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Déliberation - DEC 2024 131 Organisation par ALAGOS PROD d un spectacle de feu le 25 aout 2024 au Centre de vacances Sarah Arles de Cezais
Document publié le Dimanche 25 août 2024 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 131 Organisation par ALAGOS PROD d un spectacle de feu le 25 aout 2024 au Centre de vacances Sarah Arles de Cezais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BON N E U ; L 8 - Liberté — Égalité — Fraternité - B 7 rue d’Estienne d’Orves — CS n° 70027 sur-Marne 94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex N°DEC-2024-131 DÉCISION DU MAIRE ORGANISATION, PAR ALAGOS PROD, D'UN SPECTACLE DE FEU, LE 25 AOÛT 2024 AU CENTRE DE VACANCES SARAH ARLÈS DE CEZAIS Le Maire de BONNEUIL-SUR-MARNE, VU le code général des collectivités territoriales ; VU le code de la commande publique ; VU l'arrêté ministériel du 30 mars 2021, portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services ; VU la délibération n°2021-01-04 du Conseil Municipal du 24 janvier 2021 modifiée, accordant pour la durée du mandat, délégation au Maire et autorisant l'application des dispositions des articles L.2122-17 à L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ; VU la délibération n°DCM-2024-36 du Conseil Municipal du 4 avril 2024 modifiée, portant budget 2024 ; VU le projet de contrat avec l'entreprise ALAGOS PROD — 1 La Choletière 85510 LE BOUPERE ; DÉCIDE Article 1° : Il est décidé l'organisation d'un spectacle de feu, le 25 août 2024 de 22 heures à 22 heures 30, au Centre de vacances Sarah Arlès de Cezais. Article 2 : Il est retenu pour ce faire l’entreprise ALAGOS PROD, pour un montant total de prestations arrêté à la somme de 759,60 €. Monsieur le Maire, ou son représentant, est autorisé à signer le contrat susvisé, à passer pour ce faire, ainsi que toutes les pièces pouvant s'y rapporter. Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur les crédits du budget de l'exercice en cours. Article 4 : Il sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal. Fait à BONNEUIL-SUR-MARNE, le 18 juillet 2024. Pour le Maire par délégation, a 1ère Adjointe au Maire ... Virginie DOUET- >” Denis ÔZTORUN Certifiée exécutoire par le Maire, Compte tenu de sa transmission en Préfecture le ? 7 JUIL 2074 Et de sa publication le 7 2 JUIL. 2074 Pour le Maire et par délégation : La Directrice Générale des Services Nathalie BOURGEOIS