz ( À
DEFAUX Daniel Plappevile
DIEUDONNE Vincent Van 2 je — ’ EL
DIEUDONNE vves Vemévile
J £ —
DORR Antoine Vantoux A
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Mare
FACHOT Pierre lussy Û T —<
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-ès-Metz TT.
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-ès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin He
À
HENRION François Augny
HORY Thierry Mary D
HUBER Pascal Chesny = HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz
JACOB-VARLET Odile Marly
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
nf
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz À LA
KURTZMANN Walter Peltre à
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
L L
LINDEN Anne-Marie |Coiniès-Cuvy LEE
LOGIN Frédérique [Amanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz \
MANZANO Philippe Mécleuves Ÿ
MARCHETTI Denis Metz
MARX Sébastien Metz
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive At Ë Le
L_—
MOLE-TERVER Laurence Metz
1 MUEL Pierre Marieulles à Eee
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
3 NOWICKI Christian Marly ET -
ne
PEULTIER Roger Rozérieulles GR
PIERRET Alain [Woippy
PREVOST Christophe Saint-Juiien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz Les
L u ROUX Sylvie Mey _—
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz ST
ËA
SPORMEYEUR Nathalie Saulny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz —4{-
(À STREBLY Dominique lArs-Laquenexy | |
{
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz Conseil métropolitain -
Budget Supplémentaire 2021
28 septembre 2021
ADDA Fatiha Woippy
AGAMENNONE Béatrice Metz
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain
ARNOLD Patricia Metz
AUDOUY Caroline Metz
BALLARINI Jean-Louis Chieulles
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOÜIN Daniel Sainte-Ruffne
BELKAHLA Yamouna Woippy
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
4
BURHAN Ferit Metz AA
T
CARPENTIER François Cuvry
;
CHANGARNIER Stéphanie Metz CE Î
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Vernéville
DORR Antoine Vantoux
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lorry-lès-Metz
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz
GRIVEL Patrick Laquenexy
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin
HENRION François Augny
HORY Thierry May
HUBER Pascal Chesny HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz = Lz
JACOB-VARLET Odile Mary
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz
KURTZMANN Walter Peltre
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
LINDEN Anne-Marie Coin-lès-Cuvry
LOGIN Frédérique Amanvillers
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves
MARCHETTI Denis Metz
MARX Sébastien Metz TE
MICHEL Martine Pournoy-la-Chétive
MOLE-TERVER Laurence Metz Va
MUEL Pierre Marieulles
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Met
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Mary
PEULTIER Roger Rozérieulles
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz AR
ROUX Sylvie Mey
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz
SMIAROWSKI Stanislas Jury
SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz
SPORMEYEUR Nathalie Saulny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz
STREBLY Dominique Ars-Laquenexy
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz TAHRI Bouabdellah Metz
THIL Patrick Metz
TOCHET Nicolas Metz
TORLOTING Michel Gravelotte
TRAN Doan Metz
VALDEVIT Bruno JArs-sur-Moselle
VALENTIN Claude Nouilly
VERRONNEAU Marina Metz
VETSCH Lucien Montigny-lès-Metz
VIALLAT Isabelle Metz U?
VICK Julien Mez —
WALTER Jean-Claude [Saint-Privat-a-Montagne
"A
WEBERT Marilyne Pouilly [ \ Conseil métropolitain -
Budget Supplémentaire 2021
28 septembre 2021
À
ADDA Fatiha Woippy le U
AGAMENNONE Béatrice Metz
à
ANCEL Claire Châtel-Saint-Germain ke,
Sr
ARNOLD Patricia Metz
y
AUDOUY Caroline Metz LE = AE
L
BALLARINI Jean-Louis Chieulles TT 8) s PAZ AE
BAUCHEZ Jean Moulins-lès-Metz
BAUDOUIN Daniel Sainte-Ruffine
À
BELKAHLA Yamouna Woippy
L
BOHL Jean-Luc Montigny-lès-Metz
BOHR Timothée Metz
BORI Danielle Metz
BOUVET Xavier Metz
BROCART Manuel Longeville-lès-Metz
BURHAN Ferit Metz
CARPENTIER François Cuvry .
CHANGARNIER Stéphanie Metz
CHOUIKHA Erfane Woippy
COLIN-OESTERLE Nathalie Metz
COMBELLES Jean Vaux DAP Laurent Metz
1
DAUSSAN-WEIZMAN Anne Metz ( À —
DEFAUX Daniel Plappeville
DIEUDONNE Vincent Vany
DIEUDONNE Yves Veméville
Fe)
DORR Antoine Vantoux Z
DUMONT Michel Féy
DUVAL Bertrand La Maxe
FACHOT Pierre Jussy ( /
FRITSCH-RENARD Anne Metz
GLESER Philippe Lomy-lès-Metz Eee =
GOUTH Cédric Woippy
GREGOIRE Aude Montigny-lès-Metz
GREINER Christiane Montigny-lès-Metz EE
4 GRIVEL Patrick Laquenexy + A
GROLET Françoise Metz
GROSDIDIER François Metz
GUERMITI Hanifa Metz
HASSER Henri Le Ban-Saint-Martin HW
7 $ V
HENRION François Augny
HORY Thierry Marly
HUBER Pascal Chesny me HUET Armelle Noisseville
HUSSON Julien Metz
JACOB-VARLET Odile Marly
KHALIFE Khalifé Metz
KOLODZIEJ Jocelyne Coin-sur-Seille
KREMER Véronique Montigny-lès-Metz | A
KURTZMANN Walter Peltre ER ue
LALOUX Grégoire Metz
LAVEAU-ZIMMERLE Amandine Metz
1 L
LINDEN Anne-Marie [Coin-lès-Cuvry LEE
LOGIN Frédérique lAmanvillers €
LOSCH Jean-François |Lessy
LUCAS Eric Metz
LUX Isabelle Metz
MANZANO Philippe Mécleuves +
MARCHETTI Denis Metz
MARX Sébastien Metz
F2
MICHEL Marti Pournoya-Ché 7 artine ournoy-la-Chétive L At VE L-
—
MOLE-TERVER Laurence Metz
}
7 |
MUEL Pi M: [Il = ierre larieulles 7
NAVROT Frédéric Scy-Chazelles
NGO KALDJOP Gertrude Metz NICOLAS Martine Metz
NICOLAS Jean-Marie Metz
NIEL Hervé Metz
NOWICKI Christian Marly ne"
PEULTIER Roger Rozérieulles GO
PIERRET Alain Woippy
PREVOST Christophe Saint-Julien-lès-Metz
REISS Guy Metz
ROQUES Jérémy Metz LL
C u ROUX Sylvie Mey ps
SCHLOSSER Pauline Metz
SCHNEIDER Jacqueline Metz
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SCHWARTZBERG Arielle Montigny-lès-Metz
SCIAMANNA Marc Metz D isa AR
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SOKOLOWSKI Dimitri Montigny-lès-Metz LS
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SPORMEYEUR Nathalie Sauiny
STAUDT Bernard Metz
STEMART Anne Metz =|-
À STREBLY Dominique lArs-Laquenexy | | {
| t
TABONE Salvatore Montigny-lès-Metz
TAFFNER Blaise Metz METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI : METZ METROPOLE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE 006-00 METZ METROPOLE - BUDGET PRINCIPAL (2)
Numéro SIRET : 20003986500056
POSTE COMPTABLE : Trésorerie Principale Municipale
M. 57
Budget supplémentaire (3)
Voté par nature
BUDGET : 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE (4)
ANNEE 2021
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 11
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 12
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 15
D1 - Balance générale - Dépenses 17
D2 - Balance générale - Recettes 19
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 21
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 25
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 27
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 28
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 29
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 30
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 32
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 35
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 37
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 39
A1.01 - Opérations non ventilables 41
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 42
A1.907 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A1.908 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 44
A2.01 - Opérations non ventilables 46
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité Sans Objet
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage Sans Objet
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Sans Objet
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) Sans Objet
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat Sans Objet
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 47
A2.937 - Fonction 7 - Environnement Sans Objet
A2.938 - Fonction 8 - Transports Sans Objet
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B8.1 - Subventions versées Sans Objet
B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet
B8.4 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B8.5 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 49
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 50
D - Autres éléments d'information
D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
D2 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D4 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D5.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D5.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 52
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 0
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 0 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 0 3 Dépenses d’équipement brut / population 0 4 Encours de dette / population (2) 0 5 DGF / population 0 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 0 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 0% 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 0 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 0 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – L’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : .
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 38 385 208,79 38 130 809,40 6 507 908,80 A1 6 253 509,41
Investissement 17 434 563,75 17 436 615,09 (3) -2 952 132,80 A2 -2 950 081,46
Fonctionnement 20 950 645,04 20 694 194,31 (4) 9 460 041,60 A3 9 203 590,87
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 6 253 509,41
Investissement A2 + B2 -2 950 081,46
Fonctionnement A3 + B3 9 203 590,87
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 0,00 2 950 081,46
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
2 950 081,46
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 2 950 081,46 2 950 081,46
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 8 230 990,87 -972 600,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
9 203 590,87
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 8 230 990,87 8 230 990,87
TOTAL DU BUDGET (4) 11 181 072,33 11 181 072,33
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. | | [ |
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| L
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. | | [ |
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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27 165 915,46
2 950 081,46
24 215 834,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
24 215 834,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00
24 215 834,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. |
METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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27 165 915,46
0,00
27 165 915,46 2 950 081,46 2 950 081,46 0,00 24 215 834,00
23 915 598,33 6 450 081,46 6 450 081,46 17 465 516,87
0,00 0,00 0,00 0,00
17 438 000,00 0,00 0,00 17 438 000,00
6 477 598,33 6 450 081,46 6 450 081,46 27 516,87
3 250 317,13 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 250 317,13 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 250 317,13 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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0,00
35 002 464,87 8 230 990,87 8 230 990,87 0,00 26 771 474,00
23 915 598,33 6 450 081,46 6 450 081,46 17 465 516,87
0,00 0,00 0,00 0,00
17 438 000,00 0,00 0,00 17 438 000,00
6 477 598,33 6 450 081,46 6 450 081,46 27 516,87
11 086 866,54 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 086 866,54 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
11 006 766,54 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 9 225 857,13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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35 002 464,87
9 203 590,87
25 798 874,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 26 771 474,00
24 215 834,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00
24 215 834,00 0,00 0,00 24 215 834,00
1 583 040,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 2 555 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00
196 400,00 196 400,00 196 400,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 386 640,00 -1 169 000,00 -1 169 000,00 0,00 2 555 640,00
311 182,00 0,00 0,00 0,00 311 182,00
1 075 458,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00 1 375 458,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -869 000,00 -869 000,00 0,00 869 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. |
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 0,00 0,00 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 2 950 081,46
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 2 950 081,46
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 1 780 909,41 1 780 909,41
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 6 450 081,46 6 450 081,46
Dépenses de fonctionnement – Total 1 780 909,41 6 450 081,46 8 230 990,87
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 8 230 990,87
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. '
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METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
-3 500 000,00 0,00 -3 500 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 6 450 081,46 6 450 081,46
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -3 500 000,00 6 450 081,46 2 950 081,46
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 2 950 081,46
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses -869 000,00 -869 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00
74 Dotations et participations (8) -300 000,00 -300 000,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 196 400,00 0,00 196 400,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total -972 600,00 0,00 -972 600,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 9 203 590,87
= METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 8 230 990,87
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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2 950 081,46
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 24 215 834,00 0,00 2 950 081,46 2 950 081,46 2 950 081,46
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
6 750 317,13 0,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 750 317,13 0,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 6 750 317,13 0,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 27 516,87 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 17 438 000,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 17 465 516,87 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 2 950 081,46
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
Charges transférées (8) METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 215 834,00 24 215 834,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
3555 Terrains aménagés
041 Opérations patrimoniales (9)
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 17 465 516,87
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 17 438 000,00
0,00 0,00 0,00 17 438 000,00
6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 27 516,87
-3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 0,00 6 750 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 950 081,46 2 950 081,46 2 950 081,46 0,00 24 215 834,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 6 750 317,13 0,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00 -3 500 000,00
168751 Dettes - GFP de rattachement
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
3555 Terrains aménagés
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042 METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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8 230 990,87
0,00
6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 17 465 516,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 438 000,00
6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 27 516,87
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 225 857,13
8 230 990,87 8 230 990,87 0,00 8 230 990,87 8 230 990,87 0,00 0,00 26 771 474,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 33
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 34
8 230 990,87
9 203 590,87
0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
-972 600,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 2 555 640,00
196 400,00 196 400,00 196 400,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
196 400,00 196 400,00 196 400,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 169 000,00 -1 169 000,00 -1 169 000,00 0,00 2 555 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00 311 182,00
