Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2018 026 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2018 026 recueil des actes administratifs special Document publié le Jeudi 8 mars 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - recueil r20 2018 026 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Transports, Budget, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

CORSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°R20-2018-026

PUBLIÉ LE 8 MARS 2018Sommaire

SGAMI SUD

R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie (4 pages) Page 3

R20-2018-02-06-002 - Arrêté 6 02 2018 modification Avance régie (2 pages) Page 8

R20-2018-02-06-004 - Arrêté Nomination régisseur (2 pages) Page 11

2SGAMI SUD

R20-2018-02-06-003

Arrêté 6 02 2018 Création régie

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie 37

Liberté » Égaltéé » Sratarnrré

Rérumiiqu FRANÇAISE

PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

SGAMI SUD

Direction de l’administration générale et des finances

Bureau du budget / Régie d’avances et de recettes

ARRÊTÉ du Ÿ 6 FEV. 2018 portant modification de l’arrêté du 19 janvier 1994

instituant une régie d’avances et de recettes

auprès du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’Intérieur (SGAM) de la zone de défense et de sécurité sud

NOR :

LE PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

PREFET DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

Officier de la Légion d’honneur

Commandeur de l’Ordre national du mérite

Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies

d’avances des organismes publics ;

Vu le décret n°2008-227 du 5 mars 2008 modifié relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu le décret n°2008-252 du 12 mars 2008 modifié relatif à la rémunération de certains services

rendus par le ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié, relatif à la gestion budgétaire et

comptable publique, notamment son article 22 ;

Vu le décret n°2014-296 du 6 mars 2014 relatifs aux secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’intérieur et modifiant diverses dispositions du code de la défense et du code de la sécurité intérieure ;

Vu le décret du 22 novembre 2017 par lequel Pierre DARTOUT est nommé préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches- du-Rhône (hors classe) ;

Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs d’avances et de recettes ;

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie 4Vu larrêté du 24 décembre 2012 portant application des articles 25, 26, 32, 34, 35, 39 et 43 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes publiques ;

Vu l'arrêté du 8 août 2017 modifiant l’arrêté cadre du 13 février 2013 habilitant les préfets à instituer des régies de recettes et des régies d’avances auprès des services déconcentrés du ministère de l’intérieur ;

Vu l'arrêté préfectoral du 19 janvier 1994 modifiant la régie d’avances et de recettes instituée auprès du secrétariat général pour l’administration de la police de Marseille ;

Vu l'avis conforme de M. le DRFiP de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur en date du 5 janvier 2018 ;

Sur proposition de Mme la Secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud :

ARRÊTE

TITRE 1°

REGIE D’AVANCES

Article 1°"

La régie d’avances est instituée auprès du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’Intérieur (SGAMI Sud) pour prendre en charge les dépenses énumérées à l’article 10 du décret n°92-681 du 20 juillet 1992 susvisé.

Peuvent en outre être réglés par l’intermédiaire de la régie d’avances :

1. Les frais d'investigation, de renseignement, de protection ou d’intervention.

2. Les allocations octroyées par décision administrative spéciale : récompenses attribuées pour acte de courage, de dévouement, ou à la suite d’opérations de police.

3. Les frais médicaux, pharmaceutiques et hospitaliers consécutifs aux maladies ou accidents survenus aux personnels de police nationale et reconnus imputables au service.

4. Les indemnités se rattachant aux frais de déplacement, y compris celles des adjoints de sécurité, volontaires du service civique et réservistes de la police nationale.

5. Les allocations afférentes à la médaille d’honneur de la police nationale lorsque ces dépenses ne sont pas prises en charge dans le cadre de la paye sans ordonnancement préalable.

6. Les consignations aux greffes des tribunaux.

7. Les remboursements forfaitaires de frais de police.

8. Les honoraires des avocats et les menues dépenses de contentieux.

9. Les frais irrépétibles définis à l’article 700 du code de procédure civile.

10. Le paiement de taxes à des ambassades ou consulats contre délivrance de laissez-passer.

11. La prestation prévue à l’article R.121-25 du code du service national versée aux volontaires du service civique au titre de la subsistance, de l’équipement, du logement et des frais de transport.

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie 512. Les dépenses induites par des abonnements à des fournisseurs d’électricité, de gaz, de téléphonie mobile et fixe et d’accès à internet, sans limitation de montant.

13. Les dépenses de télépéage.

Article 2

Les dépenses sont payées dans les conditions prévues à l’article 9 de l’arrêté du 8 août 2017 SUSVISÉ.

