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Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 08 juin 2022 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
Saint-Marcellin, le 02 juin 2022.
Mesdames, Messieurs, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville le :
Mercredi 08 Juin 2022 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2022
• Ressources - Intercommunalité - Mutualisation - Démocratie Participative
02) Admission en non-valeur
03) Redevance occupation logement relevant du domaine public communal 04) Garantie d’emprunt – PLURALIS – Contrat de prêt n°132897
05) Mandat Spécial - Prise en charge de frais – Voyage Grafing (Allemagne) du 24 au 26 juin 2022
06) Adoption d’une convention Ville/CCAS pour le Campus Connecté de Saint-Marcellin
07) Adoption d’une convention multipartenariale pour le Campus Connecté de Saint-Marcellin
08) Liaison douce Daumont – Avenue de Saint-Vérand – Groupement de commandes avec la commune de Saint-Vérand
09) Modification du tableau des effectifs
10) Création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents
11) Instauration d’une indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes
12) Instauration du forfait mobilités durables
13) Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise (ARCE) par un agent
• Régie Saint-Marcellin Energie Bois
14) Régie Saint-Marcellin Energie Bois – Budget Primitif 2022 – Décision modificative n° 1
15) Régie Saint-Marcellin Energie Bois – Marché d’exploitation maintenance du réseau de chaleur - Attribution • Modernisation du Centre hospitalier
16) Modernisation du Centre Hospitalier - Durée d’amortissement budget
• Aménagement Durable - Mobilités - Développement Economique
17) Réaménagement du parking et des abords de l’avenue de la Saulaie 18) Convention d’opération avec l’EPFL et Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté en vue de l’aménagement du site du Riondel
• Education et Jeunesse
19) Désignation des bénéficiaires 2022 (session 1) de la bourse aux permis de conduire
• Culture, Tourisme et Patrimoine
20) Programmation culturelle et tarifs de la saison 2022-2023
21) Demande de subventions saison culturelle 2022-2023
• Autres Affaires
22) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
23) Questions orales
Agréez, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.