Nombre de conseillers... 43
En exercice Ses A 43 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents à la séance... 31 DU 06 JUILLET 2023 PONS sonmanesennemmenuses 09
ÉEXCLISÉS russes sers 03
N°2023-07-11 : RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIETE MANDON, TITULAIRE DE LA
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT DE LA COMMUNE -— ANNEE 2022
Le jeudi 06 juillet 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan
s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves
MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le vendredi 23 juin 2023.
Présents : 31
MARTIN Pierre-Yves AÏDOUDI Salem BERNARD Anne BOUDJEMAÏ Kaïssa MOULINAT-KERGOAT Hélène BARATTA Jean-Pierre MANTEL Serge ARNAUD Philippe ADLANI Myriam MONIER Annick CARCREFF Corinne DJABALI Sara MILOTI Donni ATTARD Gérard BEREZIN Serge BORDES Roselyne MAKHLOUF Dounia COLLET Marie-Madeleine CARRATALA Henri DI IORIO Rina MAUROBET Catherine LE COZ Lucie MARKARIAN Olivier AOUATI Kheireddine MICONNET Olivier FOURNIER Marine BITATSI-TRACHET Françoise HERRMANN Marie-Catherine KOUCEM Yacine TRILLAUD Laurent HODÉ Laurence
Pouvoirs : 9
LAFARGUE Jean-Claude à MANTEL Serge
GUIMARAES Odette à MILOTI Donni
LEROUX Pierre-Olivier à DI IORIO Rina
CHASSAIN Clément à BOUDJEMAÏ Kaïssa
DELERUELLE Quentin à HERRMANN Marie-Catherine
CRALIS Christophe à BEREZIN Serge
BACH Raphaël à TRILLAUD Laurent
JOLY NATHALIE à BITATSI-TRACHET Françoise
PERRAULT Gérard à HODÉ Laurence
Excusés : 3
LE BLEGUET Marie-Thérèse
ROSSINI Christel
HAMZA Ali
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d'une secrétaire de séance. Mme Sara DJABALI a été désignée pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - B.P. 56 - 9389] Livry-Gargan Cédex - T. 01 41 70 &E courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargan.fr
Toute correspondance doit-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-11-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023 Le Conseil municipal ;
Sur proposition de Mme MAUROBET, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L1411-3 ;
Vu le Code des relations entre le public et l'administration ;
Vu la délibération n°2019-11-04 du Conseil Municipal en date du 21 novembre 2019
portant choix du délégataire de service public pour la gestion des marchés
d'approvisionnement de Chanzy et Jacob, en la personne morale, SAS MANDON;
Vu l'avis de la Commission consultative des services publics locaux réunie le 19 juin
2023;
Vu la réunion de la 1° Commission permanente en date du 29 juin 2023 ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de prendre acte du rapport d'activités
de la société MANDON, délégataire du service public pour la gestion des marchés
d'approvisionnement communaux ;
Après en avoir délibéré ;
Article unique : Prend acte du Rapport d'activités 2022 de la société MANDON,
titulaire de la Délégation de Service Public pour la gestion des
marchés d’approvisionnement de la Commune et émet un avis
réservé sur ledit rapport au regard des résultats déficitaires du
compte d'exploitation.
Annexe : Rapport annuel de la société MANDON sur la gestion des marchés forains de
la ville de Livry-Gargan - Année 2022
Ainsi fait et délibéré en séance le 06 juillet 2023.
Pierre-YVe$ MARTIN
Maire de/Livry-Gargan
Conseiller Départemental
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal adrhini un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20230706-2023-07-11-DE
Date de télétransmission : 13/07/2023
Date de réception préfecture : 13/07/2023
Date de publication : 19/07/2023 Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 ONE
[.
COMPTE
RENDU
TECHNIQUE
"1
Ag
Cas
«LD
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 En
application
des
dispositions
législatives,
tout
concessionnaire
produit
chaque
année
un
rapport
d'activité
de
l'année
écoulée.
C'est
donc
en
application
de
l'article
L
3131-5
du
Code
de
la
Commande
Publique
que
le
présent
rapport
est
établi
au
titre
de
l’année
2022.
La
réalisation
de
ce
rapport
répond
ainsi
aux
principes
de
gestion
du
service
public
des
marchés
forains,
de
transparence
et
d'évaluation
des
politiques
publiques.
Ce
rapport
annuel
contient
des
informations
économiques,
financières
et
des
stratégies
Commerciales
ou
industrielles
protégées
de
sorte
qu'il
n'est
pas
communicable
aux
tiers
en
l'état
(Article
L311-6
du
Code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration).
Toute
demande
de
communication
devra
préalablement
être
soumise
à
la
société
MANDON
afin
que
les
données
protégées
soient
occultées.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 La
Ville
de
Livry-Gargan
accueille
deux
marchés
forains
dont
la
clientèle
est
à
la
fois
locale
et
des
villes
avoisinantes.
