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Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 21 novembre 2022 ordre du jour
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 21 novembre 2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Investissement et développement économique,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
15
novembre
2022
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
01)
Lundi
21
Novembre
2022
à 19h00
ORDRE
DU
JOUR:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
septembre
2022
+
Ressources-Intercommunalité-Mutualisation-Démocratie Participative 02)
Adoption
d'une
motion
de
l'Association
des
Maires
de
France
(AMF)
03)
GEG
—
Compte-rendu
d'activité
2021
04)
Société
Anonyme
d'Economie
Mixte
Locale
(SAEML)
GEG
:
modification
des
statuts
:
inscription
de
la
raison
d'être
de
la
société
dans
son
objet
social
05)
Contrats
d'Assurance
des
Risques
Statutaires
—
Délégation
au
CDG38
06)
Marché
d'assurances
pour
les
risques
statutaires
07)
Modification
du
tableau
des
effectifs
08) 09) 10) 11) 12) 13)
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
1
Budget
Ville
—
Exercice
2023
—
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
vote
primitif
2023
Régie
Energie
Bois
— Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
vote
primitif 2023
Convention
d'utilisation
de
l'abattement
de
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
(TFPB)
sur
le
patrimoine
d'Alpes
Isère
Habitat
(AIH)
dans
le cadre
du
quartier
prioritaire
de
la
politique
de
la ville
«
La
Plaine
»,
Saint-Marcellin
—
Avenant
n°3
Décision
modificative
n°2
—
Budget
Primitif Ville
2022
Marché
d'exploitation
des
installations
de
chauffage,
ventilation
et
climatisation Marchés
de
travaux
de
réaménagement
du
parking
de
la
Saulaie
et
les
abords
de
l'avenue
de
la
Saulaie
contact@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Aménagement
Durable-Mobilités-Développement
Economique
14)
Convention
d'investissement
et
d'entretien
sur
le
réseau
routier
départemental
relative
à
l'opération
de
travaux
de
réaménagement
du
parking
de
la
Saulaie
et
les
abords
de
l'avenue
de
la
Saulaie
15)
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
parcelle
AI
869
16)
Dérogation
au
principe
du
repos
dominical
—
Dimanches
2023
-
Avis
du
Conseil
Municipal
17)
Dissolution
de
la
convention
d'entente
intercommunale
pour
la
gestion
en
commun
du
transport
intercommunal
collaboratif
(TIC)
e
Sport
et
vie
associative
18)
Subventions
2022
- « Aide
aux
déplacements
des
clubs
sportifs
»
19)
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
Jeanne
d'Arc (JASM)
20)
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
Cœur
du
Commerce
21)
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
Avancer
Ensemble
Contre
le Cancer
(AVECC)
22)
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
«
Les
Tréteaux
de
la
Cumane
»
+
Education
jeunesse
23)
Versement
du
solde
de
la
subvention
2022
en
faveur
de
l'école
privée
Le
Dauphin
à
Saint-Marcellin
24)
Tarification
et
modalités
de
paiement
des
classes
de
neige
Eau
Vive
Passion
(Centre
de
vacances
Les
Prés
Jaunes
St-Léger-les-
Mélèzes
(05))
pour
l'année
scolaire
2022/2023
25)
Désignation
des
bénéficiaires
2022
(session
2)
de
la
bourse
aux
permis
de
conduire
26)
Prolongation
du
délai
échu
de
la
bourse
aux
permis
de
conduire
2020
(sessions
1 et 2)
pour
cause
de
crise
sanitaire
°
Culture 27)
Cinéma
Les
Méliès
—
Rapport
financier
2021
e
Autres
affaires
28)
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
application
de
l'article
L2122-
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
|
É
st
L/
1 Hôtel
de
ville - Place
d'Armes
- CS
60049
- 38162
Saint-Marcellin
= Ti.
04
7
ATET--
Fax; D4
63864
62
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr
=