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Procès Verbal - DELB 20120180
Document publié le Lundi 12 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120180)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Fin de vie,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi douze mars,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 6 mars 2012 se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Catherine MILLET, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC.
Christian DUVAL, Olivier JOUGLA, Antoine RUFENACHT, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Maxime SELMAN, , Jean-Luc SALADIN, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir respectivement à Jean- Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Patrick TEISSERE, Jean-Pierre LEROY, Elisabeth GAREL, Alix VAILLANT, Sébastien TASSERIE, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL.
Olivier JOUGLA, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h12, 18h50.
Catherine MILLET, Benoit BIED-CHARRETON ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement jusqu’à 20h30, 20h46 et ont donné pouvoir respectivement à Karine METAYER, Brigitte DUFOUR.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120180
ETAT CIVIL - ANNEE 2011 - ACTES D'ETAT CIVIL - COMMUNICATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59Mme CHATI, Adjoint- L’administration municipale communique chaque année, au conseil municipal, les chiffres concernant les actes d’état civil dressés par les bureaux de l’Hôtel de Ville et des mairies- annexes pendant l’année 2011.
NATURE
DES ACTES
Année 2010 Année 2011 Variation
2010/2011
MOYENNE DES
5 DERNIERES
ANNÉES
NAISSANCES 376 1029 + 173,67% (*) 730
ENFANTS
SANS VIE
4 3 - 25% 10
DECES 1196 1324 + 10,70% 1089
MARIAGES 644 575 - 10,71% 656
DIVORCES 462 348 - 24,67% 355
(*) L’augmentation du nombre des naissances sur le territoire de la ville du Havre découle de l’ouverture en août 2010 de l’hôpital privé de l’Estuaire.
Les NAISSANCES : le total des naissances réellement havraises (2584) correspond aux naissances ayant eu lieu au Havre, auxquelles s’ajoutent les naissances des enfants nés à l’extérieur du Havre mais dont les parents y sont domiciliés, moins les naissances ayant eu lieu au Havre mais dont les parents sont domiciliés dans une autre commune.
Déclarations
de naissances
du Havre
Naissances à
l'extérieur du
Havre de parents
domiciliés au
Havre
Naissances du
Havre de parents
domiciliés à
l'extérieur du
Havre
Total
des
naissances
réellement
havraises
Variation
2010/2011
2010 376 2414 181 2609
2011 1029 2002 447 2584 - 0,95%
Les DECES : Le total des décès réellement havrais (1735) correspond aux décès du Havre, auxquels s’ajoutent les décès de personnes domiciliées au Havre et décédées hors de la commune moins les décès de personnes domiciliées hors commune.
Déclarations des
décès et
d’enfants sans
vie
du Havre
Déclarations de
décès de personnes
décédées à
l'extérieur du
Havre et
domiciliées au
Havre
Déclarations de
décès de
personnes
décédées au
Havre et
domiciliées à
l'extérieur du
Havre
Total des
décès
réellement
havrais
Variation
2010/2011
2010 1196 783 176 1803
2011 1327 686 278 1735 - 3,77%
Enfin, le produit des quêtes recueillies à l’occasion des mariages s’est élevé à 15.032,84 euros, soit une diminution de 3.06 % par rapport aux montants des dons au titre de l’année 2010LE CONSEIL PREND ACTE
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 20 mars 2012
Ourdia CHATI,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le
Publié le 20/03/2012