>
Marché
Marché
Marché
Marche
Jacob
Chanzy
Jacob
Chanzy
Matin
Après-midi
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Eure
NE
L:
es
Marché
Jacob
L
=
VAT
À
e
”
E
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Réglementation
et
administration
des
marchés
- Généralités
L'administration
et
la
gestion
d'un
marché
forain
répondent
à
un
ensemble
de
règles
incontournables
ou
variables
en
fonction
des
conditions
contractuelles
et
des
caractéristiques
du
marché.
Un
contrat
de
délégation
de
service
public
liant
la
ville
au
délégataire
donne
les
conditions
d'exploitation
du
marché
forain.
Un
règlement
des
marchés
encadre
l'organisation
des
tenues
de
marchés
:horaires
et
droit
d'occupation
du
domaine
public,
droit
de
déballage,
hygiène
et
nettoyage,
sanctions,
etc.
La
ville
met
en
place
une
Commission
tripartite
du
marché
présidée
par
le
Maire,
composée
de
représentants
de
la
Commune,
du
délégataire
et
des
commerçants.
Elle
se
réunit
autant
de
fois
que
nécessaire
afin
de
pouvoir
traiter
des
différents
dossiers
liés
à
la
gestion
du
marché
(travaux,
demandes
de
places,
animations,
sanctions,
..).
Le
délégataire
vérifie
systématiquement
et
tous
les
ans
les
documents
administratifs
(kbis,
attestations
d'assurance,
carte
de
commerçant
non
sédentaire)
et
techniques
(conformité
des
stands
sous
halle)
des
commerçants
qui
déballent
sur
le
marché.
Sur
le
plan
pratique,
le
délégataire
met
à
disposition
des
marchés
des
placiers
professionnels
qui
s'occupent
de
la
gestion
et
de
la
commercialisation
des
emplacements
des
marchés.
Ils
sont
également
des
interlocuteurs
dynamiques
avec
les
services
de
la
Ville
et
les
commerçants.
Ils
s'attellent
à
surveiller
la
bonne
tenue
du
marché
:
placement
des
commerçants
volants,
respect
des
alignements,
respect
des
horaires
règlementaires
et
suivi
des
règles
d'hygiène
et
de
salubrité
des
stands
conformément
aux
normes
européennes.
Enfin
un
gestionnaire
administratif
s'occupe
du
relationnel
administratif
avec
la
Vill
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 MARCHÉ
DE
CHANZY
Le
marché
de
Chanzy
est
situé
Boulevard
Chanzy.
C'est
un
marché
de
plein
air,
sous
bâches
et
barnums
que
nous
fournissons.
Il
a
lieu
tous
les
jeudis
et
dimanches
matin
et
accueille
environ
80
commerçants.
2888892888
88838388888883e28828e8888s88se
866886588888
ErE-SISSS$S+X
6
6
€
6
€
À
&
à
s
à
Lundi Mardi Mercredi Jeudi
SRE
ee
Vendredi Samedi Dimanche
Es
SRE
M
Déballage
M
Remballage
"
Nettoyage
20:00
20:30
21:00
21:30
22:00
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Liste des commerçants
2
tenues
par
semaine
40
abonnés
17
volants
en
moyenne
Le
marché
de
Chanzy,
c'est:
Mouvement
des
commerçants
abonnés
en
2022
Nom
Prénom
Métrage
Commerce
Date
d'entrée
Date
de
sortie
DEHAK
Jamal
8
BEIGNETS
01/09/2022
TOURE
Lassana
18
BOUCHERIE
HALLAL
01/09/2022
MARCEAUX
Nicolas
10
FLEURISTE
29/05/2022
HADRI
Morad
18
BOUCHERIE
HALLAL
28/08/2022
KERROUM
Karima
8
BEIGNETS
28/08/2022
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Liste
des
abonnés
nom
Prénom
[Mévagel
"Commerce
pate
entrée
pat sors
ADJILI
Abdesselem
FRUITS
ET
LEGUMES
AMMOUR
Khelifa
.
