Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 31.08.2026

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Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 31.08.2026 Document publié le Lundi 31 août 2026 par la commune de Seyssel. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal 31.08.2026)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Investissement et développement économique, Page 1 sur 13

PRESENTS : ZUCCALLI Florian, CALLET Gilles, BORCIER Elise, AMOUDRUZ-BRUN Véronique,

ANTHONIOZ Kevin, GAILLARD Denis, POETTE Annette, CHENE Françoise, CHAMEAU Hervé, DE

DURAT Béatrice, LEYVRAZ VINCENT Amandine, WOLLIUNG MIRANDA Sylvie, LEVILLAIN Martine.

ABSENT EXCUSES : LAPLACE Jacques (donne pouvoir à E. BORCIER), VINET Jean-Marc (donne

pouvoir à K. ANTHONIOZ), ZIMMER Thierry (donne pouvoir à D. GAILLARD), DERVAUX Thierry

(donne pouvoir à M. LEVILLAIN), HAMON Camille, PILLOUX Gilles.

Convocation du 25/08/2026 Ouverture de la séance : 19h30

Secrétaire de séance : Hervé CHAMEAU

Auxiliaire : Charlotte MOREL (Directrice Générale des Services)

APPROBATION DU DERNIER PROCÈS-VERBAL :

➢ De la séance du 27 juillet 2026

Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

a. Reprise des objets trouvés par la police municipale ;

Cette délibération vise à formaliser un service qui permet aujourd’hui de répondre de manière

structurée aux objets trouvés sur la commune.

L’objectif est de centraliser leur prise en charge au niveau de la Police Pluricommunale des 2

Seyssel, afin d’avoir une procédure claire : réception, enregistrement, conservation, recherche

du propriétaire et restitution.

Cela permet également de sécuriser juridiquement la commune, en définissant précisément les

responsabilités et les règles applicables aux objets qui ne sont pas réclamés.

L’arrêté municipal viendra ensuite préciser les modalités pratiques, notamment les délais de

conservation et le devenir des objets non réclamés.

Il s’agit donc essentiellement de mettre en place un cadre formalisé, transparent et traçable, à

la fois pour les agents et pour les administrés.

PROCÈS-VERBAL du Conseil Municipal

du 31/08/2026

Approuvé au conseil du 28/09/2026Page 2 sur 13

Considérant qu'il appartient au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer le

dépôt, la conservation et la restitution des objets trouvés sur la voie publique ;

Considérant qu'il convient, pour assurer un service efficace, d'organiser formellement ce

dispositif au sein du service de la « Police Pluricommunale des 2 Seyssel » et d'en définir les

modalités d'organisation et de fonctionnement par arrêté municipal ;

Ce service assurera la prise en charge, l'enregistrement, la conservation, la restitution et, le cas

échéant, la gestion du devenir final des objets trouvés sur la voie publique ou déposés

spontanément par des particuliers.

Il a pour mission :

• De recevoir les objets trouvés sur le territoire communal ou remis à la police municipale

;

• D’en assurer |'enregistrement, la traçabilité, la conservation et la restitution ;

• De rechercher activement les propriétaires lorsque cela est possible ;

• De gérer le devenir des objets non réclamés à l'issue du délai légal de conservation.

Il s’applique à tous les biens mobiliers trouvés sur la voie publique ou dans les bâtiments ouverts

au public, relevant de la compétence de la commune.

Un arrêté municipal, annexé à la présente délibération, déduit

• Les modalités de dépôt et de réception des objets ;

• Les procédures d'enregistrement et de consignation ;

• Les conditions de conservation selon la nature de l'objet ;

• Les règles de restitution aux propriétaires légitime ;

• Les modalités de recherche des propriétaires ;

• Le devenir des objets au terme du délai légal de conservation (remise au trouveur,

destruction, mise en vente ou incorporation au domaine communal, conformément à

la réglementation en vigueur).

2. FINANCE

a. Décision modificative BA Eau ;

L’adjoint aux finances explique que le Trésorier a demandé à la commune de procéder à une régularisation comptable sur le budget annexe de l’eau concernant l’amortissement des subventions.

Cette régularisation nécessite de constater 5 361,70 € d’amortissement, au travers de deux écritures d’ordre :

• un mandat de 5 361,70 € au compte 13918 – chapitre 040, en section d’investissement

;

• un titre de 5 361,70 € au compte 747 – chapitre 042, en section de fonctionnement.

