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Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 16 12 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 16 12 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Nantes
Métropole
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 9 décembre 2022
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 16 décembre 2022
Salle 300 — Cité des Congrès — 9 h 00
+ Désignation du secrétaire de séance
+ __ Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2022
1 + Compte rendu des délégations Mme ROLLAND
+ Transition écologique - Stratégie Territoire Zéro Pollution
Plastique - Réduction à la source des plastiques à usage
2 unique et lutte contre la pollution plastique - Plan d'action - Mme COPPEY Approbation
3 + Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines — M. LEMASSON Conventions de services communs — Approbation
+ Transition écologique - Mise en place d’un Service en Énergie
4 Partagé pérenne pour les communes de moins de 15 000 M. RIOM habitants du territoire de Nantes Métropole - Approbation
5 + Débat d'orientations budgétaires 2023 M. BOLO
+ Rapport sur la situation en matière de développement durable
6 2021-2022 M. RIOM
+ Convention entre Nantes Métropole et le CLER — Réseau
pour la transition énergétique pour le renouvellement du 7 Service Local d'intervention pour la Maîtrise de l'Énergie Mme OGER
(SLIME) sur la période 2022-2025 - Approbation
+ Transformation de la ligne 54 en Chronobus et amélioration
8 de la performance et du maillage du réseau de bus — M. AFFILÉ Programme et enveloppe financière prévisionnelle de ° l'opération - Approbation
+ Maîtrise d'œuvre d'infrastructures pour le réseau de
9 transports collectifs — Lancement d'une procédure avec M. AFFILÉ négociation pour la conclusion d'un accord-cadre 10
• Exploitation des parcs publics de stationnement du Centre-
Ouest de Nantes – Délégation de service public –
Approbation du principe
M. AFFILÉ
11 • Entrées d’agglomération – Déclaration d’intérêt métropolitain – Approbation M. PRAS
12 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) – Procédure de modification n°1 – Approbation M. PRAS
13
• Nantes – Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) -
Extension de la piscine des Dervallières – Procédure de mise
en compatibilité du PLUm suite à déclaration de projet de la
commune - Approbation
M. PRAS
14
• Vertou – Création d’un groupe scolaire sur le secteur des
Échalonnières – Mise en compatibilité du PLUm suite à
déclaration de projet de la commune - Approbation
M. PRAS
15
• Saint-Sébastien sur Loire – Secteur de Frêne rond – Saint-
Seb boulevard – Prise en considération du projet
d’aménagement
M. PRAS
16 • Nantes - Bas Chantenay – Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé (DPUr) Mme BESLIER
17 • Nantes – ZAC Nantes Nord – Projet de programme des équipements publics - Dossier de réalisation – Approbation M. QUÉNÉA
18
• Nantes/Saint-Herblain – Projet du Grand Bellevue –
Réhabilitation de l’immeuble sis 2, rue Alfred Rébelliau –
Signature du marché de travaux
M. QUÉNÉA
19
• Transition écologique – Construction de la déchèterie de
Couëron – Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle
Mme COPPEY
20
• CENTRALE NANTES – Convention de partenariat pour le
développement du projet ARTIST au sein du Laboratoire des
Sciences Numérique de Nantes (LS2N) – Subvention –
Approbation
M. TRICHET
21
• Délégation de service public pour la gestion du site du
Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l’abolition de
l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n°1 –
Approbation
M. AFFILÉ
22
• Délégation de service public pour le développement,
l’animation et la promotion des industries culturelles et
créatives (ICC) sur le territoire métropolitain ; l’exploitation, la
gestion et l’animation des halles 1&2, bâtiment totem des ICC
sur le Quartier de la Création – Avenant n°2 - Approbation
M. ROUSSEL
23 • Équipements culturels métropolitains – Dispositions financières M. ROUSSEL
2 24
• Gestion de l’équipement culturel Zénith Nantes Métropole –
Délégation de service public – Approbation de l’avenant n°2
au contrat de concession de service public – Approbation de
la grille tarifaire 2023
M. ROUSSEL
25 • Cité des Congrès – Parc des Expositions – Machines de l’Île – Politique touristique – Tarifs 2023 M. ROUSSEL
26 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation Mme BASSAL
27 • Décision modificative n°4 – Budget annexe Transports Collectifs M. BOLO
28 • Contrat d'objectifs et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV - 2023-2026 – Approbation M. BOLO
29 • Dispositions financières diverses M. BOLO
30 • Attribution de subventions (Cité des Congrès, N7TV, Les Ecossolies) M. BOLO
31 • Attribution de subventions (ATDEC, Nantes Université, Conseil Régional des Pays de la Loire) M. BOLO
32 • Attribution de subventions (IEA, NSD, Maison de l’Europe) M. AFFILÉ
33 • Attribution d’une subvention à l’Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire M. BOLO
34 • Attribution des autres subventions M. BOLO
35 • Services publics locaux déchets – Tarifs 2023 M. BOLO
36 • Services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif – Tarifs 2023 M. BOLO
37 • Voirie - Prestations à l’usager - Occupation du domaine public – Tarifs 2023 M. BOLO
38
• Centre de traitement et de valorisation des déchets de la
Prairie de Mauves – Convention de délégation de service
public avec la société ALCEA – Avenant n°6 – Protocole de
fin de contrat
Mme COPPEY
39
• Exploitation du centre de traitement et de valorisation de la
Prairie de Mauves - Concession de service public -
Approbation du principe - Convention constitutive d’un
groupement d’autorités concédantes - Partenariat entre
collectivités à l’issue de la délégation de service public 2025-
2045
Mme COPPEY
3 40
• Nantes - Île de Nantes – Réalisation et prise en charge des
réseaux de distribution électrique dans la ZAC Île de Nantes
– Avenant n°1 à la convention cadre
M. RIOM
41
• Nantes – Exploitation et extension du réseau de chaleur
Bellevue – Chantenay – Délégation de service public – Choix
du délégataire – Convention de délégation de service public –
Approbation
M. RIOM
42
• Délégation de Service Public du réseau de transports publics
urbains de personnes de Nantes Métropole – Avenant n°6 M. ROUSSEL
43
• Nantes – Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la
gare de Nantes – Avenants et conventions de financement -
Aménagement des espaces publics et du pôle d’échanges
multimodal Sud avec la Région et du Département
M. AFFILÉ
44
• Nantes – Exploitation des parcs de stationnement du Cœur
de Ville – Délégation de service public – Modification du
compte d’exploitation prévisionnel - Avenant n° 4
M. AFFILÉ
45
• Nantes – Exploitation des parcs de stationnement du secteur
Centre Ouest – Délégation de service public – Modification
du contrat – Modification du compte d’exploitation
prévisionnel – Avenant n° 3
M. AFFILÉ
46
• Nantes – Exploitation des parcs de stationnement du secteur
Gare – Délégation de service public – Prolongation du
contrat jusqu’en 2024 - Modification du compte d’exploitation
prévisionnel - Avenant n° 3
M. AFFILÉ
47
• Règlement intérieur du Conseil métropolitain – Modifications
– Approbation M. ROUSSEL
48 • Bilan d’activité de la commission « éthique et transparence » M. ROUSSEL
49
• Délégation du Conseil métropolitain à la Présidente et aux
Vice-Présidents – Ajustement de la délégation du droit de
préemption urbain et du droit de priorité
Mme BESLIER
50 • Désignations diverses - Approbation M. ROUSSEL
51
• Opérations d’aménagement et d’habitat - Comptes-rendus
annuels d’activités 2021 à la collectivité – Avenants aux
concessions d’aménagement – Suppression de zones
d’aménagement concerté - Rétablissement de la taxe
d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale
– Approbation
M. BOLO
Affiché le 9 décembre 2022
4