-300 000,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00 1 375 458,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-869 000,00 -869 000,00 -869 000,00 0,00 869 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-972 600,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 26 771 474,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 353,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 516 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
12 800,00 12 800,00 0,00 12 800,00 12 800,00 0,00 32 215,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 880,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201 575,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
1 272 000,00 1 272 000,00 0,00 1 272 000,00 1 272 000,00 0,00 6 185 000,00
299 709,41 299 709,41 0,00 299 709,41 299 709,41 0,00 1 059 800,00
196 400,00 196 400,00 0,00 196 400,00 196 400,00 0,00 983 034,00
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 225 857,13
8 230 990,87 8 230 990,87 0,00 8 230 990,87 8 230 990,87 0,00 0,00 26 771 474,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
6015 Terrains à aménager
6045 Achats études et prestations de
services
605 Achats de matériel, équip. et travaux
60612 Energie - Electricité
60632 Fournitures de petit équipement
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61521 Entretien terrains
615231 Entretien, réparations voiries
6156 Maintenance
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach
62878 Remb. frais à des tiers
63512 Taxes foncières
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6215 Personnel affecté par CL de
rattachement
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 36
0,00
0,00
6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 17 465 516,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 438 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 438 000,00
6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 6 450 081,46 27 516,87
1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 1 780 909,41 1 780 909,41 0,00 0,00 9 305 957,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
71355 Variat° stocks terrains aménagés
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 37
0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
0,00 0,00 0,00 24 215 834,00
-972 600,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 2 555 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00
196 400,00 196 400,00 196 400,00 0,00 0,00
196 400,00 196 400,00 196 400,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-1 169 000,00 -1 169 000,00 -1 169 000,00 0,00 2 555 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 311 082,00
0,00 0,00 0,00 0,00 311 182,00
-300 000,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00 1 375 458,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-300 000,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00 1 375 458,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-869 000,00 -869 000,00 -869 000,00 0,00 869 000,00
-869 000,00 -869 000,00 -869 000,00 0,00 869 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-972 600,00 -972 600,00 -972 600,00 0,00 26 771 474,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
7015 Ventes de terrains aménagés
704 Travaux
70871 Remb.frais par collectivité rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
74718 Autres participations Etat
74788 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
71355 Variat° stocks terrains aménagés
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00 METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 38
0,00
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250 317,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 40
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250 317,13
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250 317,13
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 41
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 0,00
RECETTES 3 250 317,13
168 Autres emprunts et dettes assimilées 3 250 317,13
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. | =
METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 42
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
69
Plan de relance (crise
sanitaire) TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 85 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 0,00 11 001 866,54 0,00 0,00 11 086 866,54
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 11 001 766,54 0,00 0,00 11 006 766,54
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 1 583 040,00 0,00 0,00 1 583 040,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 1 075 458,00 0,00 0,00 1 075 458,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 311 182,00 0,00 0,00 311 182,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 196 400,00 0,00 0,00 196 400,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 85 000,00
621 Personnel extérieur au service 80 000,00
628 Divers 5 000,00
RECETTES 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
601 Achats stockés - Matières premières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
605 Achats de matériel, équip. et travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 48
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
69
Plan de relance (crise
sanitaire)
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 11 001 866,54 0,00 11 001 866,54
601 Achats stockés - Matières premières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 179 434,00 0,00 1 179 434,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 1 359 509,41 0,00 1 359 509,41
605 Achats de matériel, équip. et travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 7 457 000,00 0,00 7 457 000,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00 0,00 26 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 65 000,00 0,00 65 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 218 455,00 0,00 218 455,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 45 015,00 0,00 45 015,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 516 000,00 0,00 516 000,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 135 353,13 0,00 135 353,13
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 100,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 583 040,00 0,00 1 583 040,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 075 458,00 0,00 1 075 458,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 311 082,00 0,00 311 082,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 100,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 196 400,00 0,00 196 400,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
Page 49
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 0,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
0,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 0,00 0,00 2 950 081,46 2 950 081,46
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 27 516,87 6 450 081,46 VI 6 450 081,46
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 0,00
10221 TLE 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 27 516,87 6 450 081,46 6 450 081,46
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 27 516,87 6 450 081,46 6 450 081,46
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6)
Solde d’exécution
R001 (6)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
6 477 598,33 0,00 0,00 0,00 6 477 598,33
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 2 950 081,46
Ressources propres disponibles VIII 6 477 598,33
Solde IX = VIII – IV (7) 3 527 516,87
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le signe algébrique. METZ METROPOLE - 006-04 METZ METROPOLE - ZONES EN REGIE - BS - 2021
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