Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 12 septembre 2012 20h30 2
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 23 Novembre 2012 20h30
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 MARS 2013 20h30
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 8 novembre 2013 20h30 4
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 15 avril 2011 20h 30
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 20 janvier 2012 16h
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 10 Novembre e 2011 20h30
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 24 avril 2014 v2 corrig e
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 14 04 2016
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 18 Juin 2012 18h 2
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 12 AVRIL 2012 20H30
Document publié le Jeudi 12 avril 2012 par la commune de Valleraugue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 12 AVRIL 2012 20H30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal
du 12 avril 2012 à 20heures 30
Présents : DURAND, SALTET, MARTIN, ISZEZUK, PATRINOS, BELLAS,
CRISTIANI, BLANC, PIALOT, ABRIC, PRIEUR
Excusés : THION (procuration à ISZEZUK), CABRILLAC (procuration à SALTET)
Absents : LABOUREAU
***************
Le Maire rend hommage à Nadine GRELLIER membre du Conseil Municipal , décédée le 14 mars dernier ,et demande aux membres présent une minute de silence à sa mémoire .
Le compte rendu de la réunion du 20/01/2012 est adopté à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011
(Mr DURAND sort de la salle du Conseil afin de ne pas assister à la présentation au débat)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Le Conseil Municipal est appelé à délibérer sur le compte administratif 2011 du budget principal de la commune et des budgets annexes dressé par Monsieur DURAND Yves, Maire,
Les résultats sont arrêtés comme suit :
BUDGET PRINCIPAL
SECTION DE FONCTIONNEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédents
résultat reporté 493 360,79
opérations de l'exercice 1 746 218,98 1 868 520,08
totaux 1 746 218,98 2 361 880,87
résultat de clôture 615661,89
SECTION D'INVESTISSEMENT 2
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédents
résultat reporté 507 265,09
opérations de l'exercice 1 941 619,77 3 026 931,07
totaux 2 448 884,86 3 026 931,07
résultat de clôture 578 046,21
BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
libellé dépenses ou déficits recettes ou excédents
résultat reporté 103 140,33
opérations de l'exercice 265 442,64 197 795,75
totaux 265 442,64 300 936,08
résultat de clôture 35 493,44
SECTION D'INVESTISSEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 46173,46
opérations de l'exercice 136 082,48 144 632,71
totaux 136 082,48 190 806,17
résultat de clôture 54 723,69
BUDGET ANNEXE STATION DE SKI
SECTION DE FONCTIONNEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 102537,57
opérations de l'exercice 496 385,54 321 925,98
totaux 598 923,11 321 925,98
résultat de clôture 276 997,13
SECTION D'INVESTISSEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 43500,79
opérations de l'exercice 120 728,53 142 038
totaux 164 229,32 142 038,49
résultat de clôture 22 190,83
BUDGET ANNEXE CHALET ACCUEIL
SECTION DE FONCTIONNEMENT 3
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 4692,31
opérations de l'exercice 140 151,87 87 323,69
totaux 144 844,18 87 323,69
résultat de clôture 57 520,49
SECTION D'INVESTISSEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 47 124,04
opérations de l'exercice 42 062,28 33 713,76
totaux 89 186,32 33 713,76
résultat de clôture 55 472,56
BUDGET ANNEXE GÎTE AIGOUAL
SECTION DE FONCTIONNEMEN
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 26 353,39
opérations de l'exercice 271 203,25 277 705,97
totaux 297 556,64 277 705,97
résultat de clôture 19 850,67
SECTION D'INVESTISSEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 28 430,19
opérations de l'exercice 45 102,93 41 809,04
totaux 45 102,93 70 239,23
résultat de clôture 25 136,30
BUDGET ANNEXE STATION SERVICE
SECTION DE FONCTIONNEMENT
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 13 783,03
opérations de l'exercice 373 647,96 342 917,45
totaux 387 430,99 342 917,45
résultat de clôture 44 513,54
SECTION D'INVESTISSEMENT 4
libellé dépenses ou déficit recettes ou excédent
résultat reporté 147797,75
opérations de l'exercice 0,00 75 699,82
totaux 147 797,75 75 699,82
résultat de clôture 72 097,93
Après en avoir délibéré à l’unanimité (Le Maire s’étant retiré pour ne pas prendre part au vote conformément au Code Général des Collectivités Territoriales),
le Conseil,
Adopte le compte administratif 2011 (budget principal et budgets annexes) Déclare toutes les opérations de l’exercice 2011définitivement closes, Reconnait la sincérité des restes à réaliser,
Décide la reprise sur l’exercice 2012 de l’ensemble des résultats des sections de fonctionnement et d’investissement du budget principal et des budgets annexes 2011.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 DRESSE PAR Mr BOUVIER, RECEVEUR.
Le Conseil Municipal,
Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2011 et les
décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le
détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de
recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur
accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état
du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2011.
Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2010, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
Considérant les opérations régulières,
1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre
2011 y compris celles relatives à la journée complémentaire.
2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2011 en ce qui concerne les différentes
sections budgétaires et budgets annexes :
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.
Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié
conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
VOTE DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2012
Le maire présente au conseil municipal l’état de notification des taux d’imposition
des taxes directes locales pour 2012 qui se présente comme suit : 5
taxes bases d'imposition prévisionnelles 2012 taux de référence 2012 produit fiscal attendu 2012
taxe habitation 1 615 000 17,43 281 495
taxe foncière (bâti) 1 051 000 35,25 370 478
taxe foncière (non bâti) 32 400 89,02 28842
CFE 62 100 28,02 17400
698 215
678 353
Le Conseil, après en avoir délibéré,
Décide de ne pas augmenter les taux des taxes directes locales et d’appliquer les taux de
référence.
TARIFICATION EAU ET ASSAINISSEMENT
Le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux d’investissement à réaliser sur
les réseaux eau et assainissement de la commune qui font suite aux perspectives fixées par
les schémas directeurs d’AEP et d’assainissement.
Ces travaux seront financés en partie par des subventions d’équipement du
Département et de l’agence de l’eau mais encore une participation importante reste à la
charge de la commune. Afin de faire face à cette charge supplémentaire il est nécessaire de
réviser à la hausse les tarifs appliqués pour ces services.
Il propose d’appliquer les tarifs suivants :
I – FACTURATION EAU ET ASSAINISSEMENT
Abonnement eau ...................................................... 60.00 EUROS
Prix du m3 ....................................................... ...... 1.10 EUROS
Abonnement assainissement ...................................... 60.00 EUROS
Prix du m3 ............................................. .................. 1.10 EUROS
II – BRANCHEMENTS SUR RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT
Branchement sur réseau eau ......................................... 762.50 EUROS
Branchement sur réseau assainissement ........................ 762.50 EUROS
Branchement sur réseau eau Espéries, Le Gasquet, La Bécède ... 1 525.00 EUROS
III – REMPLACEMENT D’UN COMPTEUR GELE
Le compteur .............................................................. 150.00 EUROS 6
Le Conseil,
Après avoir entendu l’exposé du Maire,
Donne son accord sur la nouvelle tarification pour les services de l’eau et
d’assainissement de la commune.
MODIFICATION DE CADENCE D’AMORTISSEMENT D’UNE SUBVENTION DANS
L’INVENTAIRE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE.
Le Maire fait part au conseil que lors de la saisie des immobilisations et subventions
dans l’inventaire des biens de l’ eau et assainissement de la Commune la subvention du
département concernant le schéma directeur d’assainissement ref. n°11 de l’inventaire pour
un montant de 2757.50 € a été portée sur une durée d’amortissement de 60 ans.
Or la durée d’amortissement de l’immobilisation est de 10 ans, il paraît nécessaire de
procéder à modification.
Le Conseil,
Après avoir entendu l’exposé du Maire,
Décide de modifier la durée d’amortissement de la subvention du département pour
le schéma directeur d’assainissement dont la valeur d’origine au 31/12/2008 était de
2727.50 euros( titre n° 41, bord 14 de 2008) sur 10 ans.
Dit qu’à compter du 1er janvier 2012, compte tenu des amortissements déjà réalisés
depuis 2009, la subvention va être reprise dans l’inventaire comme suit :
* subvention du département pour le schéma directeur assainissement, valeur au
01/01/2012 : 2591.09 euros, durée d’amortissement 7 ans à compter de 2012, annuité
d’amortissement : 370.15 euros .
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012.
Le Maire fait part au conseil de la demande d’aide formulée des
associations de la commune, qui ont fourni toutes les pièces comptables nécessaires
à l’examen de leur requête ( Mmes BELLAS, PRIEUR, ISZEZUK, Mr SALTET
quittent la séance car impliqués dans diverses associations pour lesquelles des
subventions peuvent être attribuées)
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
Décide le versement des subventions suivantes :
Comité des fêtes de l’Espérou : foire du
bois
1 000.00€
Ecole de Musique du Vigan (par an/
par enfant jusqu’à 18 ans)
200.00€
Club sportif de l’espérou 200.00€ 7
ACCES SPORT 500.00€
Aigoualettes 200.00€
ARPOEZI EN AIGOUAL 1 000.00€
COSMOPOLITE : Arts de la rue 1 500.00€
Cosmopolite : 750.00€
Elvis Platinés : 750.00€
Ensemble vocal de la vallée de
Valleraugue
300.00€
FNACA 200.00€
Foyer de ski de fond 500.00€
Lou Viel Castagné 400.00€
Le Pied de Valleraugue : Vétérans 200.00€
Ski club Mont Aigoual 1 000.00€
Vélo club Mt Aigoual 1 950.00€
Valleraugue-Animation 1 000.00€
BTP CFA (valentin REILHAN) 68.00€
Collège de la Présentation : par élève
pour la sortie en Italie
60.00€
La Raïolette sportive 200.00€
( à l’issue du vote des subventions, Mmes BELLAS, PRIEUR, ISZEZUK, Mr
SALTET prennent à nouveau part à la séance à la séance)
VOTE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
( à l’unanimité)
ECLAIRAGE PUBLIC : CONTRAT D’ENTRETIEN DES INSTALLATIONS
Le Maire rappel au Conseil que l’entretien de l’éclaire public était
assuré jusqu’à présent par un artisan local. Or ce dernier n’est pas équipé
d’appareillage, tel qu’une nacelle pour pouvoir intervenir sur des ouvrages en
hauteur, et n’a pas toujours la possibilité d’intervenir rapidement sur les sites où
des pannes sont signalées.
De ce fait il conviendrait de passer un contrat avec une aitre
entreprise qui puisse assurer l’entretien des installations de la commune.
L’entreprise VALETTE d’Alès, qui a procédé à la réalisation de
nombreux travaux d’éclairage public sur la commune, propose d’en assurer
l’entretien.
Sa rémunération serait basée comme suit :
Entretien courant :
sur le nombre de foyers lumineux (300) et sur le nombre d’armoire
de commande (10), soit 27.00€/élément, soit un montant HT de 8 370.00€
Cartographie : 8
Relevé initial avec report numéroté sur plan des foyers lumineux et
armoires : 9.50€/U
Mise a jour annuelle des plans : 2.40€/U
Intervention hors contrat d’entretien :
105€HT/ intervention + 105€HT/heure
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire
Considérant l’importance d’un entretien régulier des éclairages
publics de la commune, notamment pour les administrés,
Décide de passer un contrat avec l’entrepris VALETTE, sur la base
précitée
Charge le Maire de signer le contrat à intervenir ainsi que toutes
pièces nécessaires à cette affaire.
CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL AU 1ER JANVIER 2012
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée notamment par la loi n° 94-1134 du 27
décembre 1994 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu l’avis de la CAP du 24 janvier 2012,
Vu la responsabilité de l’agent en charge de la station de ski,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, la création d’un poste
d’agent de maîtrise principal au 5ième échelon (indices de rémunération IB 336 IM 318) à
temps complet avec effet au 1er janvier 2012.
Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
CONVENTION DE DELEGATION AU CDG POUR LA PROCEDURE DE PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.
Le Conseil Municipal de la Maire de Valleraugue,
Vu le code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code des Assurances,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 25 alinéa 6, 9
Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités
territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale
complémentaire de leurs agents,
Vu la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative
à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures
et de services,
Vu la saisine du CTP en date du 7 février 2012 approuvant le choix de la convention de
participation,
Vu l’exposé du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Décide de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la
convention de participation que le Centre de Gestion du Gard va engager en 2012
conformément à l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
Et
Prend acte que les tarifs et garanties lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse
prendre ou non la décision de signer la convention de participation souscrite par le Centre de
Gestion du Gard à compter du 1er janvier 2013.
REGI MUNICIPALE 3 – CHALET MONT AIGOUAL
TARIFS DU SNACK BAR D’ETE
Le Maire invite le Conseil Municipal à fixer le prix des consommations du snack bar pour la
saison d’été 2012 :
SALADES :
Salade Verte ............................................................... 3.40 €
Salade de Tomates ............................................................ 4.40 €
Salade du Chevrier
(Salade, chèvre, lardons, tomates)...................................... 6.50 €
Salade Mont Aigoual
(Salade, tomates, magrets fumés, sauce échalote,
champignons, vin blanc)..................................................... 6.50 €
Salade 4 000 Marches
(Salade, ½ pied de porc) ....................................... 6.50 €
Salade Montagnarde 10
(Tartine de Pain, Jambon de Pays,
Pommes de terre, Reblochon)................................. 6.50 €
OMELETTES :
Nature ............................................................................... 3.7 0 €
Avec salade + frites ........................................... 6.60 €
Aux cèpes .......................................................................... 6.50 €
Avec salade + frites ............................................. 9.30 €
Paysanne (lardons, pomme de terre, oignons)................... 5.40 €
Avec salade + frites .............................................. 8.20 €
VIANDES :
Steak hâché, frites ............................................................. 6.90 €
Saucisse grillée, frites ......................................................... 6.90 €
Entrecôte garnie................................................... 12.50 €
ENTREES :
Barquettes de frites .......................................................... 2.60 €
Assiette du berger
(jambon sec, saucisse sèche, pâté, saucisson, ½ pélardon). 7.60 €
FROMAGES :
Camembert ........................................................................ 1.60 €
Roquefort portion.............................................................. 1.60 €
½ pélardon ........................................................................ 1.60 €
PLAT DU JOUR : ............................................................ 9.95 €
REPAS CHAUFFEUR:...................................... 13.00€ 11
SANDWICHES :
Jambon cuit-beurre ........................................................... 4.30 €
Pâté ................................................................................... 4.30 €
Saucisson-beurre .............................................................. 4.30 €
Jambon cru ou sec ............................................................ 4.30 €
Jambon gruyère................................................. 4.30 €
Supplément pour gruyère ..................................... 0.50 €
DESSERTS / PATISSERIES MAISON
Tarte Framboises-myrtilles ............................................... 2.60 €
Tarte framboises ............................................................... 2.60 €
Tarte pommes à la Cévenole ............................................... 2.60 €
Tarte Myrtilles .................................................................. 2.60 €
Salade de fruits + chantilly .................................... 2.60 €
Glace (1 boule).......................................................... ..... 1.30 €
Supplément chantilly............................................ 1.00 €
Crème caramel................................................... 2.60 €
VINS / EAU MINERALE :
Vin en pichet :
¼ vin rouge, rosé ou blanc ................................. 1.50 €
½ vin rouge, rosé ou blanc ................................. 2.60 €
1 litre vin rouge, rosé ou blanc ........................... 3.60 €
Vin Terrasses Cévenoles (litre).............................. 5.50 €
Eau de Badoit (litre)......................................................... 3.60 €
Eau plate (litre) ................................................. 3.00 €
BOISSONS :
Orangina......................................................... 2.60 €
Bière bouteille ................................................... 2.60 € 12
Bière pression ................................................... 2.20 €
Bière Caussenarde ............................................. 3.00 €
Coca-Cola ....................................................... 2.60 €
Eaux minérales ................................................ 2.60 €
Jus de fruit ..................................................... 2.60 €
Sirop ............................................................ 1.60 €
Café............................................................. 1.50 €
Viandox ........................................................ 2.10 €
Chocolat........................................................ 2.60 €
Infusion, thé ................................................... 2.00 €
Thé au lait ou citron .......................................... 2.30 €
Café crème grand modèle .................................. 2.50 €
Supplément sirop ou citron ................................. 0.20 €
APERITIFS :
Foetus .......................................................... 2.30 €
Whisky ...................................................... 4.50 €
Pastis .......................................................... 1.60 €
Martini........................................................ 2.60 €
Vin cuit ...................................................... 2.60 €
Liqueur ...................................................... 3.10 €
Grog .......................................................... 2.60 €
***** 13
QUESTIONS DIVERSES
Plans d’eau :
Le Maire fait un compte-rendu de l’entrevue qu’il a eue au sujet du plan d’eau de
Valleraugue avec les responsables de la DDTM (Mme PARENT) et de l’ONEMA
(Mr BAILLY). Il était accompagné de Mr CANALES ( SIVU Ganges Le Vigan) de
Thomas VIDAL (Conseiller Général) et de Mme CARRERE (Syndicat Mixte du
Bassin fleuve Hérault) :
concernant le traitement des atterrissements exceptionnels dus à la crue de Novembre
dernier on devrait être autorisés à les retirer et à les déposer à nouveau à côté de la
station d’épuration.
concernant le plan d’eau du Mourétou : l’autorisation sera donnée pour l’été 2012 (à
régulariser la mise en place d’une vanne)
Intercommunalité :
La Préfecture souhaite que la communauté de communes de l’Aigoual soit agrandie
par l’adhésion de nouvelles communes telles que la communauté de communes de
la vallée borgne, et les communes de Lasalle et Soudorgues. Cette question sera
étudiée ultérieurement, car une nouvelle réunion de travail avec les communes
pressenties doit avoir lieu sous peu.
Les communes membres de la communauté de communes ont jusqu’au mois de juin
pour délibérer si elles ne sont pas d’accord pour cet élargissement de territoire.
Décision du Maire :
Le Maire indique qu’une ligne de Trésorerie a été demandée auprès des plusieurs
banques. Le Crédit Agricole a proposé d’accorder un crédit relais (pour 6 mois) d’un
montant de 500 000€ au taux de 2.54%.
Organisation des élections présidentielles :
Il est remis aux élus responsables des bureaux de vote, une note générale sur
l’organisation des scrutins.
Ecole de Valleraugue :
Le maire donne lecture d’une lettre de remerciements que les enfants de l’école
adressent au Conseil Municipal au sujet des travaux réalisés dans leur école.
Toiture des Gîtes du Mourétou :
Les toitures des gîtes , qui sont en shingle, sont en mauvais état et il conviendrait
de procéder à leur rénovation.
Mr SALTET rencontrera une entreprise de St Jean de Bruel afin qu’elle établisse un
devis de réfection. 14
Maison Médicale :
L’Equipement ne donnera pas un avis favorable au dossier déposé, en effet le projet
d’extension de la maison Médicale serait trop près du ruisseau , cela impliquerait de
rehausser de 80 cm le niveau des locaux ce qui n’est pas envisageable.
Le cabinet d’architecte chargé du projet viendra sur le site durant la semaine
prochaine afin de trouver une deuxième solution qui conviendrait tant aux
professionnels médicaux qu’à la DDTM.
Aire de skate-board du Foyer Rural :
Afin de positionner la plate-forme qui accueillera la piste de skate-board il
conviendrait de déplacer 2 arbres.
Studio réservé au corps médical :
Le studio réservé au corps médical et situé Rue de la mairie, n’est jamais occupé par
les praticiens, contrairement à celui situé au premier niveau de la Maison Médicale.
De ce fait, la commune pourrait envisager de le proposer à nouveau à la location .
La séance est levée à 23 heures 30