Le régisseur remet les pièces justificatives des dépenses payées par ses soins à l’ordonnateur au minimum une fois par mois.

TITRE IT

REGIE DE RECETTES

Article 3

Une régie de recettes est instituée auprès du secrétariat général pour l’administration du

ministère de l’Intérieur (SGAMI Sud) pour la perception du montant des redevances pour l'installation et l'exploitation des dispositifs d'alerte de la police, notamment en application des dispositions de la sous-section 2 de la section 2 du chapitre III du titre ler du livre VI de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure.

Le régisseur de recettes peut également encaisser les recettes suivantes :

1. Les remboursements de frais supplémentaires entraînés par l'emploi des services et forces de police.

2. La perception des frais de repas des personnels administratifs, actifs de police ou de personnes extérieures.

3. Les redevances perçues à l'occasion des transports effectués par des véhicules du parc automobile, escortes de transports de fonds, escortes de voitures travelling lors de prises de vues, escortes de transports exceptionnels, remorquages ou transports de véhicules en panne ou accidentés, d'objets divers abandonnés sur la voie publique, utilisant des cars de police- secours ; services rendus par la brigade fluviale.

4. Les rétributions dues pour services spéciaux effectués sur la voie publique, dans les établissements publics de spectacles, champs de courses et réunions sportives, les gares de la SNCF et de la RATP.

5. Le produit des amendes forfaitaires minorées ou non en application des dispositions de la loi du 10 juillet 1989 susvisée.

6. Le produit des consignations prévues par l'article L. 121-4 du code de la route.

7. La perception des droits de chancellerie attachés à la délivrance des visas à la frontière conformément au décret n° 81-778 du 13 août 1981 susvisé fixant le tarif des droits à percevoir dans les chancelleries diplomatiques et consulaires et, en territoire français, par le ministère des relations extérieures.

8. Les produits de la cession de documents, publications et objets de communication.

9. Les recettes relatives à la valorisation du patrimoine immatériel (mises à disposition d'espaces à des fins de tournage, location de salles, ventes d'espaces publicitaires ou d'images).

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie 610. Les recettes relatives à l'organisation de colloques, séminaires, expositions et

démonstrations.

11. Les remboursements des communications téléphoniques privées.

12. Le produit des prestations de services consenties à titre remboursable, soit aux personnels

administrés par les services de police, soit à des personnes morales de droit privé.

Article 4

Les recettes prévues à l’article 4 sont encaissées par le régisseur et versées au comptable dans les

conditions fixées aux articles 11 et 12 de l’arrêté du 8 août 2017 susvisé.

TITRE II

DISPOSITIONS COMMUNES

Article 5

Le régisseur est tenu de demander l’ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor.

Article 6

Le régisseur est assisté d’un suppléant nommé par arrêté dans les mêmes conditions que le

régisseur.

Article 7

Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté du 19 janvier 1994 et est exécutoire à compter de sa

publication.

Article 8

La secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud est chargée de l’exécution du

présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Fait à Marseille, le ® 6 FEV. 2018

Le Préfet de la zone de défense et de sécurité Sud

ARTOUT

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-003 - Arrêté 6 02 2018 Création régie 7SGAMI SUD

R20-2018-02-06-002

Arrêté 6 02 2018 modification Avance régie

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-002 - Arrêté 6 02 2018 modification Avance régie 87

Libarté + Égallté » Sratarniré

RévuniiQu FRANÇAISE

PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

SGAMI SUD

Direction de l’administration générale et des finances

Bureau du budget / Régie d’avances et de recettes

ARRÊTÉ du © BFEV. 2018

portant augmentation de l’avance consentie au régisseur d’avances et de recettes auprès du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’Intérieur (SGAMI) de la zone de défense et de sécurité sud

NOR :

LE PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

PREFET DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

Officier de la Légion d’honneur

Commandeur de l’Ordre national du mérite

Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances des organismes publics ;

Vu le décret n°2008-227 du 5 mars 2008 modifié relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu le décret n°2008-252 du 12 mars 2008 modifié relatif à la rémunération de certains services

rendus par le ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, notamment son article 22 ;

Vu le décret n°2014-296 du 6 mars 2014 relatifs aux secrétariats généraux pour l’administration du ministère de l’intérieur et modifiant diverses dispositions du code de la défense et du code de la sécurité intérieure ;

Vu le décret du 22 novembre 2017 par lequel Pierre DARTOUT est nommé préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches- du-Rhône (hors classe) ;

Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs d’avances et de recettes ;

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-002 - Arrêté 6 02 2018 modification Avance régie 9Vu l'arrêté du 24 décembre 2012 portant application des articles 25, 26, 32, 34, 35, 39 et 43 du

décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et énumérant les moyens de règlement des dépenses publiques et les moyens d'encaissement des recettes publiques ;

Vu l'arrêté du 8 août 2017 modifiant l’arrêté cadre du 13 février 2013 habilitant les préfets à instituer des régies de recettes et des régies d’avances auprès des services déconcentrés du ministère de l’intérieur ;

Vu l'arrêté préfectoral du 22 juillet 2015 portant diminution de l’avance de la régie d’avances et de recettes du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’intérieur ;

Vu l’avis conforme de M. le DRFiP de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur en date du 19 janvier 2018 ;

Sur proposition de Mme la Secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud :

ARRÊTE

Article 1°

Le montant maximum de l’avance à consentir au régisseur est fixé à deux cent quatre-vingt cinq mille euros (285 000 €).

L’avance est versée par le comptable public assignataire sur demande du régisseur visée par l’ordonnateur.

Article 2

Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté du 22 juillet 2015 et est exécutoire à compter de la date de sa publication.

Article 3

La secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud est chargée de l’exécution du

présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Fait à Marseille, le 0 6 FEV. 20178

Le Préfet de la zone de défense et de sécurité Sud

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-002 - Arrêté 6 02 2018 modification Avance régie 10SGAMI SUD

R20-2018-02-06-004

Arrêté Nomination régisseur

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-004 - Arrêté Nomination régisseur 11+

Atbrrtd o Égalitd » Fstsrnné

RéruniQus FRANÇAISS

PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

SGAMI SUD

Direction de l’administration générale et des finances

Bureau du budget / Régie d’avances et de recettes

ARRÉTÉ du f & FFV, 219

portant nomination d’un régisseur d’avances et de recettes et d’un suppléant auprès du secrétariat général pour Padministration du ministère de l’Intéricur (SGAMI) Sud

NOR :

LE PREFET DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD

PREFET DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

Officier de la Légion d’honneur

Commandeur de l’Ordre national du mérite

Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 modifié relatif aux régies de recettes et aux régies

d’avances des organismes publics ;

Vu le décret n°2008-227 du 5 mars 2008 modifié relatif à la responsabilité personnelle et

pécuniaire des régisseurs ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et

comptable publique, notamment son article 22 :

Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être

allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et

montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs ;

Vu l'arrêté du 8 août 2017 modifiant l’arrêté cadre du 13 février 2013 habilitant les préfets à

instituer des régies de recettes et des régies d’avances auprès des services déconcentrés du ministère de l’intérieur ;

Vu les arrêtés du 1” septembre 2017 portant nomination d’Annie Michaux et de Coryse Riba-

Cauvin respectivement comme régisseur et régisseur suppléant auprès du SGAMI Sud :

Vu Parrêté du 6 février 2018 instituant une régie d’avances et de recettes auprès du SGAMI

Sud ;

Vu l’avis conforme de M. le DRFiP de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur en date du 11 janvier 2018 ;

Sur proposition de Mme la Secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud :

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-004 - Arrêté Nomination régisseur 12ARRÊTE

Article 1°

Mme Annie MICHAUX, secrétaire administratif, est nommée régisseur d’avances et de recettes auprès du SGAMI Sud.

Article 2

Mme Annie MICHAUX est astreinte à constituer un cautionnement dont le montant est fixé par l'arrêté du 28 mai 1993 modifié susvisé.

Article 3

Mme Annie MICHAUX percevra une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé par l'arrêté du 28 mai 1993 modifié susvisé.

Article 4

En cas d’absence pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel, Mme Coryse RIBA-CAU VIN, secrétaire administratif, est désignée suppléante du régisseur.

Article 5

Les arrêtés du 1” septembre 2017 portant nomination de Mme Annie MICHAUX et de Mme Coryse RIBA-CAUVIN respectivement comme régisseur et régisseur suppléant auprès du SGAMI Sud sont abrogés.

Article 6

Le présent arrêté prend effet à compter du 6 février 2018.

Article 7

La secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité sud est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Fait à Marseille, le @ & FEV. 705

Le Préfet de la zone de défense et de sécurité Sud

Pierre DARTOUT

SGAMI SUD - R20-2018-02-06-004 - Arrêté Nomination régisseur 13