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Procès Verbal - PV conseil du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
7 SEPTEMBRE
2023
à
18h00
D
0
8
D DO
DS
D
D
né
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
jeudi
7
septembre,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
ler
septembre
2023,
s'est
réuni
à dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
: 7
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
MILLON
Gabin,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise,
BARTHE
Touria
Excusée:
REIN
Murielle
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
7
Secrétaire
de
séance:
BAUDRIER
Marie-Odile
Autres
personnes
présentes:
Mme
BLANC
Patricia,
M
PORCHER
Yves
et
LEONARD
Maylis
(secrétaire
de
mairie) Ordre
du
jour :
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
6 juillet
2023
2
Budget
Décision
modificative
Ajustements
en
fonctionnement
et
en
investissement
sur
le
budget
communal 3
Ecole
Projet
"Notre
école
faisons
la ensemble"
4 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Réunions
mensuelles
des
élus
du
conseil
municipal
Calendrier
2024
des
conseils
municipaux
Commémoration
18
mars
1944
Groupe
de
travail
Fête
du
Bleu
2024
5 Bâtiments
et terrains
communaux
Travaux
sur
la toiture
de
la mairie
Toiture
bâtiment
ancienne
Poste
Rénovation
appartements
du
Presbytère
Restructuration
du
cimetière
Aménagement
place
de
l'Eglise
Dynamisation
du
village
appel
à projet
centres-villes
et villages
Matériel
stocké
dans
la Grange
6 Urbanisme
Carte
communale
Dévoiement
de
voirie
à La
Matrassière
Hameau
de
la Martelière:
modification
du
parcellaire
cadastral
Projet
d'acquisition
parcelle
À
386
7 Téléphonie
Antenne
Orange
8
Eau
assainissement Schémas
directeurs
9 Intercommunalité Optimisation
de
la collecte
des
déchets
10
Points
divers
Terrain
de
Boules
Réutilisation
des
décorations
de
Caméra
en
Campagne
Ambroisie
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
par
conséquent
la
séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
6 juillet
2023
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du 6
juillet
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
2
Budget
Décision
modificative
Ajustements
en
fonctionnement
et
en
investissement
sur
le
budget
communal Il
s'agit
de
voter
d'une
part
un
ajustement
en
fonctionnement
d'un
montant
de
246
euros
au
compte
7391118
pour
un
prélèvement
suite
à
l'augmentation
du
taux
de
la
Taxe
d'Habitation
voté
par
la
commune
entre
2017
et 2019
et d'autre
part
de
budgétiser
en
investissement
au
compte
231
le montant
pour
les
travaux
sur
la
toiture
de
la
mairie.
Pour
rappel
les
travaux
représentent
un
montant
de
43
862.70€
TTC
subventionnés
sur
le montant
HT
à 60%
par
le département
et à 20%
par
la région.
Après
en
avoir
délibéré
les
élus
valident
l'ajustement
sur
le budget
principal.
3
Ecole
Projet
"Notre
école
faisons
la ensemble"
Les
Maires
et
Adjoints
à
l’éducation
ont
été
invités
à
une
Visio
conférence
le
19
juillet
2023
avec
l'Inspecteur
d'Académie
à
l'initiative
de
l’ AMF
26.
Le
thème
de
cette
rencontre:
le
projet:
«
Notre
école,
faisons
là ensemble".
Dans
le
cadre
du
"Conseil
National
de
la Refondation”,
initié
en
septembre
2022
par
le Président
de
la
République,
des
financements
sont
disponibles
pour
financer
des
projets
pédagogiques
des
écoles.
Marie-Odile
Baudrier
a participé
à cette
visioconférence
et a pu
avoir
des
éclairages
sur
ce
dispositif.
Notre
école,
faisons
là
ensemble.
La
concertation
initiale
1 Sous
la responsabilité
de
la directrice
d’école
les
discussions
associent
les
personnels,
les
parents,
la
commune. Objectif:
faire
émerger
des
idées
d’évolution
ou
de
transformation.
2 L'élaboration
d'un
projet
d'école
« au
service
de
la réussite
des
élèves
»
L'école
élabore
un
projet
pédagogique.
