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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 16 12)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D'ARTHÈS
g1160 Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
Arthès, le 17 Décembre 2024
FPLISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DECEMBRE 2024
NUMEROS INTITULES
60_24 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE EXPOSITION ENTRE LE CONSEIL
DEPARTEMENTAL ET LA COMMUNE
61_24 AUTORISATION DU MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ETÀ MANDATER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2024 (DANS LA LIMITE DU QUART DES
CREDITS OUVERTS AU BIDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT)
62.24 CONVENTION CONTRIBUTION FINANCIERE AUX COÛTS DE GESTION ET
D'ORGANISATION DE L'OPERATION « ECOLE ET CINEMA » ET « MATERNELLE AU
CINEMA » - MEDIA TARN
63_24 TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX EN REGIME URBAIN — CH GRAND
CHENE- ROUTE DE LA LONGAGNE
64_24 TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX EN TELECOMMUNICATION
ELECTRONIQUE — CH GRAND CHENE- ROUTE DE LA LONGAGNE
65_24 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX ETUDES SUR L'ENSEMBLE NATUREL ET
IMMOBILIER DU SAUT DU TARN
66_24 DECISION MODIFICATIVE N° 4 - BUDGET COMMUNAL
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
La Secrétaire,
T. ROQUEFEUIL J-M FARRE
AQqulef