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Document publié le Mardi 22 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 08 budgets primitifs 2016 budget general assainissement ateliers relais za pont la lame7eaa)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Hautes-Alpes
COMMUNAUTÉ DE COHHUNES DU.
BRIANCONNAIS www.cchrianconnais.fr
Rapporteur : M, Olivier FONS
Administration Générale
& Finances
005-2405 0 04
Reçu le 01/04
DELIBERATION
N°2016-08 du 22 mars 2016
OBJET - BUDGETS PRIMITIFS 2016 — Budgets Général,
Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19
12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M. Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU (jusqu'à la délibération n°2016-13 indus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M, Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHEACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus) Mme Dominique BRACHET à M. Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M. Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M, Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 29 février 2016,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 29 février 2016,
Délibération n° 2016-08 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais - Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
= Approuve le vote des Budgets Primitifs 2016 des budgets : Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame de la Communauté de Communes du Briançonnais en section de fonctionnement et en section d'investissement par chapitre et par opération conformément à la règlementation et à la comptabilité,
“Dit que les Budgets Primitifs 2016 s'équilibrent en dépenses et en recettes selon la répartition suivante :
BUDGET GENERAL
Fonctionnement 22 164 332.03 €
Investissement 8 612 257.14 €
BUDGET ASSAINISSEMENT
Fonctionnement 1511 078.85 €
Investissement 1 378 369.45 €
BUDGET ATELIERS RELAIS
i Fonctionnement 117 967.79 €
Investissement 20 817.59 €
BUDGET ZA PONT LA LAME
Fonctionnement 193 258.67 €
Investissement 0.00 €
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
PO/ Le Président empêché,
Guy HERMITTE
Date affichage : 31 MARS AZUR
Délibération n° 2016-08 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accueil@cchrianconnais.fr