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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 12 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 12 février 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 12 fevrier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Direction Générale du secrétariat général Nantes, le 05 février 2021
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 12 février 2021
Visioconférence – 9 h 00
• Désignation du secrétaire de séance
• Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2020
1 • Compte-rendu des délégations rapport Mme Rolland
2 • Pacte de citoyenneté métropolitaine - Lancement Mme Scuotto- Calvez
3 • Débat d’orientations budgétaires 2021 rapport M. Bolo
4 • Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019-2020
rapport Mme Laernoes
5 • Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers
de coopération culturelle intercommunale
M. Roussel
6 • NANTES – Exploitation des parcs de stationnement du secteur de la Gare, du secteur Centre Ouest et du Cœur
de Ville – Délégation de service public – Modification des
comptes d’exploitation prévisionnels – Subvention
d’investissement – Avenants
- avenants DSP
Gare - Centre
Ouest et Coeur de
ville
M. Affilé
7 • Redevance spéciale – Seconde exonération liée à la Covid 19
Mme Coppey
8 • Transition écologique – Approbation du nouveau réseau vélo métropolitain et définition de ses principes
d’aménagement – Programme des premières études de
faisabilité
Annexes 1 – 2 – 3 M. Martin
9 • Transition énergétique - La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2
Babinière, CETEX et pôle d’échanges (hors P+R) -
Marchés de travaux et de fournitures pour les bâtiments
du CETEX - Lancement des consultations
M. Affilé
1 10 • LA CHAPELLE SUR ERDRE – Boulevard Becquerel - Section Nord - Aménagement d’un couloir bus axial -
Lancement d’une procédure adaptée
M. Affilé
11 • Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) – Débat d’orientations générales
M. Pras
12 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Contrat de concession avec Arc en Ciel 2034 –
Protocole transactionnel et avenant n° 2
avenant –
protocole
Mme Coppey
13 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – convention de délégation de service
public avec la société ALCEA – Avenant n° 5
avenant et son
annexe
Mme Coppey
14 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières
convention et ses
annexes 1 et 2
M. Roussel
15 • Société d’Economie Mixte SEMMINN – Evolution de l’actionnariat – Approbation – Désignation des
représentants de la Métropole
convention Mme Gouez
16 • Attribution de subventions aux tiers tableau - conventions
M. Bolo
17 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
annexes Mme Bassal
18 • Plan local pour l’insertion et l’emploi – Avenant au protocole d’accord 2018-2020 – Approbation
avenant M. Roussel
19 • NANTES – Restructuration de la Cité Internationale des Congrès – Ajustement de programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle de l’opération - Lancement d’une
procédure adaptée
M. Roussel
20 • Stade de la Beaujoire – Louis Fonteneau – Programme de travaux pour l’accueil de la coupe du monde de rugby
2023 - Remplacement des 2 écrans géants – Signature
des marchés
M. Rebouh
21 • Loi d’orientation des mobilités – Création d’un comité des partenaires de la mobilité
M. Affilé
22 • Désignations diverses – Ajustement des délégations du Conseil
M. Roussel
23 • Chambre Régionale des comptes – Contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole – Risques financiers
externes et engagements hors bilan - Années 2014 et
suivantes - Rapport d’observations définitives –
Information
2 24 • Chambre Régionale des Comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la
Société Publique Locale Nantes Métropole Aménagement
au titre des années 2014 et suivantes – Rapport
d’observations définitives – Information
M. Bolo
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