Ces crédits n’ayant pas été prévus au budget primitif, il est donc nécessaire de procéder à une décision modificative afin d’abonder les chapitres 040 et 042.Page 3 sur 13

Cette opération est une régularisation comptable sans impact sur la trésorerie de la commune.

Considérant qu’il convient de procéder aux écritures comptables permettant de constater

l’amortissement des subventions pour un montant de 5 361,70 € ;

Considérant que les crédits nécessaires à ces écritures n’ont pas été prévus au budget primitif

2026 aux chapitres d’ordre 040 et 042 ;

Considérant qu’il convient, en conséquence, de procéder à une décision modificative afin

d’inscrire les crédits nécessaires ;

Après présentation par Gilles CALLET, Adjoint au Maire délégué aux finances,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ;

DÉCIDE

Article 1 :

D’approuver la décision modificative du budget annexe de l’eau afin de permettre la

régularisation comptable relative à l’amortissement des subventions pour un montant de 5

361,70 €.

Article 2 :

Les crédits sont inscrits comme suit :

Section Chapitre Compte Dépenses Recettes

Investissement 040 13918 5 361,70 € —

Fonctionnement 042 747 — 5 361,70 €

Article 3 :

Il est précisé que ces écritures constituent des opérations d’ordre budgétaire et n’entraînent

pas de mouvement de trésorerie.

Article 4 :

D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à procéder aux écritures comptables

nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

b. Autorisation vente matériel commune (balayeuse, mini bus Ehpad et mini bus commune) ;

Cette délibération a pour objectif d’autoriser la commune à procéder à la vente de plusieurs matériels et véhicules qui ne sont plus, ou très peu, utilisés par nos services. Il s’agit notamment d’une balayeuse ainsi que de deux minibus, dont l’un est affecté à l’EHPAD et l’autre aux services communaux.Page 4 sur 13

Ces équipements représentent aujourd’hui un patrimoine immobilisé, avec des coûts qui peuvent continuer à peser sur la collectivité : entretien, réparations, assurance, contrôle technique, stationnement et, plus largement, frais liés à leur conservation.

L’objectif est donc de rationaliser notre parc de véhicules et de matériels, en conservant uniquement les équipements qui répondent réellement aux besoins actuels des services.

La vente permet également de valoriser ces biens tant qu’ils disposent encore d’une valeur de marché, plutôt que d’attendre une dégradation supplémentaire qui réduirait leur valeur de revente et pourrait conduire à des coûts de remise en état ou de réforme.

Il ne s’agit pas de vendre les biens à n’importe quel prix. Les ventes seront réalisées dans des conditions permettant de préserver les intérêts financiers de la commune, avec une appréciation de la valeur des biens et des offres reçues.

Considérant que, par cette délibération, le Conseil municipal a notamment délégué au Maire, en son 10°, le pouvoir de « décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros » ;

Considérant que la commune souhaite procéder à la vente de plusieurs matériels et véhicules dont elle n'a plus l'utilité ou dont le maintien dans le parc communal ne se justifie plus au regard des besoins actuels des services ;

Considérant que les biens concernés sont notamment :

• une balayeuse communale ;

• un minibus communal ;

• un minibus affecté à l'EHPAD Les Jardins de l'Ile ;

Considérant que la valeur des biens concernés est susceptible d'être supérieure au seuil de 4 600 euros prévu dans la délégation accordée au Maire ;

Considérant qu'il appartient dès lors au Conseil municipal de se prononcer directement sur l'autorisation de cession de ces biens ;

Considérant que la vente de ces matériels permettra de rationaliser le parc communal, de limiter les coûts liés à leur conservation et leur entretien et de valoriser le patrimoine de la collectivité ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ;

DÉCIDE

Article 1 – Autorisation de cession

Le Conseil municipal autorise la mise en vente et la cession des biens mobiliers et véhicules suivants :Page 5 sur 13

• la balayeuse communale ;

• le minibus communal ;

• le minibus affecté à l'EHPAD Les Jardins de l'Ile, sous réserve que celui-ci relève bien du

patrimoine de la commune.

Les caractéristiques précises des biens (marque, modèle, année, kilométrage, immatriculation et numéro d'inventaire) seront précisées dans les documents de vente.

Article 2 – Modalités de vente

Les biens seront proposés à la vente dans des conditions permettant d'assurer une publicité et une mise en concurrence adaptées, et de préserver les intérêts financiers de la commune.

Les biens pourront être vendus en l'état, après information des acquéreurs sur leurs caractéristiques et leur état général.

Article 3 – Prix de cession

Le prix de cession de chaque bien sera déterminé au regard notamment de sa valeur vénale, de son état, de son ancienneté et des offres reçues.

Le Maire veillera à retenir les offres présentant les conditions les plus favorables pour la commune.

Article 4 – Autorisation donnée au Maire

Compte tenu du fait que la valeur des biens concernés est supérieure au plafond de 4 600 euros prévu par la délégation consentie au Maire par délibération n° 25-2025 du 27 juillet 2026, le Conseil municipal autorise expressément Monsieur le Maire, ou l'Adjoint délégué, à procéder à leur vente et à signer tous les documents nécessaires à leur cession.

Cette autorisation comprend notamment la possibilité de :

• fixer les modalités pratiques de mise en vente ;

• recueillir et examiner les offres ;

• retenir l'offre présentant les conditions les plus favorables pour la commune ;

• signer les certificats de cession et tous documents nécessaires ;

• effectuer les démarches administratives relatives aux véhicules ;

• procéder à la remise des biens aux acquéreurs ;

• faire procéder aux écritures comptables nécessaires.

Article 5 – Sortie de l'inventaire

Après réalisation de la vente, les biens concernés seront retirés de l'inventaire de la collectivité et les écritures comptables correspondantes seront réalisées conformément aux règles de la nomenclature budgétaire et comptable applicable.

Article 6 – RecettesPage 6 sur 13

Les recettes issues de ces cessions seront inscrites au budget de la commune.

La délibération proposée permet également de donner au Maire ou à l’Adjoint délégué la capacité de réaliser concrètement les démarches de vente et de signer les documents nécessaires, sans devoir revenir devant le Conseil municipal pour chaque opération.

Cette démarche s'inscrit donc dans une logique de bonne gestion du patrimoine communal : réduire les équipements devenus inutiles, limiter les coûts de fonctionnement et valoriser au mieux les biens dont la commune n'a plus l'usage.

Gilles CALLET informe en parallèle de :

- L’arrivé de la nouvelle balayeuse ;

- L’achat d’un minibus qui pourra servira de façon mutualisée à la commune et à l’EHPAD.

3. RESSOURCES HUMAINES

a. Modification du tableau des emplois ;

Cette délibération vise à adapter le temps de travail de deux agents du service périscolaire aux besoins constatés pour la rentrée 2026.

La fréquentation des restaurants scolaires reste importante et la réorganisation des plannings liée aux mouvements de personnel nécessite de renforcer les temps de présence. Nous proposons donc d’augmenter de manière ciblée le temps de travail de deux emplois existants, plutôt que de créer de nouveaux postes.

La fermeture d’une classe nous conduit par ailleurs à rester prudents sur les effectifs à moyen terme. Cette solution permet ainsi de répondre aux besoins du service tout en maîtrisant les dépenses de personnel.

Ces postes sont occupés par des agents contractuels.

Gilles CALLET adjoint au personnel expose la nécessité de modifier le temps de travail des deux

emplois permanents de moins de 50% créés par la délibération 52/2024, en l’augmentant.

Cette modification est induite par la nécessité de faire face au nombre constant voire croissant

d’enfants fréquentant les restaurants scolaires et la réorganisation des plannings suite à des

mouvements de personnels.

Le contexte de fermeture de classe ne permet pas d’envisager un recrutement d’agent titulaire

dans l’immédiat.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ;Page 7 sur 13

DÉCIDE :

- De modifier la durée hebdomadaire annualisée des deux emplois permanents d’adjoints

techniques à temps non complet d’une quotité inférieure à 50% du service périscolaire

(surveillance cantine et entretien des locaux) à

13.68 /35ème et 12.16/35ème

A compter du 01 septembre 2026

Ces postes sont occupés par des agents contractuels.

- Les crédits nécessaires seront inscrits aux budgets correspondants.

INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES :

a. Suivi des commissions

Gilles Callet informe :

AEP Cologny – réseau eau potable :

Les offres relatives aux travaux ont été reçues le 21 août.

L’ouverture des offres et leur analyse sont prévues le 7 septembre à 15h00.

La Commune est dans l’attente des notifications de subventions :

o du Département ;

o de l’Agence de l’eau, dont la décision est attendue le 15 septembre.

Une prise de contact a été effectuée avec la Banque des Territoires / Caisse des Dépôts afin

d’étudier les possibilités de financement du projet.

Une possibilité d’emprunt sur 60 ans, à un taux de l’ordre de 2,20 %, est actuellement étudiée.

