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Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 25.03.2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Vincent-sur-Graon.
Lien du pdf (Déliberation - tableau recapitulatif deliberations prises en seance 25.03.2024)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Département de la Vendée
Arrondissement des Sables d'Olonne
COMMUNE DE SAINTVINCENT SUR GRAON
Conseil Municipal du 25 mars 2024
2024{3-25{01 - Subventions 2024 - Approuvée à l'unonimité
202443-25-OOZ - Vote des taux d'imposition 2024 -Approuvée à lo mojorité
2024-03-25{03 - vote des budgets 2024 - Approuvée à l'unonimité
2024-03-25-{)04 - Avenant n'4 - Convention avec I'EPF - llot du Lac - Approuvée à I'unonimité
2024-03-25-005 - Financement de L'llot du Lac -Approuvée ù l'unonimité
2024-03-25-006 - Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique - Approuvée à
l'unonimité
2024-03-25-008 - Avis dans le cadre de l'enquête publique relative à l'implantation et
l'exploitatfon d'un parc éolien à Nieul-le-Dolent - Approuvée à l'unonimité
2024-03-25-OG, - Convention de prestation de services pour les activités nauliques - Approuvée
à lo mdjorité
2O244t-2541O - Bail commercialdérogatoire en lien avec les activités nauliques - Approuvée à l'unonimité
2O24-O3-25-OIL - Convention de partenariat avec l'association Roche Vendée Cyclisme -
Approuvée à lo mojorité
2024{3-25{L2 - Définition de ratio de promotion pour tous les grades et tous les cadres d'emplois - Approuvée à l'unonimité
2024-03-25-013 - Mise à jour d u tableau des effectifs suite à l'avancemenl de grade - Approuvée
à lo mojorité
Le Maire,
Jan LLE
Le Secrétaire de séance,
Hervé FERRÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN
sÉANcE
?:0244!-25{/07 - Zones d'accélération des Énergies Renouvelables - Modalités de concertation
- Approuvée à l'unonimité
r