PTOA
ANSEUR
Houari
8
TELEPHONIE
/
ELECTRONIQUE
AZOUZ
Mustafa
12
COSMETIQUES
ET
HYGIENE
BEZZAZI
Bennacer
10
HERBES
AROMATIQUES
BOUJEMAOUI
Abdelmalek
9
HERBES
AROMATIQUES
CAREME
Anita
rosita
16
BUOUTERIE
FANTAISIE
DA
SILVA
Daniel
16
FRUITS
ET
LEGUMES
DEHAK
Jamal
8
BEIGNETS
01/09/2022
DEVECI
Georges
6
PRODUITS
ORIENTAUX
DUWER
Regis
12
PRODUCTEUR
EL
ASHRY
Said
20
FRUITS
ET
LEGUMES
EL
HAMDAOUI
Abdelaziz
14
BOUCHERIE
FLITI
Omar
16
VETEMENTS
ENFANTS
FRANKA
Yassine
16
PTOA
FRIK
Aziz
12
POISSONNERIE
HADRI
Morad
18
BOUCHERIE
HALLAL
28/08/2022
HATIK
Mahrez
8
SPORTSWEAR
HOUAT
Aissa
14
VAISSELLE
KERROUM
Karima
8
BEIGNETS
28/08/2022
KHELIDJ
Kamel
14
VAISSELLE
KHOMSI
Abdesselam
17
BAZAR
MALKI
Laid
2
ARTICLES
DE
SPORT
MARC
Sandrine
3
BUOUTERIE
MARCEAUX
Nicolas
10
FLEURISTE
29/05/2022
MESSAOUDI
Yacine
12
LINGE
DE
MAISON
MOKHTARI
Hanane
12
OLIVES
-
FRUITS
SECS
-
EPICES
NAHEDH
Wissem
4
BOULANGERIE
PLANET
Georges
10
MARAICHER
REMINI
Mohammed
18
SOLDERIE
REVERSAT
Philippe
38
FRUITS
ET
LEGUMES
RODRIGUES
Maria
4
PRODUITS
PORTUGAIS
SHANOUDY
Ibrahim
24
FRUITS
ET
LEGUMES
SPORTIS
Michel
8
VETEMENTS
FEMMES
TAKABAIT
Abdelkader
6
BUVETTE
THIVRIER
Philippe
5
FLEURISTE
TOURE
Lassana
18
BOUCHERIE
HALLAL
01/09/2022
TUON
Yinmei
E
FLEURISTE
ZAHER
Youssef
12
SOLDERIE
ZAINABI
Mohamed
18
VIENNOISERIES
ZAOUGUI
Mohamed
12
OLIVES
- FRUITS
SECS
ZELLOUFI
Abdelmalek
24
FRUITS
ET
LEGUMES
ZIANI
Hassane
5
FRUITS
EXOTIQUES
[1
222222222222
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des
abonnés
par
commerce
d'activité
Commerce
RTS
;
Sn
$
:
een
2
BERRRSS
Répartition
des
commerces
abonnés
par
secteur
d'activité
BOULANGER
/
PÂTISSIER
/
VIENNOISERIE
1
BUVETTE
1
5%
2%
2%
2%
2%
%_
2%
5%
POMME
DE
TERRE
2
59
7
En.
*
BEIGNETS
2
x
2
5%
BOUCHERIE
1
es
BOUCHERIE
HALLAL
2
FRUITS
ET
LEGUMES
6
FRUITS
EXOTIQUES
1
2%
HERBES
AROMATIQUES
2
5%
MARAICHER
1
à
;
5%
OLIVES
- FRUITS
SECS
1
267
[2%
| 39 29
|29
2% 2%
OLIVES
-
FRUITS
SECS
-
EPICES
1
2%./
2%
_/
POISSONNERIE
1
2%
PRODUCTEUR
1
PRODUITS
ORIENTAUX
1
PRODUITS
PORTUGAIS
1
VIENNOISERIES
1
ARTICLES
DE
SPORT
1
= BOULANGER
/ PÂTISSIER
/ VIENNOISERIE
= BUVETTE
«POMME
DE
TERRE
BAZAR
1
» BEIGNETS
« BOUCHERIE
= BOUCHERIE
HALLAL
ÉEOU
nn
NET
|
:
= FRUITS
ET
LEGUMES
# FRUITS
EXOTIQUES
= HERBES
AROMATIQUES
FLEURISTE
3
= MARAICHER
= OLIVES
-FRUITS
SECS
= OLIVES
-FRUITS
SECS
- EPICES
LINGE
DE
MAISON
1
# POISSONNERIE
= PRODUCTEUR
PRODUITS
ORIENTAUX
SOLDERIE
2
* PRODUITS
PORTUGAIS
= VIENNOISERIES
= ARTICLES
DE
SPORT
SPORTSWEAR
|
1
= BAZAR
= BIJOUTERIE
/ BJOUTERIE
FANTAISIE
= COSMETIQUES
ET
HYGIENE
TELEPHONIE
/
ELECTRONIQUE
1
= FLEURISTE
= LINGE
DE
MAISON
= SOLDERIE
VAISSELLE
2
SPORTSWEAR
TELEPHONIE
/ ELECTRONIQUE
VAISSELLE
NME
.
D
:
VETEMENTS
ENFANTS
VETEMENTS
FEMMES
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des
commerçants
volants
le jeudi
Bazar
Bijoux
Fantaisie
Linge
de
maison
Lingerie Tapis
Vêtements
enfant
Vêtements
homme
Vêtements
femme
Répartition
des
commerces
volants
le
jeudi
du
marché
de
Chanzy
par
secteur
d'activité.
