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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 06 11
Document publié le Mardi 11 juin 2019 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 06 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Défense, Transports,
Compte-rendu conseil municipal du
11 juin 2019 à 20h30, salle communale
Présents : Aude Bettinelli, Laurence Ricq, Bruno Petiet, Etienne Vuillemin, Maryline Valduga, Carole Lamielle, Jean-Marc Fevre, Elisabeth Rabollin, Sébastien Thibaud, Alexandre Soul, Bertrand Ruhier,
Jean-François Menestrier, François-Xavier Poux, Stéphane Renaud.
Absents excusés : néant.
Pouvoir : néant.
Secrétaire de séance : Sébastien Thibaud
La séance est ouverte à 20h37.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 mai 2019
Le Maire propose au conseil municipal d’approuver le compte-rendu du conseil municipal du 7 mai
2019.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 1
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve cette proposition.
Devis Apave
Le Maire rappelle le besoin d’un coordinateur de sécurité (sécurité des personnes, sécurisation du
chantier).
La commune a reçu une seule réponse présentée par l’APAVE avec un devis total 1996,80€ TTC.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
Agrément Service civique
La mairie s’est orientée vers l’emploi d’un service civique à hauteur de 24 heures par semaine
minimum pour une durée de 12 mois. L’Etat contribue au même titre que la commune au salaire de la
personne retenue. Néanmoins, il est nécessaire de disposer d’un agrément.
Il est proposé au conseil municipal de s’inscrire dans la démarche d’agrément.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
Coordinateur communal
Un recensement est prévu en 2020. Il faut désigner un coordinateur communal pour assurer la
préparation et la réalisation de la collecte du recensement. La personne choisie doit être disponible
lors de la période de recensement.
Le conseil propose Jean-Marc FEVRE. Ce dernier accepte la proposition. Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
Convention bibliothèque
Arrivée de François Xavier Poux à 20h50.
Arrivée de Jean-François Menestrier à 20h51après une réunion de secteur CAGB.
Arrivée de Bertrand Ruhier à 20h52.
Projet d’une bibliothèque intercommunale avec Devecey qui serait bibliothèque principale et Cussey
serait bibliothèque associée, afin d’assurer la continuité de bibliothèque dans le temps. Mme Evelyne
Nardin actuellement en charge de la bibliothèque n’est pas opposée à ce projet. La mairie s’engage à
apporter son soutien logistique pour assurer le transport des médias.
Le conseil propose de valider la convention avec la commune de Devecey
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
Tarifs bibliothèque
Arrivée de Stéphane Renaud à 20h57.
Proposition de la gratuité pour les moins de 18 ans
Un tarif de 3€/an/personne est proposé avec une date unique d’inscription
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
Questions/Informations diverses
- Information sur la démission du conseil municipal de Mme Florence Vrac
- CLECT reprise des voiries
- Traçage de la signalisation sur RD1 : Devis Bonnefoy en information à revoir pour le prochain
conseil
- Ouverture des plis pour l’aménagement extérieur de la mairie (3 propositions). La commission se
réunira le Samedi 15 Juin 2019 à 18h00.
Fin de séance à 21:57.