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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CC 2024 12 19 1
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Échevannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CC 2024 12 19 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Jeunesse,
Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire
Jeudi 19 décembre 2024 à 18h30
Salle communautaire, Marcilly-sur-Tille
Présents :
MM. REBEROL, BIANCONE, BAUDRY, LIOTARD, BOIRIN, STAIGER, DARPHIN, SAUVAGEOT, BRIGAND, DEHEE, MORTIER, LHOMME, ORRY, LEHMANN, LAVEVRE, LAMBOLEZ, BAILLEUL, MONOT, STOERCKEL, PAQUET, POMI, PERDERISET, BUNTZ, FISCHER, BARD, MICHELET et UHL MME. VIENOT, POINSON, SOLDATI, KAISER, PERRIER, SMET, TARANCHON et MALOUBIER
Suppléants également présents : M. CHAMBERT, MME. GOBERT et RAVIER
Excusés : MM. RENAUD, PEREIRA, GRADELET, ROYER, CHIGNARDET et MME. STAIGER, NAIGEON, SCAVARDO et DASILVA
Procurations : MM. RENAUD pouvoir à MME POINSON, M. PEREIRA pouvoir à M. LAVEVRE, M. GRADELET pouvoir à M. FISCHER, M. ROYER pouvoir à M. PERDERISET, M. CHIGNARDET pouvoir à M. POMI, MME. STAIGER pouvoir à M. DARPHIN, MME NAIGEON pouvoir à MME PERRIER, MME DASILVA pouvoir à MME TARANCHON
ORDRE DU JOUR :
Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire à l’unanimité
1) Affaires Générales :
Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
DELIBERATION N°2024-093
> approuvée à l’unanimité
Participation au financement d'une structure gonflable à Is-sur-Tille
DELIBERATION N°2024-094
> approuvée à l’unanimité
Partenariat Covati /Centre Ludique d’Utilité Collective (CLUC)
DELIBERATION N°2024-095
> approuvée à l’unanimité
Définition de l’intérêt communautaire
DELIBERATION N°2024-096
> approuvée à l’unanimité
Vente de crémant aux communes
DELIBERATION N°2024-097
> approuvée à l’unanimité C o m m u n a u t é d e C o m m u n e s d e s v a l l é e s d e l a T i l l e e t d e l ' I g n o n 4 a l l é e J e a n M o u l i n | B P 1 6 | 2 1 1 2 0 I S - S U R - T I L L E
T e l : 0 3 . 8 0 . 9 5 . 3 2 . 4 1 | F a x : 0 3 . 8 0 . 9 5 . 1 5 . 6 7 | C o u r r i e l : c o v a t i @ c o v a t i . f r | w w w . c o v a t i . f r
PVD/ORT : Demande de subvention par la ville d’Is-sur-Tille auprès du Conseil départemental et de la Banque des Territoires dans le cadre d’une étude pour la réalisation d’un schéma directeur des circulations et des espaces publics
DELIBERATION N°2024-098
> approuvée à l’unanimité
2) Finances
Attribution d’un fonds de concours à la commune de Marey-sur-Tille
DELIBERATION N°2024-099
> approuvée à l’unanimité
Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Is-sur-Tille
DELIBERATION N°2024-100
> approuvée à l’unanimité
Budget principal : décisions modificatives 4
DELIBERATION N°2024-101
> approuvée à l’unanimité
3) Economie
Avenant convention de gestion des zones d’activités économiques
DELIBERATION N°2024-102
> approuvée à l’unanimité
4) Ressources Humaines
Créations, modifications et suppressions de postes
DELIBERATION N°2024-103
> approuvée à l’unanimité
Communes : Mise à disposition de personnel
DELIBERATION N°2024-104
> approuvée à l’unanimité
Commune de Marcilly-sur-Tille : Mise à disposition de personnel
DELIBERATION N°2024-105
> approuvée à l’unanimité
Convention de mise à disposition d'un agent de Catégorie A par le CCAS Is-Sur-Tille
DELIBERATION N°2024-106
> approuvée à l’unanimité
Convention de mise à disposition d'un agent de Catégorie C au CCAS Is-Sur-Tille
DELIBERATION N°2024-107
> approuvée à l’unanimité
Convention de mise à disposition d'un travailleur social au CCAS Is-Sur-Tille
DELIBERATION N°2024-108
> approuvée à l’unanimité C o m m u n a u t é d e C o m m u n e s d e s v a l l é e s d e l a T i l l e e t d e l ' I g n o n 4 a l l é e J e a n M o u l i n | B P 1 6 | 2 1 1 2 0 I S - S U R - T I L L E
T e l : 0 3 . 8 0 . 9 5 . 3 2 . 4 1 | F a x : 0 3 . 8 0 . 9 5 . 1 5 . 6 7 | C o u r r i e l : c o v a t i @ c o v a t i . f r | w w w . c o v a t i . f r
Convention de mise à disposition de personnel SPL du Seuil de Bourgogne
DELIBERATION N°2024-109
> approuvée à l’unanimité
Avancements de grades
DELIBERATION N°2024-110
> approuvée à l’unanimité
5) Actions sociales
Maison France Services : Participation au financement d'ingénierie Conseil Numérique France
Service
DELIBERATION N°2024-111
> approuvée à l’unanimité
Renouvellement de la Convention Escale 21 concernant le transport à la personne
DELIBERATION N°2024-112
> approuvée à l’unanimité
Portage de repas
DELIBERATION N°2024-113
> approuvée à l’unanimité
Tarifs Bus numérique
DELIBERATION N°2024-114
> approuvée avec 37 voix pour, 3 voix contre (F. BUNTZ, D. ORRY, A. MALOUBIER) et 3 abstentions (JL POMI avec pouvoir de S. CHIGNARDET, E. VIENOT)
Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte-d’Or
DELIBERATION N°2024-115
> approuvée à l’unanimité
Convention Escale 21 : Actions Familles
DELIBERATION N°2024-116
> approuvée à l’unanimité
Convention ALZHEIMER
DELIBERATION N°2024-117
> approuvée à l’unanimité
Distribution aux bénévoles de l’action sociale d’un bon d’achat d’une valeur de 25 € DELIBERATION N°2024-118
> approuvée à l’unanimité
6) Musique
Mise à disposition de locaux à l'espace Carnot
DELIBERATION N°2024-119
> approuvée à l’unanimité
7) Informations et questions diverses