8 NON ON °° bb Ha
“ Bazar
*
Bijoux
Fantaisie
=Linge
de
maison
»* Lingerie
= Tapis
= Vêtements
enfant
= Vêtements
homme
= Vêtements
femme
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des commerçants
volants le dimanche
D
Commerce
|
Nombre
Répartition
des
commerces
volants
du
Apiculteur
dimanche
de
Chanzy
par
secteur
d'activité.
Articles
ménagers Bazar
Bijoux
Fantaisie
Cosmétiques Linge
de
maison
Lingerie
Producteur
huile
d'olive Tapis
Vêtements
enfant
Vêtements
femme
Vêtements
homme
GO U1 NON Hi MH Hi Hi Hi M bi Hi
# Apiculteur
= Articles
ménagers
= Bazar
- Bijoux
Fantaisie
“ Cosmétiques
= Linge
de
maison
“ Lingerie
“ Producteur
huile
d'olive
= Tapis
= Vêtements
enfant
= Vêtements
femme
= Vêtements
homme
20
COmmerca
nts
Volants
ALECTET
STE
T"
Moyenne
lS
CEST
ne
ALL
ile:
72
|
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 MARCHE
JACOB
Le
marché
Jacob
est
situé
Place
Jacob.
C'est
un
marché
actuellement
sous
une
halle
provisoire.
Il
a
lieu
tous
les
mercredi
et
samedi
et
accueille
une
dizaine
de
commerçants.
588988838888838888888288298ese2ge2seseesecsee LL
9
9
9
9
9
À
9
©
©
©
©
©
©
À
©
©
©
©
8
9
©
M
©
m
9
©
nn
©
NN
©
mm
©
88888858588888$$-r-NSÉSESESLSGGESS
S
S
6
8
8
=
EN
Lundi Mardi Mercredi
NÉE
RE
Jeudi Vendredi Samedi
RE
EVE.
Dimanche M
Déballage
M
Remballage
M
Nettoyage
15
oo
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Liste des commerçants
Le
marché
Jacob,
c'est: Mouvement
des
commerçants
abonnés
en
2022
Nom
Prénom
Métrage
Commerce
Date
entrée
Date
sortie
PLANET
Georges
11
MARAICHER
31/12/2022
2
tenues
par
semaine
12
abonnés
4
volants
en
moyenne
L6
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Liste
des abonnés
ADET
|
AMELINE BOUTIN | CIAVALDINI DELBARRE KHODJA MARIE NOUVIAN NURY PLANET ROUAH TALEB TROCME
Yannick Jean-marc Denis Bernard Romuald FouedChristophe Nicolas
Alexandre
jean-marie
Georges Corinne Youcef Patrice
11 10 21 15 11
MARAICHER ROTISSERIE VOLAILLES POISSONNERIE POISSONNERIE
FRUITS
ET
LEGUMES
BOULANGERIE
PATISSERIE
CHARCUTERIE
B.O.F
MARAICHER TRAITEUR BOUCHERIE
BOUCHERIE
CHEVALINE
DC
A
NN
TT
ES 31/12/2022 Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des
abonnés
par
commerce
d'activité
Commerce
RTS
BOULANGER }/
PÂTISSIER
/ VIENNOISERIE
B.O.F
BOUCHERIE
BOUCHERIE
CHEVALINE
CHARCUTERIE
FRUITS
ET
LEGUMES
MARAICHER POISSONNERIE ROTISSERIE TRAITEUR VOLAILLES
Répartition
des
commerces
abonnés
par
secteur
d'activité
bi bi HN NN M bi He Hi Hi a
=
BOULANGER
/
PÂTISSIER
/
VIENNOISERIE
=
B.O.F
BOUCHERIE
* BOUCHERIE
CHEVALINE
#
CHARCUTERIE
= FRUITS
ET
LEGUMES
#“
MARAICHER
#
POISSONNERIE
# ROTISSERIE
# TRAÏTEUR
æ
VOLAILLES
18
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des
commerçants
volants
le
mercredi
Bazar
1
Soldeur
1
ER
ns
Répartition
des
commerces
volants
le
mercredi
du
marché
Jacob
par
secteur
d'activité. = Bazar
s« Soldeur
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des
commerçants
volants
le samedi
(@ol1len
ne
Nombre
Bazar
1
Confection
1
Ps
des
ns
volants
le
Fleuriste
ï
samedi
du ns
€ Jaco
par
secteur
RE
d'activité.