Le marché ne pourra être notifié qu’après finalisation du financement et réception des

notifications de subventions.

Une fois l’entreprise retenue, les modalités de démarrage des travaux seront précisées,

notamment concernant les fermetures de voirie et l’organisation des transports scolaires.

Gendarmerie

La remise des offres du marché restreint est prévue le 8 septembre.

Les trois candidats seront ensuite reçus dans le cadre d’entretiens complémentaires.

L’analyse des offres nécessitera donc un délai supplémentaire.

La décision est envisagée à la mi-octobre, voire entre la mi et la fin octobre.

L’objectif est de déposer le permis de construire en fin d’année 2026 / début 2027.

Le démarrage des travaux est envisagé courant 2027.Page 8 sur 13

Toiture du cinéma

Une demande de subvention auprès de la Région est envisagée pour les travaux relatifs à la

toiture du cinéma.

Des financements complémentaires pourront également être sollicités auprès du Centre

national du cinéma et de l’image animée (CNC).

M. le maire précise que le CNC reverse aux établissements cinématographiques une partie des

sommes accumulées au titre de la fréquentation, sous la forme d’un mécanisme de soutien

permettant notamment de financer des projets d’investissement.

La Commune a déjà bénéficié d’environ 8 000 € dans le cadre de ce dispositif l’année dernière.

L’objectif est notamment de pouvoir mobiliser ces financements pour les futurs

investissements du cinéma.

Véronique Amoudruz-Brun informe :

Point logement :

SEMCODA

Il reste actuellement des logements T3 et T4 disponibles.

Concernant les logements proposés à la vente, 8 logements restent disponibles :

- 2 T3 et 2 T4 en accession libre à la propriété ;

- 4 T4 en accession sociale à la propriété, sous conditions de ressources.

Ces logements bénéficient notamment d'une TVA à 5,5 % et d'une exonération de taxe foncière

pendant 15 ans, sous réserve du respect des conditions du dispositif.

HALPADES

1 logement T4 devrait être disponible à partir de début novembre.

CCAS

Le Club des Séniors de Seyssel a rouvert le 1er septembre. Il fonctionne tous les mardis et jeudis.

La partie Gym adaptée APA reprend le lundi 7 septembre.

Bilan canicule

Un suivi a été réalisé une fois par mois en juin, juillet et août, avec un dernier point effectué le

14 août. Les personnes inscrites sur le registre canicule ont été contactées. Le CCAS a également

élargi les appels aux personnes âgées de plus de 75 ans. Le bilan est positif : les personnes

contactées ont, dans l'ensemble, indiqué être bien entourées, notamment par leur famille, les

services d'aide à domicile et les infirmiers. Aucune personne identifiée n'est ainsi restée isolée

durant la période de fortes chaleurs.

État civil

Depuis le 1er janvier 2026 :

o 16 naissances ;

o 17 décès.Page 9 sur 13

EHPAD Les Jardins de l’île

L'EHPAD compte actuellement 41 résidents. Des recrutements d'infirmiers/infirmières sont en

cours. La situation générale de l'établissement est positive et l'activité fonctionne

normalement.

Chaque mois, deux membres du CCAS participent aux repas à thème organisés à l'EHPAD.

Remerciements à Sandra, l'animatrice, pour l'organisation des animations et les invitations.

Rencontre des élues (féminines)

Une rencontre des élues des communes voisines est prévue le vendredi 27 novembre à partir de 18h30, à la mairie de Seyssel. Cette rencontre permettra de favoriser les échanges entre les élues et de discuter des relations entre les communes.

M. le maire évoque qu’une réunion plus globale sur les projets avec les élus des Communes voisines sera prochainement planifiée.

Elise Borcier informe :

Écoles – rentrée scolaire

La rentrée scolaire compte 245 élèves, contre 258 élèves l'année dernière : o 6 classes en primaire ;

o 5 classes en maternelle ;

o Une moyenne d'environ 24 élèves par classe, avec toutefois quelques disparités

selon les niveaux.

À l'occasion de la rentrée, un temps convivial avec les parents est proposé par la municipalité autour d'un café et de viennoiseries, afin d'échanger et de leur souhaiter une bonne rentrée. Une visite de l'école maternelle est également prévue.

Durant l'été, des travaux d'étanchéité du toit-terrasse de l'école maternelle ont été réalisés. Un interphone a été installé à l'école primaire, permettant au personnel d'identifier les personnes sonnant à l'entrée avant l'ouverture de la porte.

Un brasseur d'air au plafond a été installé dans une classe à titre expérimental afin d'évaluer son efficacité lors des périodes de fortes chaleurs.

World Cleanup Day

Une nouvelle édition de la collecte de nettoyage est prévue le 19 septembre, dans le cadre de la Journée mondiale du nettoyage de la planète, avec l'initiative de l'association Les Écolocos. La participation étant habituellement limitée lorsque l'opération est organisée le week-end, en raison notamment de la concurrence avec les Journées européennes du patrimoine, il est envisagé de proposer à l'avenir une édition « SEYSSEL PROPRE » destinée aux élèves durant le temps scolaire.

Cette action permettrait également de renforcer la sensibilisation des enfants au tri et à la protection de l'environnement, avec la possibilité de faire intervenir Sivalor, notamment au travers d'animations et de stands consacrés au tri des déchets.

Pour l'édition actuelle, différentes équipes seront réparties sur le territoire, notamment avec une partie des participants en kayak sur le Rhône.Page 10 sur 13

Kevin Anthonioz informe :

École

Le changement du mode de chauffage de l’école maternelle est envisagé avec l’étude de l’installation d’une pompe à chaleur en remplacement de la chaudière à fuel actuelle.

Remerciements aux conseillers municipaux et aux personnes ayant participé au nettoyage des murs de l'école et au retrait du blanc de Meudon sur le vitrage.

Écoles – brasseurs d’air

Deux brasseurs d’air ont été installés à titre expérimental dans une classe afin d'évaluer leur efficacité lors des fortes chaleurs. Si le dispositif est généralisé à l'ensemble des classes, les brasseurs d'air seront reliés au système d'alarme incendie, afin de garantir leur arrêt automatique en cas de déclenchement de l'alarme et ainsi ne pas favoriser la propagation des fumées ou du feu.

Travaux d’enrobé

Des travaux d'enrobé ont été réalisés par le Département au niveau du secteur de l’avenue Borcier, du rond-point et de la route de Chautagne.

M. le maire et les élus de la Commission Voirie ont pu suivre directement le déroulement des travaux.

Le marquage au sol est à la charge de la Commune et a été réalisé rapidement à la suite des travaux d'enrobé.

Musée du Haut-Rhône

Les travaux intérieurs sont terminés. Concernant les aménagements extérieurs, des échanges sont en cours avec l'entreprise afin de finaliser rapidement les modalités d'intervention. Une entreprise de maçonnerie est intervenue pour la réfection des enduits, permettant notamment de préparer les murs pour la réalisation des fresques.

Des travaux similaires d'enduits sont également prévus rue des Remparts, afin de préparer les supports pour un futur projet de fresque.

M. le maire Florian Zuccalli évoque la réalisation des fresques du parking qui se poursuit ; il reste environ une fresque et demie à réaliser.

Bâtiment Laloy – à côté de la Salle des Fêtes

À la suite de l'acquisition du terrain située à proximité de la salle des fêtes, des travaux de sécurisation sont nécessaires.

Le saule, dont le tronc a été endommagé, présente un risque pour la salle des fêtes en raison de plusieurs grosses branches. L'arbre devra donc être abattu.

Une intervention avec une nacelle et du matériel adapté est prévue afin de retirer les branches présentant un danger.

Une ouverture a été réalisée dans le bâtiment Laloy afin de permettre sa remise en état. Une mise au propre du bâtiment sera réalisée dans un premier temps. Une réflexion sera ensuite menée sur sa destination et sur le projet pouvant être développé à terme. L'objectif est dans un premier temps de réhabiliter le bâtiment à moindre coût.Page 11 sur 13

Françoise Chêne informe :

Vide-greniers – 11 octobre 2026

Le vide-greniers se déroulera cette année côté Haute-Savoie, conformément à l'alternance prévue entre les deux communes.

Il sera organisé en parallèle de la Color Run, qui avait été reportée en raison de la canicule. Ces événements auront une vocation caritative, avec des bénéfices reversés notamment au profit d'Octobre Rose et des Pupilles des sapeurs-pompiers.

Bal – 21 novembre 2026

Marché de Noël – reprise transitoire par Seyssel en Fêtes

Le traditionnel marché de Noël sera organisé en fin d'année.

Une réunion de préparation est prévue afin de définir les modalités de l'événement. Les recherches d'exposants et de stands ont d'ores et déjà débuté.

