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Procès Verbal - PV Conseil du 5 septembre 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 5 septembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Environnement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 5 SEPTEMBRE 2024 à 18h00
-------------------------
PROCES VERBAL
----------------------------
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 5 septembre, le conseil municipal de Saint-Julien-en-Vercors dûment convoqué le vendredi 30 aout 2024, s'est réuni à dix-huit heures en session ordinaire dans la Salle de la mairie de Saint-Julien-en-Vercors.
Membres en exercices: 9
Présents :8
Présidence: FILLET Pierre-Louis,
Conseillers municipaux: BAUDRIER Marie-Odile, THIAULT Claudine, BERTHUIN Joël, CHATELAN Françoise, MILLON Gabin, REIN Murielle, BARTHE Touria
Absent: DROGUE Christophe
Nombre de votants: 8
Secrétaire de séance: THIAULT Claudine
Autres personnes présentes: Mme Patricia BLANC, LEONARD Maylis (secrétaire de mairie)
Ordre du jour :
1 Approbation du Procès Verbal du conseil municipal du 11 juillet 2024 2 Budget
Décision modificative sur le budget principal en investissement
3 Fonctionnement du conseil municipal
Point sur les commissions municipales
Calendrier 2025 des conseils municipaux
4 Bâtiments et terrains communaux
Projet réhabilitation de la grange
Réhabilitation de l'appartement du bâtiment de l'ancien Presbytère
Aménagement du parking nord du village
5 Intercommunalité
Collecte des déchets
6 Eau assainissement
Point d'information sur la réunion avec BEAUR du 15 juillet 2024
7 Voirie et infrastructure
Déneigement
Accompagnement technique du SDED pour l'installation Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (IRVE)
8 Sports Animations
Comité des Fêtes de Saint-Martin: séances de cinéma
Journée du partage de la connaissance 2024
Ultra trail samedi 7 septembre
Drômoise en Vercors samedi 14 septembre
9 Points divers
Questions diverses
Pierre-Louis Fillet ouvre la séance et constate que le quorum est atteint, par conséquent la séance de ce conseil municipal peut se tenir.
1 Approbation du Procès Verbal du conseil municipal du 11 juillet 2024 Le procès verbal du conseil municipal du jeudi 11 juillet 2024 est approuvé à l'unanimité. 2
2 Budget
Décision modificative sur le budget principal
Suite à la facture reçue d'OAP Architectes dans le cadre du projet de réhabilitation de la grange il faut budgétiser la somme d'un montant de 14 118.34€ HT soit 16 942.01€ TTC sur le budget principal en investissement.
3 Fonctionnement du conseil municipal
Point sur les commissions municipales
Ecole:
Une nouvelle organisation a été mise en place sur le temps du midi permettant de coucher plus tôt les enfants selon leur rythme lors du repas.
De même les enfants qui se réveillent plus tôt de la sieste sont pris en charge par la maitresse dès 13h30.
Calendrier 2025 des conseils municipaux
Les conseils municipaux se tiendront à 18h00 les jeudis 9 janvier, 6 février, 13 mars, 10 avril, 15 mai, 12 juin, 10 juillet, 4 septembre, 2 octobre 6 novembre et 4 décembre 2025.
Les vœux 2025 auront lieu le samedi 11 janvier 2025 à 18h00 à la salle des Fêtes.
4 Bâtiments et terrains communaux
Projet réhabilitation de la grange
OAP Architecture a fourni des plans modifiés lors de la réunion du mardi 3 septembre. Les plans d'aménagement du rez de chaussée sont quasiment finalisés, reste encore à peaufiner l'éclairage du secrétariat de mairie et certains accès à la salle de réunion.
Réhabilitation de l'appartement du bâtiment de l'ancien Presbytère
Les plans fournis par Carapace Habitat ont été validés par les élus et par le locataire. Le planning des travaux devrait courir entre janvier et avril 2025.
Aménagement du parking nord du village
Suite aux problèmes d'écoulement des eaux pluviales et à l'installation de nouvelles colonnes de tri des déchets un plan de réaménagement du parking est en cours avec une modification de l'emplacement des colonnes de tri, un réagencement des places de parking et une modification de la circulation. Des places de parking spécifiques seront également créées pour les camping car. Un devis a été demandé à l'entreprise Cheval pour l'installation de puits perdus et d'un système d'évacuation des eaux pluviales. Les travaux seront réalisés avant l'arrivée des nouvelles colonnes de tri.