Fripier
1
Lingerie
1
* Bazar
» Confection
»Fleuriste
» Fripier
# Lingerie
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 LE PERSONNEL
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Situation
du
personnel
Monsieur
RACHI
Selmen
Placier
Chanzy
Madame
AMAR
Corinne
Placière
Jacob
Monsieur
KISSI
Diff
Agent
d'entretien
Monsieur
COULIBALY
Makha
Monteur
démonteur
Monsieur
DEMBELE
Modibo
Monteur
démonteur
jusqu'au
30/12/2022
Monsieur
COULIBALY
Lassana
Monteur
démonteur
Monsieur
KONE
Oumar
Monteur
démonteur
jusqu'au
10/03/2022
Monsieur
COULIBALY
Django
Monteur
remplaçant
Monsieur
DIAKITE
Dijeidi
Placier
remplaçant
Monsieur
DIAKITE
Mamoiyé
Monteur
remplaçant
Monsieur
KISSI
Zacharia
Monteur
remplaçant
Nombre
heures
/
mois 69,33 69,33 78,00 73,63 56,33 56,33 17,33 56,33 144,66 56,33 56,33
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Organigramme
Département
DS
Tojele Sea = ne
PIE Te- 10 1e
Département Anne)
mm
Directeur
Exécutif
Département
Marketing
æm
Direction
Financière
;
pe
Direction
Ressources
=
ee
Directeur
Général
Foree Direction
Administrative
Département Informatique
Services techniques
Département
Audit
&
Formation
+9 en (eh, 12 un) OU Les ai
Département
Véhicules
nm
Direction
Juridique
ll
DE
an
aA
reelte
re
Département
des
Marchés
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 LES
ANIMATIONS
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Fe
=
>
|:
>.
D
any
LÀ
D
"1
2
(
L à
|
SAMEDI
16
ET
DIMANCHE
17
AVRIL
/
JOYEUSES
7, ues,
AVEC
VOS
COMMERÇANTS
DES
MARCHÉS
DE
LIVRY-GARGAN
Des
bens.
d'achat
à gagrici
Distribution
de
checelats
Le
samedi
16
et
le
dimanche
17
avril
2022,
l'animation
Pâques.
Sur
le
marché
Jacob,
100
bons
d'achat
de
5€
étaient
à
gagner
par
la
clientèle
via
un
jeu
de
questions
réponses
fait
par
un
animateur.
Ces
bons
d'achat
n'étaient
valables
que
le
mercredi
jusqu'au
31
mai
2022.
Sur
le
marché
Chanzy,100
bons
d'achat
de
5€
étaient
à
gagner
par
la
clientèle
via
un
jeu
de
questions
réponses
fait
par
un
animateur.
Ces
bons
d'achat
n'étaient
valables
que
le
jeudi
jusqu'au
31
mai
2022.
Des
œufs
de
Pâques
en
chocolat
ont
été
distribués
à
la
clientèle
des
marchés
via
des
hôtesses.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Joyeuse
fête
des
Mères !*
AVEC
VOS
COMMERÇANTS
DES
MARCHÉS
DE
LIVRY
GARGAN
Venez
acheter
des
chéquiers
d'une
valeur de 20€ au prix de 10€
Le
samedi
28
et
le
dimanche
29
mai
2022,
l'animation
Fête
des
Mères.
300
chéquiers
d'une
valeur
de
20€
(4
bons
d'achat
de
5€)
étaient
à
vendre
au
prix
de
10€. Ces
bons
d'achat
étaient
valables
chez
tous
les
commerçants
jusqu'au
30
juin
As
CE
YS
SAMEDI
18 JUIN
SAMEDI
19 JUIN
MARCHÉ
JACOB
MARCHÉ
DE
CHANZY
avec
vos
commerçants
des
marchés
de
Livry
Gargan
Le
samedi
18
et
le
dimanche
19
juin
2022,
l'animation
Fête
des
Pères.
Des
lots
tels
que
des
casques
audio,
des
airpods,
des
mini
enceintes
étaient
à
gagner
via
un
jeu
de
questions
réponses
fait
par
un
animateur.
2022.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 SAMEDI
10
ET
DIMANCHE
11
SEPTEMBRE
Nve
M
ë
Rentrec, AVEC VOS COMMERCANTS
DES
MARCHÉS
DE
LIVRY
GARGAN
DISTRIBUTION
DE
SACSICABAS
RÉUTILISABLES
|
NT
Le)
MARCHE
ECO-RESPONSABLE
4
Le
samedi
10
et
le
dimanche
11
septembre
2022,
l'animation
Rentrée.
Des
Sacs
cabas
réutilisables
personnalisés
étaient
distribués
à
la
clientèle
des
marchés
via
des
hôtesses.
——————————
|
marché
Jacob
marché
de
Chanzy
2
TT
|
OAPT
NAT
l
Dégustations
offertes
par
vos
commerçants
!
Le
samedi
19
et
le
dimanche
20
novembre
2022,
l'animation
Beaujolais
Nouveau.