M. le maire ajoute que le feu d’artifice des deux Seyssel sera tiré à cette occasion.

Le maire, Florian Zuccalli – conjointement avec Jacques Laplace pour les animations

Animations et vie locale

Bilan très positif des Vendredis Festifs, des marchés nocturnes et plus largement des animations estivales. Les associations ont notamment fait état d'une bonne fréquentation et de résultats satisfaisants. Merci et félicitations à tous les protagonistes.

Le Forum des associations sera bien représenté cette année avec environ 43 stands (année record). Le même jour se tiendra également le Festiv’Ô Rhône avec le Syndicat du Haut Rhône sur nos deux rives. Ainsi que la braderie solidaire sous la Grenette.

Au niveau d’Haut Rhône Tourisme, la Fête pastorale de Sur-Lyand accueillera de nombreuses animations et activités, le dimanche 6 septembre.

Des croisières thématiques sur Le Seyssel sont proposées lors du weekend du Patrimoine.

Dans le cadre des 50 ans de la médiathèque, une collaboration est mise en place avec le cinéma, notamment avec l'accueil d'un spectacle, afin de renforcer les interactions entre les différents pôles culturels.

Jumelage

Nous accueillons, avec la mairie de Seyssel 01, une délégation d’habitants de Sijsele du 18 au 21 septembre à l’occasion des journées européennes du patrimoine.

Musée du Haut-Rhône

Le musée est désormais intégré au catalogue scolaire du territoire, permettant aux établissements scolaires de proposer des visites dans le cadre de leurs activités.Page 12 sur 13

Une visite du musée sera également organisée avec l'association du Patrimoine du Pays de Seyssel, les élus de l’équipe, et la VP au tourisme.

Ultra Trail du Grand Colombier

L'Ultra Trail du Grand Colombier aura lieu le 26 septembre. Une épreuve traversera la commune et l'événement devrait rassembler environ 3 000 personnes. La Commune participera notamment sur le plan logistique

Présence du loup

La présence de loups dans le secteur est signalée, avec plusieurs observations et attaques recensées dans les communes voisines.

Un suivi est assuré avec les différents organismes compétents, notamment l'OFB. Cette information est communiquée à titre préventif, notamment au regard des attaques ayant touché des élevages.

Chasse : Ouverture de la chasse le 13/09

Groupe Santé

Le groupe Santé du CCAS poursuit ses rencontres avec les professionnels de santé du territoire. Une rencontre a notamment eu lieu avec le Dr Blake, qui se réjouit de son installation à Seyssel. Des pistes sont actuellement étudiées afin de permettre éventuellement une présence renforcée, notamment avec l'intervention d'une consœur.

Des échanges ont également eu lieu avec l'infirmière de la Maison de Santé du Pays de Seyssel ainsi qu'avec le pharmacien récemment installé.

Afin d’augmenter la participation aux collectes de sang, la Commune poursuit ses échanges avec l'Établissement français du sang et a récupéré du matériel de communication. Une réflexion est engagée avec les communes voisines afin de disposer de relais locaux et de renforcer le soutien autour des collectes de sang.

Foire et cérémonie du 11 novembre

La foire du 11 novembre se tiendra prochainement. La cérémonie commémorative sera organisée côté Seyssel Ain. Des besoins en bénévoles et en soutien logistique sont notamment à anticiper pour l'organisation de la foire.

Camping

Un point a été réalisé avec les gestionnaires actuels du camping. La DSP prendra fin le 31 décembre 2027. Les gestionnaires doivent transmettre à la Commune une liste exhaustive du matériel leur appartenant, afin de permettre à la Commune d'étudier les différentes possibilités pour la suite.

Une réflexion devra être menée en commission sur le devenir du camping, le site constituant un foncier stratégique pour la Commune, avec un cadre magnifique et à préserver. Le camping reste aujourd'hui vétuste, avec notamment des problèmes de plomberie, d’électricité et autres équipements nécessitants de nombreuses interventions.

Malgré ces difficultés, les gestionnaires enregistrent de bonnes saisons depuis la reprise de la gestion.Page 13 sur 13

La Commune rappelle avoir déjà engagé plus de 100 000 € d'investissements ces dernières années.

Mondial des secours – La Roche-sur-Foron

Le Mondial des secours se déroulera à La Roche-sur-Foron, du 30 septembre au 2 octobre. La Commune a reçu des invitations pour ces deux temps forts et réfléchit aux modalités de soutien qui pourraient être apportées à l'événement.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôture la séance à 20h20.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Hervé CHAMEAU Florian ZUCCALLI