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Compte-Rendu - Compte rendu du Mercredi 11 mai 2016
Document publié le Mercredi 11 mai 2016 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Mercredi 11 mai 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2016
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
17
h
30
Il souhaite
la bienvenue
à l’assemblée
et au public.
Ludovic
LEONCINI,
secrétaire
de
séance
fait
Pappel.
Sont
présents:
Dr
Ferdinand
BERNHARD,
Patricia
AUBERT,
Jean
BRONDI,
Yvelise
DAMMANN,
Jean-Luc
GRANET,
Muriel
CANOLLE,
Yves
FAUQUEUR,
Fanny
MAZELLA,
Robert
PORCU,
Patrice
ESQUOY,
Carole
DE
PERETTI,
Eric
MIGLIACCIO,
Rose
FABRE,
Bernard
ROTGER,
Nathalie
DI
VITO,
Frédéric
CARTA,
Béatrice
TOURRET,
Daniel
ALSTERS,
Sandrine
FERRERI,
Philippe
VON
EUW,
Elyane
THIBAUX,
Ludovic
LEONCINI,
THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise,
ROUMIEU
Véronique
Ont
donné
pouvoir
: Daniele
CANESE
donne
procuration
à
Jean
BRONDI,
Giuliana
PALLESCHI
donne
procuration
à
Carole
DE
PERETTI,
CHAZAL
Pierre
donne
procuration
à
Béatrice
TOURRET
Sont
absents
: Nathalie
GAVET
OBJET
2016-56
:
Redevance
d’assainissement
—
exonération
de
la
surtaxe
communale
—
Jean
BRONDI Pour
: 30
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
— Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2016-57
: Création
d'emplois
non
permanents
— Fanny
MAZELLA
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-58
:
Commission
communale
d’accessibilité
aux
personnes
handicapées
—
Yvelise
DAMMANN Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-59
: Indemnité
de
gardiennage
des
églises
communales
—
Yvelise
DAMMANN
Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2016-60
: Marché
n°2014/05
«
Fourniture
de
végétaux,
bulbes
à
fleurs
et
semences
gazon
pour
la
commune
de
Sanary-sur-Mer
»
- Lot
n°1
« Fourniture
de
palmiers
»
- Avenant
n°2
—
Jean-Luc
GRANET
.
:
Pour
: 30
- Contre
: 0 - Abstentions
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-61
: Avenant
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
l’association
Varoise
pour
l'Environnement
et la Gestion
de
l Aménagement
(VEGA)
— Muriel
CANOLLE
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-62
: Tarifs
d’accès
au
sentier
sous-marin
—
Saison
2016
— Béatrice
TOURRET
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
—
Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2016-63
:Aide
aux
communes
du
Conseil
Départemental
du
Var
:présentation
des
projets
en
vue
de
l’élaboration
du
dossier
« Contrat
de
Territoire
2016
» —
Patrice
ESQUOY
Adopté
à
l’unanimité
Page
1 sur
3 OBJET
2016-64
: Fonds
exceptionnel
pour
le soutien
à l’investissement
local
— Patrice
ESQUOY
Adopté
à
l’unanimité
| OBJET
2016-65
: Demande
de
subvention
pour
les
travaux.
relatifs
à
la
réalisation
d’un
centre
pédagogique
au
Jardin
des
Oliviers
— Patrice
ESQUOY
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-66 :
Cession
de
la parcelle
AC
141
sise Ancien
Chemin
de
Toulon
— Yves
FAUQUEUR
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-67
: Subventions
aux
associations
: ADIL
pour
l’année
2016
— D.
ALSTERS
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2916-68
:
Reprise
sur
provision
pour
risques
et
charges
exceptionnels
—-
HERRERO
SOTERVAR/
GUYOMAR—
Robert
PORCU
Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2916-69
: Décision
modificative
n°2
pour
le
budget
principal
de
la
Commune
—
Yves
FAUQUEUR Pour
: 25
- Contre
: 3
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
ROUMIEU
Véronique)
- Abstentions
: 4
(GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise)
Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-70
: Mise
à disposition
d’une
salle
communale
et
de
matériel
de
vote,
à
titre
gracieux,
aux
partis
politiques,
pour
l’organisation
d’élections
primaires
— S.