Une
dégustation
de
Beaujolais
accompagnée
des
produits
des
marchés
était
offerte
à
la
clientèle
des
marchés
via
des
hôtesses.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 PARTICIPEZ
À
dors 22 DÉCEMBRE
= “MARCHÉ
DE
CHANZY
SAMEDI
24
DÉCEMBRE
MARCHÉ
JACOB
avec
vos
commerçants
des
marchés
de
Livry
Gargan
VEC
VOS
COMMERCANTS
DES
AAA
ART
ect
L
©DISTRIBUTION.
DE
CHOCOLATS
ln
PARLE
PÈRE
MED
à NN
1
|
|
AE
BALLONS
ET
SAMEDI
26
NOVEMBRE
|
Ron
MARCHÉJACOB
\\
} j
MST
DIMANCHE
27
NOVEMBRE
|
MARCHÉ
DE
CHANZY
Le
jeudi
22
et
ii
samedi
24
décembre
2022,
Le
Samedi
26
et
le
dimanche
27
l'animation
Noël.
novembre
2022,
l'animation
Coupe
du
Monde
de
Football.
Le
Père
Noël
a
distribué
des
papillotes
en
|
chocolat
à
la
clientèle
des
marchés.
Des
maillots
et
des
ballons
de
football
étaient
à
gagner
par
la
clientèle
des
marchés
via
un
jeu
de
questions
réponses
fait
par
un
animateur.
————————_——_—_—_——
|
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Assurance
et Banque
SAS
MANDON
3
RUE
BASSANO
AXA
FRANCE
IARD
75116
PARIS
VOS
AGENTS
GENERAUX
BERCIER
MOUILLON
ASSOCIES
50 AVENUE
LOUIS
LUC
94600
CHOISY
LE
ROI
TEL :01.48.84.79
27
Email
: agence.bmentreprise@axa.fr
n° ORIAS
:07010810-07011125
ATTESTATION
Nous,
soussignés
BERCIER,
MOUILLON
& ASSOCIES,
Agents
Généraux
AXA
à Choisy
Le
Roi,
certifions
que
la
SAS
MANDON
3
RUE
DE
BASSANO
75116
PARIS
Est
titulaire
d'une
police
d'assurance
n°
1995599804,
garantissant
sa
Responsabilité
Civile
Professionnelle,
pour
l'activité de
:
GESTION
DE
MARCHES,
HALLES,
NETTOYAGE,
ORGANISATION
DE
BROCANTES,
GESTION
D'EMPLACEMENT
DE
FETES
FORAINES
La
présente
attestation
est
valable
pour
la période
du
01
janvier
2022
au
O1
janvier
2023,
et ne
peut
engager
la garantie de la Compagnie
en dehors
des clauses
& conditions
auxquelles
elles se réfèrent.
Fait à Choisy-le-Roi,
le 05/01/2022.
Les Agents
Généraux
Associés
ERCIER MOUILLON Pro &
ise
AXA
France lard Socièut anonyme au capiiat de
214 799
030 euros 4722 057 360 R GS NANTERRE
AXA Fesnce Vie Socdté anorryme
ou copiiai de 497
7275 073.50
AXA
Assurances
luc Mutuelle Société d'Assurance Mutuele
à conations
fes
contre Nincende, les accidents efles
risques driers -Sren
775 499
309
AXA
Assurances Vie Mutuelle Société
FAssurance Mueæelle
sue lavé
et de capitilisanion
à
Pres
Sron 353
457 245
Sèges
sociaux
: 313
Tersæises de l'Avche,
92727
Namerre
Cedex
- Entreprises
régies
por
le code
des sssutances
1/1
ES
RÉLS60472 08 20171850 @ é REFC 10.314493 / Certifié PEFC
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 COMPTE
RENDU
FINANCIER
Aug
is «L'y
"1
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 REDEVANCE
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 En
2022,
nous
avons
provisionné
la
somme
de
115
000,00€
du
au
titre
de
la
redevance.
RE
—
ODP
2022
15
000,00
€
Provision
redevance
fixe
2022
100
000,00
€
TOTAL
115
000,00
€
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 COMPTE
PUBLICITE
EG 300
+
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 US
Recettes
HT
Dépenses
HT
Solde
2021
janvier février mars avril mai
Vente
chéquiers juin juillet août
septembre octobre novembre décembre
TOTAL
4 464,53
€
1 985,63
€
1 753,17
€
2
349,19
€
2 030,00
€
2 410,80
€
3 000,00
€
2 391,20
€
2 354,80
€
2
102,80
€
2 307,20
€
2 416,40
€
2
124,87
€
2
214,80
€
24
976,33
€
Solde
2022
2 826,00
€
4 486,39
€
8 082,27
€
4 697,78
€
4 236,00
€
4
103,26
€
3
111,80
€
31
543,50
€
-6
567,17
€
oo
Lo Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Nous
percevons
une
participation
publicitaire
auprès
de
tous
les
commerçants
des
marchés
afin
de
financer
les
animations.