Cahier
des
charges
sur
« trois
dimensions
fondamentales
(excellence,
égalité,
bien-être)
»
Etablir
un
plan
d’action
permettant
de
le réaliser.
3
Etablir
le dossier
pour
obtenir
le soutien
financier
(Fonds
d’innovation
pédagogique).
Ce
soutien
peut
être
sollicité
à tout
moment.
Pas
de
contrainte
de
calendrier.
Le
dispositif est en
place
jusque
fin 2026.
Le
financement
est versé
à la mairie.
C’est
un
dispositif souple,
les
projets
peuvent
être
très
divers,
pas
de
limites
au
financement.
À
faire:
Programmer
une
rencontre
avec
la directrice
d’école
Concernant
la
rentrée,
celle-ci
s'est
bien
passée
sur
les
deux
communes.
Il
y
a
25
enfants
à
l'école
maternelle
et
41
enfants
en
primaire.
L'accueil
du
périscolaire
du
matin
s'est
mis
en
place
avec
une
moyenne
de
5 enfants
sur
la première
semaine. 4 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Sans
objet
pour
ce
conseil.
Réunions
mensuelles
des
élus
du
conseil
municipal
-Les
réunions
mensuelles
des
élus
du
conseil
auront
lieu
le 3e
lundi
de
chaque
mois
à 8h30
en
mairie.
Pour
2023,
les
lundi
18
septembre,
16
octobre,
20
novembre
et
18
décembre.
-La
date
de
la réunion
bilan
du
conseil
municipal
se
tiendra
le vendredi
6
octobre
à
18h00.
Calendrier
2024
des
conseils
municipaux
-Les
dates
des
conseils
municipaux
2024
les jeudis
à
18h00
sont
les
suivantes:
Jeudi
11
janvier,
jeudi
8 février, jeudi
7 mars,
jeudi
4
avril, jeudi
16
mai,
jeudi
13 juin, jeudi
11
juillet,
jeudi
5
septembre,
jeudi
3
octobre,
jeudi
14
novembre
et jeudi
5 décembre.
-La
date
choisie
pour
la cérémonie
des
vœux
est
le samedi
13 janvier
2024
Commémoration
18
mars
1944
La
date
retenue
est
le
dimanche
17
mars
2024,
les
institutrices
de
Saint-Julien
et
Saint-Martin
ont
donné
leur
accord
pour
s'associer
à cette
commémoration.
Groupe
de
travail
Fête
du
Bleu
2024
Il n'y
aura
pas
de
fête
du
Bleu
en
2024
aucune
commune
de
la Drôme
ne
s'étant
portée
candidate.
Le
PNRV
propose
la désignation
de
représentants
parmi
les
élus
du
territoire
pour
participer
à un
travail
collectif sur
l'avenir
de
la Fête
du
Bleu.
5 Bâtiments
et terrains
communaux
Travaux
sur
la toiture
de
la mairie
Les
travaux
prévus
de
réfection
de
la
couverture
de
la
mairie,
ont
été
réalisés
durant
l'été
par
l'entreprise
Bourguignon.
Le
SDED
doit
intervenir
prochainement
pour
la
remise
en
place
du
luminaire
en
façade
de
la mairie.
Toiture
bâtiment
ancienne
Poste
L'entreprise
Bourguignon
s'est
rendue
sur
place
durant
l'été.
Elle
va
intervenir
pour
colmater
une
gouttière
et fournir
à la commune
un
devis
pour
la rénovation
complète
de
la couverture.
Rénovation
appartements
du
Presbytère
Il reste
à poser
la porte
dans
l'appartement
du
rez-de-chaussée
et: le
volet
roulant
dans
l'appartement
à
l'étage.
Concernant
la
rénovation
complète
de
l'appartement
du
rez-de-chaussée,
M
Le
Maire
doit
reprendre
contact
avec
le locataire.
Restructuration
du
cimetière
Avant
de
se
décider
le Maire
et les
adjoints
souhaitent
rencontrer
le représentant
de
la société
Finalys.
