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Procès Verbal - proces verbal du 16 novembre 2024
Document publié le Samedi 16 novembre 2024 par la commune d'Oissery.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 16 novembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Banque, Justice et droit,
Département
de
Seine
et
Marne
Canton
de
Claye-
Souilly
COMMUNE
D'OISSERY
PROCES
VERBAL
Nbre
de
conseillers
| L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
16
novembre
à
9
heures,
En
exercice
: 19
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
mairie
Présents
: 12
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
Votants
: 14
RAGON,
Maire,
Etaient_présents:
Messieurs
Jean-Louis
RAGON,
David
MICHEL,
Laurent
SAVOURET,
Madame
Sandrine
HERY,
Mesdames
Nadège
DOUBLET,
Frédérique
FILEPPI,
Mickaële
Date
de
Convocation
|CABARET,
Carole
DELFOUR-GOUPIL,
Messieurs
Ernesto
VIERA
RODRIGUES,
Jean-Maurice
BARET,
Thomas
VIET,
12/11/2024
Fabrice
TUPINIER
Arrivée
de
Madame
Monique
GASTELLU
à
9h17
Date
d'affichage
Absents
excusés
représentés
: Madame
Katia
BONNEFOY
12/1/2024
pouvoir
donné
à
Monsieur
Jean-Louis
RAGON,
Monsieur
Alex
RAGOO
pouvoir
donné
à
Madame
Frédérique
FILEPPI,
Madame
Stéphanie
FIQUET-MARTINEZ
pouvoir
donné
à
Madame
Carole
DELFOUR-GOUPIL.
Absents
excusés
: Néant.
Absents:
Mesdames
Cathy
BAJEUX,
Nathalie
KLEJNOT-
BOUGARD,
Monsieur
Nicolas
SPRENGER.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Thomas
VIET.
Monsieur
le
Maire
commence
la
séance
en
demandant
aux
élus
ainsi
qu'aux
personnes
présentes
dans
le
public
d'avoir
l’obligeance
de
mettre
en
sourdine
leur
téléphone
portable.
Monsieur
le
Maire
transmet
en
préambule
les
informations
suivantes
depuis
le
dernier
conseil
municipal,
:
- nombre
de
naissances
: 5
- nombre
de
mariages
: 2
- nombre
de
PACS
: 4
-
nombre
de
décès:
2
(hors
commune
mais
il
s’agit
de
2
personnes
de
ia
Famille
DINGA,
très
ancienne
sur
Oissery)
- nombre
de
demandeur
d'emploi
: 85
au
1er
octobre
2024.
Monsieur
le
Maire
informe
du
report
au
prochain
conseil
municipal
des
points
suivants
:
- le
compte
épargne
temps
car
aucun
retour
du
centre
de
gestion
- le
recensement
2025
par
manque
d'éléments
Remerciements Monsieur
le
Maire
informe
des
remerciements
:
-__
pour
l'entretien
du
cimetière
par
Monsieur
TRAPPE
-__
suite
au
décès
de
Sandrine
ROUGE
par
la
Famille
ROUGE
-
Suite
au
décès
de
Guy
LATHELIZE,
Maire
de
Villeroy,
par
la
Famille
LATHELIZE.
1 Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
a
été
mis
en
place
lors
d'une
cérémonie
en
date
du
12
octobre
2024
et
son
premier
conseil
se
déroulera
à
l'issue
du
présent. Monsieur
le
Maire
demande
si
tout
est
en
place
pour
le
Marché
de
Noël
du
23
novembre
2024.
L'ensemble
des
personnes
en
charge
de
l’organisation
confirme
le
bon
déroulé
de
cette
manifestation.
Monsieur
le
Maire
informe
sur
les
dégradations
qui
ont
eu
lieu
sur
la
Commune
quatre
week-ends
consécutifs.
Monsieur
le
Maire
confirme
que
l'enquête
est
en
cours
et
qu'il
a
toute
confiance
en
la Gendarmerie.
Monsieur
le
Maire
informe
sur
les
inondations
et
rassure
sur
le
fait
que
le
Commune
n’a
pas
subi
de
dégâts
notoires
grâce
à
la
vigilance
de
Monsieur
Laurent
SAVOURET
(surveillance
des
fossés);
seuls
les
établissements
VIET
ont
subi
des
dégâts
des
eaux
venant
des
champs
de
Saint-Pathus.
A
noter
l'inscription
d'un
trait
au
niveau
du
lavoir
pour
visualiser
la
montée
des
eaux.
Des
fossés
vont
être
creusés
à
nouveau
et
un
nettoyage
des
buses
va
être
effectué
par
Monsieur
CARTIER
en
prévision
de
prochaines
pluies
diluviennes.
Monsieur
le
Maire
informe
de
l'annulation
de
la
fermeture
d’une
classe
(fermeture
en
juin
et
réouverture
en
septembre).
Monsieur
le
Maire
informe
que
notre
Cabinet
Médical
a
enfin
ouvert
ses
portes
les
mardis
et
mercredis
sur
rendez-vous.
Monsieur
le
Maire
informe
que :
- le
calendrier
de
la
campagne
de
betteraves
a
été
affiché
et
diffusé,
-
les
transporteurs
pour
les
usines
de
méthanisation
n’ont
pas
donné
leurs
calendriers
;
la
Commune
a
subi
de
nombreuses
traversées
sans
forcément
respecter
ni
la
vitesse
réglementaire
ni
le
schéma
de
cheminement
(sortie
par
ia
Route
d'Ognes).
Monsieur
le
Maire
informe
que
nous
avons
obtenu
une
participation
du
Conseil
Départemental
de
Seine-et-Marne
à
l'informatisation
pour
un
montant
de
989,74
€
et
à
l'équipement
de
la
Médiathèque
à
hauteur
de
350
€.
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
chiffres
pour
le
Don
du
sang
du
29
octobre
2024
sont
en
baisse
: 63
volontaires
dont
52
prélevés
et
6
nouveaux
donneurs.
Monsieur
le
Maire
informe
que
des
jeunes
ont
émis
le
souhait
de
faire
une
œuvre
de
charité
suite
aux
actes
de
vandalisme
commis
sur
la
Commune
{boîte
à
idées).
‘Adoption
du
procès-verbal
du
7 septembre
2024
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
présents
s'ils
ont
des
observations
à
formuler
sur
le
dernier
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7
septembre
2024
qui
leur
avait
été
préalablement
transmis.
La
réponse
étant
négative,
le
procès-verbal
du
7 septembre
2024
est
adopté
à
l'unanimité. Consultation
pour
avis
sur
le projet
de
plan
des
mobilités
en
Île
sde-France
arrêté
en
Conseil
Régional
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
dans
le
cadre
de
la
décarbonation,
les
tarifs
des
titres
de
transport
vont
être
revus
à
la
baisse
(Navigo,
pass
Journée,
….)
et
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal
en
ce
qui
concerne
le
PDMIF
proposé
par
IDFM.
Ce
dernier
se
compose
des
trois
documents
suivants
:
- Le
projet
de
plan
des
mobilités
(stratégie
pour
une
mobilité
plus
durable
et
plan
d’action),
l'annexe
accessibilité
et
le
rapport
environnemental.
Son
objectif
est
de :
-Développer
les
alternatives
à
la voiture
individuelle.
-Mieux
partager
l’espace
public.
-Décarboner
le fret
et
le
parc
de
véhicules.
-Favoriser
les
déplacements
vertueux.
https://vww.iledefrance.fr/toutes-les-actualites/plan-des-mobilites-en-ile-de-france-en-route- vers-le-zero-carbone Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Récompense
aux
bacheliers
2024
ayant obtenu
une
mention
Monsieur
David
MICHEL
informe
du
dépôt
de
7
demandes
:
1
mention
TRES BIEN
/
3
mentions
BIEN
/ 3
mentions
ASSEZ
BIEN
;
Le
montant
de
chacune
des
récompenses
est
le
suivant
:
-
80
€
pour
la
mention
assez
bien,
-
50
€
pour
la
mention
bien,
-
100
€
pour
la
mention
très
bien
Les
récompenses
se
feront
sous
forme
d'un
virement
bancaire
aux
bénéficiaires
pour
un
montant
total
de
340
€.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Subvention
annuelle
aux
associations
Monsieur
David
MICHEL
énumère
les
dotations
annuelles
octroyées
aux
diverses
associations
selon
le tableau
ci-dessous : ASSOCIATION
MONTANT
AJS
des
Jeunes
Pompiers
300.00
€
Amicale
de
l'école
d'Oissery
1 000.00
€
Asso
Cabaret
300.00
€
Ecole
de
Musique
300.00
€
ESSPO
Athlétisme
300.00
€
ESSPO
Cyclotourisme
300.00
€
ESSPO
FOOTBALL
300.00
€
Gym
club
Oissery
300.00
€
HBC
LA
THEROUANNE
300.00
€
Home
Scrap
Déco
300.00
€
JUDO
CLUB
300.00
€
Le
Souvenir
Français
300.00
€
Les
Léopards
VIET
VODAO
Oissery
300.00
€
Les
Poilus
d'Oissery
300.00
€
Naître
en
yoga
300.00
€ Oissery
Danse
KIZUMBA
300.00
€
PHOTOSTERACIEN
77
300.00
€
Poker
Club
300.00
€
Pêle
SAP
300.00
€
Rétromobile
de
la
Goële
300.00
€
HALTA
YOGA
300.00
€
Baladi
Danse
Orientale
300.00
€
Association
de
représentants
des
parents
d'élèves
300.00
€
SOIT
UN
MONTANT
TOTAL
DE
7.600.00
€
Monsieur
David
MICHEL
demande
si
le
Conseil
Municipal
valide
ces
dotations.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Travaux
remplacement
armoires
électriques
2025
-
demande
de
subvention
auprés
du
SDESM
::
Fi
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
d'effectuer
une
demande
de
subvention
auprès
du
SDESM
dans
le
cadre
du
programme
de
remplacement
des
armoires
électriques
publiques
pour
l'exercice
2025
à
différents
endroits
de
la
commune
sachant
que
le
coût
global
estimé
des
travaux
est
d'un
montant
HT.
de
9.564
euros
(neuf
mille
cinq
cent
soixante-quatre
euros)
et
qu'éventuellement,
la
subvention
serait
à
hauteur
de
50%.
Dans
l'hypothèse
où
la
subvention
ne
serait
pas
accordée,
les
travaux
ne
seraient
pas
engagés. Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Arrivée
de
Madame
Monique
GASTELLU
à
9h17
après
les
votes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
n'ayant
pas
réceptionné
de
questions,
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
9
heures
20.