Voici
le
détail
des
dépenses:
Avril
- Pâques
Mai
—
Fête
des
Mères
£
lentes
els
ë
Montant
société
|
prestation
| Montant
EEE
Ë
Montant
EEE
Remboursement
Monica
Re
Roue
Animation
990,00
€
BA
1 630,00
€
Médias
Animation
990,00
€
Médias
|
comm
semaine
affiches
&
reativ
:
1
196,00
€
PUR
816,75
€
Q
du
goût
Mandon
Chocolats
1 177,00
€
chéquiers
TOTAL
2
826,00
€
Hôtesses
360,52
€
Hôtesses
429,
14
€
fée
5
915,00
€
affcihes
&
BA
289,75
€
TOTAL
8082.27
€
Costallat
Accessoires
25,50
€
ER
te
1
575,00
€
TOTAL
4
486,39
€
————————“—
oo
oeeaLauauau
|
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Juin
—
Fête
des
Pères
2
Montant
EEE
Monica
L
s
Médias
Animation
990,00
€
affiches
246,00
€
lots
2 921,00
€
Hôtesses
540,78
€
|
TOTAL
4697,78€
ST one
Et £
Montant
EE
Monica
Fe
Se
Médias
Animation
990,00
€
Colibri
Sacs
3 000,00
€
affiches
246,00
€
TOTAL
4 236,00
€
SE; Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Novembre
—
Beaujolais
Nouveau
&
Coupe
du
Décembre
- Noël
Monde
de
Football
Re,
:
Montant
ÉEAES
affiches
164.00
€
Affiches
196,80
€
Beaujolais
!
Beaujolais
Monica
Père
Noël
950,00
€
Nouveau
293,36
€
Médias
Ê
Jouets
&
Mandon
1
935,00
€
Hôtesses
494,90
€
chocolats
Costallat
plateaux
30,00
€
affiches
&
tickets
gagnants
297,00
€
TOTAL
3
111,80
€
CDM
foot
Mandon
Lots
2
854,00
€
TOTAL
4 103,26
€
38
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 LE
NETTOYAGE
DES
MARCHÉS
o° FN
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Le
nettoyage
des
marchés
Nous
sous-traitons
le
nettoyage
des
marchés
avec
une
entre
fin
de
marché.
Janvier Février Mars Avril
Mai Juin JuilletAoût
Septembre
Octobre Novembre Décembre Total
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
4
200,00
€
4 200,00
€
4 200,00
€
50
400,00
€
prise
professionnelle
qui
intervient
chaque
NAY
Réparation
borne
150,00
€
électrique TOTAL
150,00
€
2222222222
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Les recettes
TTC
des
marchés JanvierFévrier Mars Avril Mai Juin Juillet Août
Septembre Octobre Novembre Décembre TOTAL
14
168,75
€
12
594,42
€
15
025,73
€
13
356,18
€
15
025,73
€
14
741,69
€
14
741,69
€
13
103,70
€
14
741,69
€
14
400,84
€
12
800,73
€
14
400,84
€
169
101,99
€
6 621,44
€
5 925,56
€
9 356,25
€
7 549,49
€
10
098,97
€
9 612,08
€
9
139,01
€
7 818,30 € 8 847,18
€
9 405,54
€
6 813,30
€
7 998,56
€
99
185,68
€
D
ou 20 790,19
€
18
519,98
€
24
381,98
€
20
905,67
€
25
124,70
€
24
353,77
€
23
880,70
€
20
922,00
€
23
588,87
€
23
806,38
€
19
614,03
€
22
399,40
€
268
287,67
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 ae Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août
Septembre Octobre Novembre Décembre
3
535,47
€
3
142,66
€
3
749,31
€
3
749,31
€
3
332,74
€
3
749,31
€
3
749,31
€
3
749,31
€
3
332,74
€
3
749,31
€
3
749,31
€
3
749,31
€
174,74
€
74,89
€
111,39
€
164,43
€
122,00
€
90,17
€
106,08
€
68,95
€
90,17
€
128,51
€
100,78
€
90,17
€
3
710,21
€
3
217,55
€
3
860,70
€
3
913,74
€
3 454,74
€
3 839,48
€
3
855,39
€
3 818,26
€
3 422,91
€
3
877,82
€
3 850,09
€
3 839,48
€
TOTAL
43
338,09
€
1
322,28
€
44
660,37
45
|
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 D)
Elie]0
ie
Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août
Septembre Octobre Novembre Décembre TOTAL
Abonnés
Volants
17
704,22
€
6
796,18
€
24
500,40
€
15
737,08
€
6
000,45
€
21
737,53
€
18
775,04
€
9 467,64
€
28
242,68
€
17
105,49
€
7
713,92
€
24
819,41
€
18
358,47
€
10
220,97
€
28
579,44
€
18
491,00
€
9
702,25
€
28
193,25
€
18
491,00
€
9
245,09
€
27
736,09
€
16
853,01
€
7
887,25
€
24
740,26
€
18
074,43
€
8
937,35
€
27
011,78
€
18
150,15
€
9
534,05
€
27
684,20
€
16
550,04
€
6
914,08
€
23
464,12
€
18
150,15
€
8
088,73
€
26
238,88
€
212
440,08
€
100
507,96
€
312
”
LL
>
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Le
compte
d'exploitation
oo
Lomme Ecart
SAS
MANDON
/
LIVRY
GARGAN
2021
ES
PhPh)PhpEl
CA
BRUT
TTC
REDEVANCES CA
TTC
NET
RECETTES
HT
DEPENSES
FOURNITURES
PETIT
MATERIEL
DECHETS EDF EAU FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
LOCATION
PARKING
ENTRETIEN
MARCHE
ENTRETIEN
DIVERS
MAINTENANCE FRAIS
DE
SIEGE
PERSONNEL
INDIRECT
ASSURANCES PUBLICITE MATERIEL
ROULANT
DIVERS TRANSPORT
ET
DEPLACEMENT
IMPOT(FONIER
TP)
TAXE
APPRENTISS, FORMATION
CONT
0,90
CONSTRUC
SALAIRES CHARGES
SOCIALES
VARIATION
PROVISIONS
DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
TOTAL
DEPENSES
RESULTAT
266
865
€
115
452
€
151
413
€
106
936
€
2551€
0 € 0 € 0 € 0 € 0 €
5 359
€
50
550
€ 0 € 0 €
19
539
€ 0 €
1652€
0€
501
€ 0 €
72
€
1 206
€
1 074
€
265
€
62
308
€
14
245
€ 0 €
8
127
€
167 449
€
-60
513
€
312
948
€
115
000
€
197
948
€
145
790
€
4 656
€ 0 € 0 € 0 €
332
€ 0 €
6 088
€
50
550
€ 0 € 0 €
25 682
€ 0 €
1371€
0 € 0€ 93 € 0 €
1029€ 1
163
€
285
€
65
014
€
11 681€ 3 426
€
8
127
€
179
497
€
-33
707
€
46
083
€
-452
€
46
535
€
38
854
€
2105
€ 0 € 0 € 0 €
332
€ 0 €
729
€ 0 € 0€ 0 €
6143€
0 €
-281
€
0 €
-501
€
93
€
+72
€
-177
€
89
€
20
€
2 706
€
-2
564
€
3 426
€ 0 €
12 048
€
45
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Répartition des postes de
dépenses
Les
«
frais
sièges
»
sont
répartis
selon
les
Contrats,
en
fonction
d'une
clef
de
répartition.
Ces
frais
représentent
l'ensemble
des
frais
qui
ne
peuvent
être
affectés
de
manière
directe
à
un
contrat
donné.
Ils
représentent
:les
Salaires
du
siège,
la
Comptabilité,
les
loyers,
les
frais
administratifs,
etc. Le
poste
«
assurances
»
est
également
réparti
en
fonction
d'une
clef
de
répartition.
Ce
poste
Comprend
l'assurance
responsabilité
civile,
ainsi
que
l'assurance
des
halles
en
elles-mêmes.
Répartition
des
postes
de
dépenses.
2%
4%
3%
1%
>
|
Ce:
4
\
\ NN A
f
d
A
l
NN
04
N\
#
—3%
——_—_…—
1%
re
ES
* DEPENSES
“
FOURNITURES
PETIT
MATERIEL
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
« LOCATION
PARKING
*
ENTRETIEN
MARCHE
* FRAIS
DE
SIEGE
* ASSURANCES
«
DIVERS
# IMPOT(FONIER
TP)
# SALAIRES
* VARIATION
PROVISIONS
" DOTATIONS
AUX
AMORTISSEMENTS
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 Comparatif
2022/2021
-
Pour
la
fourniture
petit
matériel,
cela
CoOrrespond
au
remplacement
du
matériel
volé
(notamment
les
bâches)
ainsi
que
l'entretien
du
matériel
démontable,
-
Quant
aux
frais
siège,
ils
sont
calculés
en
fonction
d'un
Pourcentage
des
recettes,
leur
hausse
est
corrélative
à
celle
du
Chiffre
d'affaires,
-_
Pour
ce
qui
est
de
Ja
variation
provision,
cela
COrrESpond
aux
créances
irrécouvrables
des
COMMerÇants
abonnés
sur
le
marché
de
Chanzy,
Messieurs
MARCEAUX,
DJEZIRI,
CHIKEUR
et
HADDAD.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023 @
3
Rue
de
Bassano
- 75116
Paris
©
01.53.57.42.60 contact@mandon.fr
@
http://www.mandon.fr
a
————ZEZ
ep.
Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20230706-2023-07-11-DE Date de télétransmission : 13/07/2023 Date de réception préfecture : 13/07/2023