Aménagement
place
de
l'Eglise
Les
élus
vont
organiser
une
rencontre
avec
les
riverains
de
la
place
de
l'Eglise
et
de
Ponson,
afin
d'étudier
un
réaménagement
de
la
place.
Le
stationnement
actuel
rend
très
souvent
la
circulation
problématique
autour
de
la place.
Dynamisation
du
village
appel
à projet
centres-villes
et villages
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'un
dossier
de
candidature
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
centres-villes
et
villages
avait
été
déposé
en
2019.
A
l'époque
le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
avait
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
candidature
avant
le
30
juin
2019
et avait
approuvé
ce
dossier
de
candidature. Pour
rappel
cet
appel
à projet
a pour
but:
-pour
les
habitants:
créer
et
renforcer
les
liens,
améliorer
le
cadre
de
vie,
proposer
des
services
adaptés,
faciliter
et accroitre
les
activités
culturelles
et éducatives
(espace
de
vie
social,
marché...)
-pour
les
associations:
soutenir
les
activités,
regrouper
et
mutualiser
les
locaux,
coordonner
les
activités
publiques.
-pour
l'économie:
développer
les
possibilités
d'installation
d'artisans
et
de
commerces,
renforcer
les
activités
touristiques...
Monsieur
le Maire
propose
à présent
de
valider
le document
d'appel
à projets.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
présents:
-VALIDE
le document
d'appel
à projets
centres-villes
et villages.
-AUTORISE
M
le
Maire
à
signer
la
convention
cadre
pluriannuelle
Dispositif
"Centres-villes
et
villages"
et tout
document
afférent
au
dispositif de
l'appel
à projets.
Matériel
stocké
dans
la grange
Il
est
important
d'anticiper
avant
le
début
des
travaux
une
solution
pour
entreposer
tout
le
matériel
actuellement
stocké
dans
la grange,
(trouver
une
granger
privée,
louer
des
containers...)
6 Urbanisme
Carte
communale
Le
sujet
sera
approfondi
lors
de
la réunion
bilan
du
conseil
début
octobre.
Dévoiement
de
voirie
à la Matrassière
Concernant
ce
projet
il
est
nécessaire
de
faire
passer
un
géomètre
pour
numéroter
les
parcelles
impactées. Les
formalités
à prendre
seront
les
suivantes :
°
une
délibération
pour
déclasser
la voie
publique;
°
un
constat
de
non
opposition
par
rapport
à l'utilisation
pendant
2 mois;
°
un
enquête
publique
: modalités
à préciser
par
la notaire;
°
une
deuxième
délibération
pour
acter
la
cession
de
l’ancienne
voie.
Le
scénario
privilégié
est
un
échange
de
parcelles
entre
la commune
et les
propriétaires;
°__
échanges
à l’euro
symbolique.
Il
y
aura
deux
actes
différents
car
deux
propriétaires
distincts.
Le
coût
maximum
pour
les
deux
actes
sera
de
1 000€.
Le
montant
des
travaux
pour
réaliser
la nouvelle
route
s'élèves
à 6
000
euros,
montant
qui
sera
divisé
entre
les
3 propriétaires
participants.
Se
pose
le
problème
soulevé
par
le
département,
des
conditions
de
visibilité
au
débouché
sur
la
RD612
avec
ce
nouveau
tracé.
M
le
Maire
doit
aussi
rencontrer
les
propriétaires
riverains
suite
à
un
crainte
exprimée
quand
à
la
possible
arrivée
d'eaux
pluviales
sur
leurs
parcelles
en
provenance
de
la future
voirie.
Par
ailleurs
une
canalisation
d'eau
passe
sous
la
route
qui
sera
désaffectée,
il
faudra
donc
mettre
en
place
une
servitude. 523
524
Hameau
de
la Martelière:
modification
du
parcellaire
cadastral
A
la demande
de
l'office
notarial
de
Villard-de-Lans
en
charge
du
dossier,
il a été
demandé
au
cabinet
Sintegra
l'original
du
document
d’arpentage
dressé
en
son
temps
par
le
géomètre
Guy
Mouraret
ainsi
que
tous
documents
qui
auraient
pu
être
établis
à
l’époque.
La
réponse
du
Cabinet
Sintegra
indique
qu'il
est
normal
que
la
commune
n'ait
que
des
copies
en
sa
possession,
en
effet
en
2005
l'original
était
systématiquement
adressé
au
service
du
cadastre.
L'office
notarial
est
dans
l'attente
du
retour
du
service
des
hypothèques
et
selon
les
éléments
obtenus
pourra
dire
à
la
commune
si
une
délibération
peut
être
prise
en
l'état
ou
s'il
faut
un
plan
de
division
réalisé
par
un
cabinet
de
géomètres.
Projet
d'acquisition
parcelle
A
386
Ce
point
du jour
est reporté
à un
conseil
municipal
ultérieur.
7 Téléphonie
Antenne
Orange
La
commune
doit
relancer
le consultant
en
charge
du
projet
pour
savoir
quand
sera
installé
le nouveau
mat
étant
donné
que
la déclaration
préalable
de
travaux
a été
accordée.
8 Eau
assainissement Schémas
directeurs
Les
élus
ont
validé
les
trois
rapports
des
schémas
directeurs
durant
l'été.
Le
bureau
d'Etudes
doit
à
présent
adresser
à la
commune,
les
plans
papier
définitifs
et
le
logiciel
de
cartographie.
La
commune
fera
le point
avec
l’AMO
pour
solder
les
aspects
financiers.
9 Intercommunalité
Optimisation
de
la collecte
des
déchets
Les
bacs
gris
dans
les
hameaux
doivent
être
supprimés
dans
le
courant
du
premier
semestre
2024.
Se
pose
le problème
du
hameau
des
Granges
à savoir
si le point
de
collecte
sera
supprimé
ou
non.
Plus
généralement
il y a un
problème
de
qualité
du
tri et des
dépôts
sauvage
notamment
au
point
de
tri
du
tennis.
Se
repose
la
question
d'un
regroupement
de
tous
les
bacs
de
tris
en
un
seul
point
sur
le
parking
nord.
10
Points
divers
Terrain
de
boules
Murielle
Rein
et Claudine
Thiault
ont
rencontré
des
membres
de
l'amicale
le 9 aout
dernier.
Les
réponses
de
l'Amicale
aux
différentes
questions
posées
par
les
élues
sont
les
suivantes: -
Un
terrain
de
longue
ne
peut
pas
servir
à
un
autre
type
de
jeu
car
il
nécessite
une
surface
parfaite
et
lisse
qui
se
travaille
et
demande
de
l’entretien.
La
pétanque
n’a
pas
besoin
d’un
sol
lisse
et
abîmerait
la
surface
de
jeu.
-
L’Amicale
maintient
depuis
longtemps
un
lien
social
fort
entre
les
membres
du
club,
notamment
depuis
la
mise
en
sommeil
du
club
des
Jonquilles
et
tous
ont
plaisir
à s’y
retrouver.
-
_ L’exemple
des
terrains
de
La
Chapelle
en
Vercors
a
été
cité,
ces
terrains
au
centre
du
village,
sont
protégés
par
des
barrières
et
non
accessibles
aux
non-usagers,
comme
à Saint-Julien.
-
I
serait
tout
à fait
possible
et
intéressant
de
prolonger
le
terrain
à l’Est,
pour
créer
un
terrain
de
pétanque,
qui
amènerait
de
la
dynamique
et
de
l’ambiance
au
lieu.
A
charge,
pour
les
joueurs
de
pétanque
de
s’occuper
de
ce
projet.
Réutilisation
des
décorations
de
Caméra
en
Campagne
Des
crayons
de
couleur
ont
été
réalisés
avec
des
piquets
de
clôture
pour
Caméra
en
Campagne,
il est
proposé
de
les
réutiliser
pour
les
installer
dans
le jardin.
Ambroisie
Il
ya
eu
plusieurs
signalements
de
la présence
d'ambroisie.
Celle
-ci
a été
fauchée
le
long
de
la route
départementale,
elle
doit
encore
être
fauchée
le long
d'une
route
communale.
La
séance
est levée
à 20h45
la secrétaire
de
séance
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Marie-Odile
Baudrier