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Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0073 Attribution dune subvention a lassociation UCAB Union des commercants et artisans bryards
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0073 Attribution dune subvention a lassociation UCAB Union des commercants et artisans bryards)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 25 septembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 19 septembre 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 26
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Chrystel DERAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.
M. Vincent PINEL à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2023DELIB0073 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION UCAB (UNION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS BRYARDS) 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu la délibération n°2023DELIB00 en date du 25 septembre 2023 relative à l’adoption du budget supplémentaire 2023,
Vu l’avis de la Commission n°5 Marchés Publics, Développement économique, Emploi, communication, Commerces, Artisanat et TPE du 21 septembre 2023.
Considérant la demande de subvention présentée par l’association UCAB (Union des commerçants et artisans bryards) dont l’action visant à l’organisation d’évènements, de promotions et de festivités destinés à dynamiser l’activité commerciale de la commune contribue au développement économique de la commune,
Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour
ARTICLE 1 : Attribue la subvention d’un montant de 1500€ à l’association « Union des commerçants et artisans bryards » sise au 1 Grande rue Charles de Gaulle, 94360 Bry-sur- Marne.
ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2023 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 29 septembre 2023
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne