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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 8 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
COMPTE-RENDU
Le huit février deux mille vingt-quatre, les membres du Conseil municipal, convoqués par Mme la Maire le trente janvier deux mille vingt-quatre, se sont
réunis en séance publique, à l'Hôtel de Ville, à 20h30 sous la
présidence de Mme la Maire.
Etaient présents :
Mme Hélène DE COMARMOND, Maire,
M. Camille VIELHESCAZE, M. Julien JABOUIN (à partir de 21h45 point n°1), M. Mohammadou GALOKO), Mme Laëtitia BOUTRAIS, M. Dominique
LANOE, Mme Céline DI MERCURIO, M. Jacques FOULON,
Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Christine RESCOUSSIE, Mme Zeïma YAHAYA, M. David PETIOT, M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Catherine BUSSON, M. Robert ORUSCO, Mme Yseline FOURTIC DUTARDE, , M. Lionel JEANJEAN,
M. Stéphane RABUEL, Mme Lucie GUILLET, Mme Angélique
SUSINI, M. Mattéo ALMOSNINO, M. Sébastien TROUILLAS, M. José CARAMEZ, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier FALLOU, M. Marc SAVARIAU.
Etaient excusés et avaient donné pouvoir de voter en leur nom :
Mme Sandrine CHURAQUI à M. Stéphane RABUEL, M. Julien JABOUIN à Mme Lucie GUILLET (jusqu'à 21h45 point n°1), Mme Caroline CARLIER à Mme Yseline FOURTIC DUTARDE, M. Samuel BESNARD à Mme Katia TOUCHET, Mme Maëlle BOUGLET
à Mme Zeïma YAHAYA, M. Pierre-Yves ROBIN à
M. Camille VIELHESCAZE, Mme Sylvie DARRACQ à M. Jacques FOULON, Mme Emmanuelle MAZUET à M. Lionel JEANJEAN, M. Georges THIMOTEE
à M. Hervé WILLAIME, M. Denis HERCULE à M. David
PETIOT, Mme Fatoumata BAKILY à M. Mattéo ALMOSNINO, Mme Michèle ESKINAZI à M. José CARAMEZ.
Absents :
M. Alain OSPITAL (à partir de 23h40, point n°14), M. Maxime MEGRET-MERGER (à partir de 23h40, point
n°14, M Olivier FALLOU (à partir de 23h40, point n°14), M. Marc SAVARIAU (à partir de 23h40, point
n°14).
Le quorum étant atteint, Mme Katia TOUCHET a été désignée pour assurer les fonctions de Secrétaire,
qu'elle a acceptées.
Mme la Maire propose au Conseil municipal d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le procès: verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023.
Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 8 février 2024
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
1- RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Point n°1 Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2024
DCM 24.1.14 en avoir débattu, prend acte de la ne a débat d'orientations budgétaires pour l'année
Point n°2 Adoption d’un guide de l’achat public
DCM 24.1.15 |A l'unanimité. ES
Point n°3 Compte rendu annuel d'activité 2022-2023 de la DSP Géothermie
DCM 24.1.16 | A l'unanimité. .
M. David PETIOT, M. Stéohane RABUEL, M. Thomas KEKENBOSCH, M. Samuel BESNARD
et M. Alain OSPITAL ne prennent pas part au vote en raison de leurs fonctions. Point n°4 Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL 2024) pour les travaux d'aménagement de la Maison des
DCM 24.1.17 | Associations et des Initiatives Citoyennes
A l'unanimité.
Point n°5 Appel d'offres ouvert concernant la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Maison des Associations et des Initiatives Citoyennes
DCM 24.1.18 =
A l'unanimité.
Point n°6 Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'achat de véhicules électriques
DCM 24.1.19 ---
A la majorité avec 36 voix pour et 3 abstentions de Mme Michèle ESKINAZI, M. José
CARAMEZ et M. Sébastien TROUILLAS.
Point n°7 Désaffectation du terrain sis 41-45 rue Marcel Bonnet, parcelles cadastrées section F, numéros 22 et 28
DCM 24.1.20
A l'unanimité.
Point n°8 Avis sur le rapport social unique 2022
DCM 24.1.21 Se
Prend acte
Point n°9 Mise à jour des effectifs
DCM 24.1.22 de
A la majorité avec 32 voix pour et 7 abstentions de Mme Michèle ESKINAZI, M. José
CARAMEZ, M. Sébastien TROUILLAS, M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier FALLOU et M. Marc SAVARIAU.
Point n°10 Recrutement sur postes existants
DCM 24.1.23 |A l'unanimité.
Point n°11 Mise à jour de la délibération portant sur la prise en charge des frais de repas et d'hébergement dans le cadre de déplacements
DCM 24.1.24 ---
A l'unanimité.
ll - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
Point n°12 Demande de subvention à la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt « Vivez les jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris »
DCM 24.1.25 ---
À l'unanimité.
Point n°13 Subvention pour le soutien des personnes réfugiées, déplacées, victimes de guerre ou du climat au CCAS
DCM 24.1.26 ---
A l'unanimité. Point n°14 Vœu relatif à l'application par le Conseil départemental des dispositions de la loi N°2024-42 du
26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, favoriser l'intégration
DCM 24.1.27 ---
À la majorité avec 32 voix pour et 3 voix contre de Mme Michèle ESKINAZI, M. José CARAMEZ
et M. Sébastien TROUILLAS.
Point n°15 Vœu réclamant l'organisation d'un référendum sur l'appartenance de la France à l'Union
européenne
DCM 24.1.28 ---
Avec 33 de voix contre de Mme Hélène DE COMARMOND, Maire, M. Camille VIELHESCAZE, Mme Sandrine CHURAQUI, M. Julien JABOUIN, Mme Caroline CARLIER, M. Mohammadou GALOKO, Mme Laëtitia BOUTRAIS, M. Samuel BESNARD, M. Dominique LANOE, Mme Céline DI MERCURIO, M. Jacques FOULON, Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Maëlle BOUGLET, Mme Christine RESCOUSSIE, M. Pierre-Yves ROBIN, Mme Zeïma YAHAYA, M. David PETIOT, M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Catherine BUSSON, M. Robert ORUSCO, Mme Sylvie DARRACQ, Mme Emmanuelle MAZUET, Mme Yseline FOURTIC DUTARDE, M. Georges THIMOTEE, M. Lionel JEANJEAN, M. Denis HERCULE, M. Stéphane RABUEL, Mme Fatoumata BAKILY, Mme Lucie GUILLET, Mme Angélique SUSINI M. Mattéo ALMOSNINO, M. Sébastien TROUILLAS, et 2 voix pour de Mme Michèle ESKINAZI et M. José
CARAMEZ le vœu est rejeté.
La séance est levée le 8 février 2024 à 00h