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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 06 comptes gestion 2015 budget general assainissement ateliers relais za pont la lamee12f
Document publié le Mardi 22 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 06 comptes gestion 2015 budget general assainissement ateliers relais za pont la lamee12f)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Banque,
Administration Générale République Française & Finances
Département des Hautes-Alpes
Reçu le
DELIBERATION
N°2016-06 du 22 mars 2016 COMMUNAUTÉ DE CONNUNES DU.
Ÿ À JA NÇONNA JS OBJET - COMPTES DE GESTION 2015 — Budgets Général, www.ccbrianconnais.fr Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame
Rapporteur : M. Olivier FONS
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation
du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de la délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19 12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M, Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU (jusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M, Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M, Philippe STOCKLI, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN
M. Bruno DAVANTURE à Mme Claude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M, Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus)
Mme Dominique BRACHET à M. Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M. Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu la présentation des budgets de l'exercice 2015 et des décisions modificatives qui s'y rattachent, des titres définitifs de créances à recouvrer, du détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, des bordereaux de titre de recettes, des bordereaux de mandats, les comptes de gestion dressés par le Trésorier Principal de Briançon accompagnés des états de développement des comptes de tiers, ainsi que des états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
Délibération n° 2016-06 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
+ 16
TRES
| | 5 Le g
Vu les Comptes Administratifs de l'exercice 2015 des budgets Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame,
Vu la reprise par le Comptable Public de Briançon dans ses écritures du montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2014, de tous les titres de recettes émis, de tous les mandats de
paiement ordonnancés et l'enregistrement de toutes les opérations qu'il-lui a été:prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2015 au 31 décembre 2015, y
compris celles relatives à la journée complémentaire,
| Considérant l'exécution des budgets de l'exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections l budgétaires,
Considérant la comptabilité des valeurs inactives,
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 15 février 2016,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 15 février 2016,
Le Conseil Communautaire à l’unanimité,
»“_ Approuve les Comptes de Gestion 2015 des budgets : Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame, dressés par le Comptable Public de Briançon pour l'exercice 2015.
| Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
|
|| Pour copie conforme
O/ Le Président empêché,
| Guy HERMITTE
Date affichage : 3 1 MARS2016
Délibération n° 2016-06 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr