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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 1)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
AVEYRON
ë communauté
Conseil communautaire du 22 septembre 2022
Le vingt-deux 2022 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du
bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de
Monsieur Michel DÉLPECH.
Nombre de procurations : 6
Date d'envoi de la convocation : le 16 septembre 2022
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents au début de la séance : 39
Etaient présents :
Marie-José DOUCET (partie après
le vote du point n°1)
Isabelle LASCHON (partie
après le vote du pont n°2)
Pascale COMBE-CAYLA
Daniel TEULIER Carine CUVELIER
Emmanuel DESTRUEL Catherine MOYA
Gérard COLONGES (parti
après le vote du pont n°1)
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Gérard AGRECH Alix JANODET
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY (parti après le vote du pont n°3)
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE
Fabienne SALESSES Christian CHANUT
Guy MARTY Martine RAZAVI
Michel DELPECH Jacques ANDURAND Véronique ROUX
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL {partie après le vote du pont n°1)
Philippe GUILHEN Laurent TRANIER
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE
Christian SAINT-AFFRE Jean-Marie BUGAREL Annabelle SAVIGNAC
Jean-Marc RICHER Eric CANTOURNET
Christophe DEGA (parti après le vote
du pont n°3)
Jean-Claude CARRIE Procurations :
Gilles ALLEMAND Pouvoir à Marie-José DOUCET
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Stéphanie BAYOL Pouvoir à Eric CANTOURNET (à partir du point n°2)
Vanessa DESPEYROUX Pouvoir à Jean-Marie BUGAREL
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Jacques ANDURAND
Françoise MANDROU-TAOUBI Pouvoir à Laurent TRANIER
Absents/Excusés : Marie-Isabelle DE ANDRADE, Gilles ALLEMAND, Jean-Sébastien
ORCIBAL, Quentin BOURDY, Guy BRUGIER, Vanessa DESPEYROUX, Assiya EJJA, Arnaud
GONZALEZ, Françoise MANDROU-TAOUBI, Carine PARRA, Patrick PEZET, Anice SASSI,
Béatrice GUITARD
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Marie BUGAREL OUEST
es AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 » contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 septembre 2022 à 18h30
Ordre du Jour
1- Délibération n°2022-047 : TRANSITION ENERGETIQUE : Charte de développement des énergies renouvelables d'Ouest Aveyron Communauté
Monsieur Michel DELPECH à la majorité
2- Délibération n°2022-048: FINANCES : Décision modificative n°3 — Budget
Principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
3- Délibération n°2022-049 : PROMOTION DU TOURISME : SPL Ouest Aveyron Tourisme, rachat d'actions détenues par la Communauté de Communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
Madame Suzanne DELERIS à l’unanimité
4- Délibération n°2022-050: HABITAT: Lancement d'une Opération
Programmée d’Amélioration de l'Habitat et Renouvellement urbain (OPAH-RU),
Bastide de Villefranche-de-Rouergue
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 23 septembre 2022, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,