5 Intercommunalité
Collecte des déchets
De nouvelles colonnes de tri seront prochainement installées en remplacement des colonnes actuelles, 11 sur le parking Nord et 6 sur le parking de l'aire de pique nique. Les poubelles grises dans les hameaux seront enlevées courant 2025.
6 Eau assainissement
Point d'information sur la réunion avec BEAUR du 15 juillet 2024
La première réunion a permis de définir un retro planning. L'avant projet sera présenté lors de la commission eau élargie du 23 septembre. La consultation sera lancée début 2025 et les travaux sont prévus à partir du printemps.
7 Voirie et infrastructure
Déneigement 3
Monsieur le Maire rappelle que des demandes de subventions ont été déposées auprès de l'Etat et du
Département de la Drôme pour l'acquisition d'un tracteur de déneigement et ses équipements. La
commune a reçu l'arrêté attributif de subvention de l'Etat dans le cadre de la DETR.
Dans le cadre de ces demandes de subventions plusieurs devis avaient été demandés et présentés.
Monsieur le Maire propose donc de retenir le devis du groupe FAURE pour le tracteur Massey
Ferguson 5S.125DYNA6 et ses équipements présenté lors du montage du dossier de financement.
1 tracteur MASSEY FERGUSON 5S.125 DYNA6 109 000.00€ HT
Relevage avant 3 500,00€ HT
Etrave BI-raclage FRANCENEIGE type VB 2.25 17 000,00€ HT
Equipement 4 chaines W28 et W38 3 900,00€ HT
1 saleuse Villeton SP 1700 18 100,00€ HT
-------------------
Total 151 500.00€ HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- DECIDE d'acquérir le tracteur Massey Ferguson 5S.125 DYNA6 et ses équipements pour un montant de 151 500.00€ HT.
- DIT que les crédits sont inscrits au budget communal 2024.
Le délai d'obtention du tracteur est d'environ 3 mois. L’organisation concrète du déneigement est en cours de préparation avec le recours à des intervenants extérieurs.
Accompagnement technique du SDED pour l'installation Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques (IRVE)
Un règlement voté par le SDED prévoit un appui technique aux communes pour les aider à définir au mieux leurs besoins en termes d'installation de bornes de recharge pour les véhicules électriques, (implantation, types d'usages...). Ce règlement prévoit aussi un accompagnement financier fixé à 50% du reste à charge de la commune et ce dans la limite de 10 000€ HT sur 2 ans.
8 Sports Animations
Comité des Fêtes de Saint-Martin: séances de cinéma
En raison des travaux de la salle des fêtes de Saint-Martin les prochaines séances de cinéma organisées par le comité des fêtes de Saint-Martin auront lieu à la salle de fêtes de Saint-Julien les mercredis 18 septembre, 2 octobre, 13 novembre et 4 décembre.
Journée du partage de la connaissance 2024
Cette journée du partage de la connaissance sur les rochers et le cirque de Bournillon se déroulera le vendredi 27 septembre à la salle des Fêtes de Saint-Julien le matin et sur site l'après-midi. Les objectifs sont de partager les connaissances et avis de l'ensemble des acteurs en lien avec le site, les différents usages et pratiques de sports de nature.
Ultra trail samedi 7 septembre
Les organisateurs utiliseront la salle des fêtes et le jardin pour le ravitaillement.
Drômoise en Vercors samedi 14 septembre 4
Un point de ravitaillement se tiendra dans le jardin.
9 Point divers
Questions diverses
Multi accueil Les Vercoquins
La crèche les Vercoquins souhaite expérimenter la création de places de répit permettant l'accueil d'enfant la nuit afin de soulager les familles. Cet accueil se fera une fois par mois à compter de septembre 2024. 6 enfants au maximum seront accueillis à partir de 19h par deux salariées. Les enfants sont accueillis sur la base d'une prescription médicale. La CAF et la PMI soutiennent une telle initiative rare en France. La municipalité s'occupe de la question des normes de sécurité à respecter.
Comité des Fêtes
Des habitants souhaitent relancer le comité des Fêtes, ils doivent pour cela prévoir une Assemblée générale exceptionnelle.
Jardins partagés
Les porteurs du projet souhaitent rencontrer les élus pour présenter leur bilan et projets. Ambroisie
Quatre signalements ont été faits cet été. Les fauchages ont été réalisés sur les points signalés.
Questions Habitants:
-Demande de matérialisation d'une place de parking réservée à la clientèle du kinésithérapeute. -Suggestion d'installation de caméras de surveillance en certains endroits de la commune.
Le Maire, FILLET Pierre-Louis La secrétaire de séance, THIAULT Claudine