FERRERI
Pour
: 29
- Contre
: 1
(ROUMIEU
Véronique)
- Abstentions
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia) Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2916-71
: Subventions
dans
le domaine
du
sport
— Eric
MIGLIACCIO
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-72
: Tarifs
de
prêt
de
matériel
audiovisuel
de
l'Espace
Vie
Associative
dans
le
cade
de
mise
à disposition
occasionnelle
de
salles
équipées
—
Rose
FABRE
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-73
: Mise
à disposition
de
téléphones
mobiles
aux
élus
—
C.
DE
PERETTI
Pour
: 30
- Contre :
0
- Abstentions
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-74
: Implantation
d’horodateurs
avenue
des
Poilus
et
chemin
de
la
Canolle
—
Frédéric
CARTA
|
Pour
: 25
- Contre
: 7
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR Françoise,
ROUMTIEU
Véronique)
Adopté
à
la
majorité
OBJET
2016-75
: Mise
à disposition
de
véhicules
aux
élus
— jean
BRONDI
Pour
: 29
-
Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
-
Abstentions
:
1
(ROUMIEU
Véronique) Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-76
: Mise
à disposition
de
cartes
de
stationnement
pour
les
élus
— Bernard
ROTGER
Pour
: 30
- Contre
: 0 — Abstentions
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-77
: Subvention
municipale
attribuée
à
un
propriétaire
pour
ravalement
de
façades
—
.…
Daniel
ALSTERS
Adopté
à l’unanimité
Page
2
sur
3 OBJET
2016-78
: Indemnité
Représentative
de
Logement
(L.R.L.)
allouée
aux
instituteurs
non
logés
—
Fixation
du
montant
de
PIRL
pour
l’année
2015
- exercice
2016
— Philippe
VON
EUW
PAPADACCI
Cécilia
s’est
absentée
de
la séance
et n’a
pas
ne
participé
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2016-79
: Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’établissement
scolaire
Don
Bosco
— Muriel
CANOLLE
PAPADACCI
Cécilia
s’est
absentée
de
la séance
et n’a
pas
ne
participé
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2916-80
: Education
: Octroi
aide
financière
pour
des
séjours
scolaires
des
élèves
sanaryens
- Année
scolaire
2015-2016
— Fanny
MAZELLA
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2916-81
: Tarifs
d'adhésion
à la Médiathèque
municipale
: tarifs
applicables
aux
habitants
de
la communauté
d’agglomération
Sud-Sainte-Baume
—
Elyane
THIBAUX
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2916-82
: Approbation
de
la
participation
financière
communale
à
l’association
«Initiative
Formation
Appui
Pédagogique
Emploi
» (L.F.A.P.E)
année
2016
- Ludovic
LEONCINI
:
Adopté
à
l’unanimité
OBJET
2016-83
: Subvention
dans
le domaine
du jumelage
— Robert
PORCU
Remplace
point
2016-55
en
date
du
30
mars
2016
BERNHARD
Ferdinand,
AUBERT
Patricia,
BRONDI
Jean
avec
procuration
de
CANESE
Daniele,
DAMMANN
Yvelise,
PORCU
Robert,
ALSTERS
Daniel)
ne
participent
pas
au
vote
Pour
: 22
-
Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
-
Abstentions
:
1
(ROUMIEU
Véronique) Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2916-84
: Mise
en
vente
des
billets
du
théâtre
Galli
dans
des
points
de
vente
extérieurs
—
Elyane
THIBAUX
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2016-85
: Tarif de
mise
à disposition
du
Jardin
d'Hiver
— Nathalie
DI
VITO
THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia
ne
participent
pas
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
Compte
rendu
de
décisions
prises
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
des
collectivités
territoriales Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
février
2016
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à
la
majorité
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
mars
2016
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
— Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
|
L'Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h45.
‘I/Adjoint
délégué,
. Patricia
AUBERT
Page
5
sur
5