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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 061 Deliberation designation des representants HTC UDSM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 061 Deliberation designation des representants HTC UDSM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Exploration spatiale,
4 Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Hautes AA Hautes Terres Communauté Reçu en préfecture le 07/05/2026 Te ITS conminauté Le 29 avril 2026 Publié le 07/05/2026 % del DELIBERATION N°2026-CC-061 ID : 015-200066637-20260429-2026 CC_061-DE ehrea élean
5.3 - Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le vingt neuf avril deux mille vingt six à 19 heures 00, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Murat, sous la présidence de Monsieur Didier ACHALME, Président de Hautes Terres Communauté.
Étaient présents :
Didier ACHALME, Gilles AMAT, Josiane ANDRÉ, Claire ANDRIEUX-JANNETTA, Djuwan ARMANDET, Bernard BEC, Christian BOUVET, Aurélie BRESSON, Gilles CHABRIER, Claude CHANUT, Jonathan CHASTAING, Magali CRAUSER, Franck DEHEDIN, Isabelle DELOS, Denis DELPIROU, Franck DE MAGALHAES, Fabienne FARRADECHE, Patrice FORGES, Xavier FOURNAL, Valérie GINHAC, Danielle GOMONT, Alain GRIFFE, Samuel GUILLEMOT (en remplacement de Philippe LEBERICHEL), Philippe HURAND, Patrick JEUDY, Éric JOB, Pierre JUILLARD, Jean-François LANDES, Sandra LAURAIRE (en remplacement de Vincent LIANDIER), Pascal LOUBEYRE, Thierry MAIGNE, Danièle MAJOREL, Thierry MARSILHAC, Thierry MATHIEU, Alice MEYNIEL, Véronique MIVIERE, Jean-Marc MIZOULE, Emmanuel ORCEYRE, Patrick OUDIN, Jean- Pierre PENOT, Michel PORTENEUVE, Christophe PRADAL, Jean RONGIER, Caroline SIBSON, Philippe VIALLE, Roland VIDAL
Étaient absents excusés :
Vivien BATIFOULIER, Daniel BERTHEOL, Lucette CHAUVEL, Gisèle CUSSAC, Martin DUPLAY, Céline GELY, David GENEIX, Robert JOUVE, Luc LESCURE, Gérard POUDEROUX, Bernard RAYNAUD, Pierrick ROCHE, Nadia TERREN, Fabien VIDAL
Pouvoirs :
Vivien BATIFOULIER pouvoir à Bernard BEC, Daniel BERTHEOL pouvoir à Fabienne FARRADECHE, Céline GELY pouvoir à Gilles CHABRIER, Gérard POUDEROUX pouvoir à Xavier FOURNAL, Pierrick ROCHE pouvoir à Pierre JUILLARD, Nadia TERREN pouvoir à Claude CHANUT, Fabien VIDAL pouvoir à Christian BOUVET
Date et affichage de la convocation : 17 avril 2026 Pour : 53
Secrétaire de séance : Alice MEYNIEL Contre : 0
Membres en exercice : 60 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 0 Présents : 46 - Pouvoirs : 7 — Votants : 53
Objet : Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein de l’union départementale des sociétés de musique du Cantal (UDSM)
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2121-33 et L. 5211-1;
Vu les statuts de Hautes Terres Communauté approuvés par arrêté préfectoral n°2020-0680 en date du 9 juin 2020 ;
Vu les statuts de l'union départementale des sociétés de musique qui prévoient que le nombre de
membres représentant Hautes Terres Communauté est porté à 1 titulaire ;
Considérant qu'il appartient à l'organe délibérant de chaque entité de désigner en son sein ses représentants ;
Le Conseil communautaire,
Ouf l’exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
> DE DÉSIGNER le conseiller communautaire suivant pour représenter Hautes Terres Communauté au sein de l’union départementale des sociétés de musique :
o Monsieur Éric JOB
> D’ADRESSER une ampliation de la présente à Monsieur le Préfet du Cantal pour le contrôle de sa légalité.
Le Secrétaire de séance
Alice MEYNIEL
Le Président,
Didier ACHALME
. : Me
La présente délibération peut
deux mois à compter de sa puÿ
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