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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 050 Deliberation designation des representants HTC CODIR Hautes Terres Tourisme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 050 Deliberation designation des representants HTC CODIR Hautes Terres Tourisme)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Exploration spatiale,
P Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Hautes Hautes Terres Communauté Reçu en préfecture le 07/05/2026 1% 7 ; Publiéle 07/05/2026 Terre PE Le 29 avril 2026 “bee
ID : 015-200066637-20260429-2026_ CC_050-DE Treo de Vilaan DELIBERATION N°2026-CC-050
“cb 5.3 - Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le vingt neuf avril deux mille vingt six à 19 heures 00, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à Murat, sous la présidence de Monsieur Didier ACHALME, Président de Hautes Terres Communauté.
Étaient présents :
Didier ACHALME, Gilles AMAT, Josiane ANDRÉ, Claire ANDRIEUX-JANNETTA, Djuwan ARMANDET, Bernard BEC, Christian
BOUVET, Aurélie BRESSON, Gilles CHABRIER, Claude CHANUT, Jonathan CHASTAING, Magali CRAUSER, Franck DEHEDIN, Isabelle DELOS, Denis DELPIROU, Franck DE MAGALHAES, Fabienne FARRADECHE, Patrice FORGES, Xavier FOURNAL, Valérie GINHAC, Danielle GOMONT, Alain GRIFFE, Samuel GUILLEMOT (en remplacement de Philippe LEBERICHEL), Philippe HURAND, Patrick JEUDY, Éric JOB, Pierre JUILLARD, Jean-François LANDES, Sandra LAURAIRE (en remplacement de Vincent LIANDIER), Pascal LOUBEYRE, Thierry MAIGNE, Danièle MAJOREL, Thierry MARSILHAC, Thierry MATHIEU, Alice MEYNIEL, Véronique MIVIERE, Jean-Marc MIZOULE, Emmanuel ORCEYRE, Patrick OUDIN, Jean- Pierre PENOT, Michel PORTENEUVE, Christophe PRADAL, Jean RONGIER, Caroline SIBSON, Philippe VIALLE, Roland VIDAL
Étaient absents excusés :
Vivien BATIFOULIER, Daniel BERTHEOL, Lucette CHAUVEL, Gisèle CUSSAC, Martin DUPLAY, Céline GELY, David GENEIX, Robert JOUVE, Luc LESCURE, Gérard POUDEROUX, Bernard RAYNAUD, Pierrick ROCHE, Nadia TERREN, Fabien VIDAL
Pouvoirs :
Vivien BATIFOULIER pouvoir à Bernard BEC, Daniel BERTHEOL pouvoir à Fabienne FARRADECHE, Céline GELY pouvoir à Gilles CHABRIER, Gérard POUDEROUX pouvoir à Xavier FOURNAL, Pierrick ROCHE pouvoir à Pierre JUILLARD, Nadia TERREN pouvoir à Claude CHANUT, Fabien VIDAL pouvoir à Christian BOUVET
Date et affichage de la convocation : 17 avril 2026 Pour : 53
Secrétaire de séance : Alice MEYNIEL Contre : 0
Membres en exercice : 60 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote : 0 Présents : 46 — Pouvoirs : 7 — Votants : 53
Objet : Désignation des représentants de Hautes Terres Communauté au sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code du tourisme et notamment ses articles L. 133-5 et R. 133-3 et suivants ;
Vu les statuts de Hautes Terres Communauté ;
Vu les statuts de Hautes Terres Tourisme ;
Vu la convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 conclue entre Hautes Terres Communauté et Hautes Terres Tourisme en date du 28 janvier 2022, prolongée jusqu’en 2027 par la délibération n°2025-CC-084 du Conseil communautaire du 22 mai 2025 ;
Considérant que le Comité de direction est composé de trois collèges définis comme suit :
- Un premier collège avec voix délibérative composé de 12 membres titulaires et 12 membres suppléants et représentant Hautes terres Communauté ;
- Un second collège avec voix délibérative composé de 10 membres titulaires et 10 membres suppléants représentant les socioprofessionnels et acteurs touristiques du territoire ;
- Un troisième collège avec voix consultative composé de 6 membres représentant les partenaires institutionnels ;
Considérant que la durée du mandat des membres du Comité de direction ne pourra excéder celle du mandat des membres du Conseil communautaire. Les membres du Comité de direction seront, dans ce cadre, renouvelés à chaque élection du Conseil communautaire ;
Considérant que les fonctions de représentants des socioprofessionnels et des membres
représentant les partenaires institutionnels prennent fin dès lors qu'ils perdent la qualité pour laquelle ils ont été désignés ;
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Hautes Hautes Terres Communauté Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Terre td Le 29 avril 2026 Reçu en préfecture le 07/05/2026
communauté Publié le
Terre de Vélian DELIBERATION N°2026-CC-050 ID : 015-200066637-20260429-2026 CC_050-DE
5.3 - Désignation de représentants
Considérant que les modalités de désignation des membres composant le comité de direction d’un office de tourisme géré sous forme d'EPIC doivent être fixées par délibération de l'organe délibérant de EPCI ;
Considérant que les modalités de désignation sont les suivantes :
- Les membres représentant Hautes Terres Communauté (collège n°1 — 12 sièges titulaires) sont désignés en son sein par le conseil communautaire ;
- Les membres représentant les socioprofessionnels (collège n°2 — 10 sièges titulaires) sont nommés par leurs pairs via des élections organisées par les services de Hautes Terres Tourisme et sous la responsabilité du directeur de l'EPIC. Les résultats de ces élections sont entérinés ensuite par le conseil communautaire ;
- Les membres représentant les partenaires institutionnels (collège n°3 — 6 sièges avec voix consultative) sont désignés par les statuts de l'EPIC ;
Considérant que le remplacement de ces membres suivra la même procédure de désignation ;
Considérant que les membres représentant les socioprofessionnels ont été élus par les élections organisées entre le 02 février 2026 et le 27 mars 2026 ;
Considérant que les membres représentant les partenaires institutionnels sont les suivants :
- Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne,
-__ SAEM Super Lioran,
- Cantal Destination,
- Service Tourisme du Conseil départemental,
- Syndicat-mixte du Puy-Mary,
- Agence Locale de Tourisme « Massif Cantalien » ;
Le Conseil communautaire,
Ouï l'exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
> DE DÉSIGNER les délégués titulaires et suppléants suivants pour représenter Hautes Terres Communauté au sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme :
REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
1. Alain GRIFFE 1. Djuwan ARMANDET
2. Gilles AMAT 2. Didier ACHALME
3. Danièle MAJOREL 3. Emmanuel ORCEYRE
4. Fabien VIDAL 4. Thierry MATHIEU
5. Xavier FOURNAL 5. Philippe HURAND
6. Aurélie BRESSON 6. Nadia TERREN
7. Jean-Pierre PENOT 7. Franck DE MAGALHAES
8. Thierry MAIGNE 8. Jean-Marc MIZOULE
9. Philippe LEBERICHEL 9. Claire ANDRIEUX-JANNETTA
10. Véronique MIVIERE 10. Vivien BATIFOULIER
11. Daniel BERTHEOL 11. Christophe PRADAL
12. Gilles CHABRIER 12. Bernard RAYNAUD
> D’ENTERINER la liste suivante des délégués élus représentant les socioprofessionnels au
sein du comité de direction de Hautes Terres Tourisme :
Page 2 sur 3 ND Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Hautes Hautes Terres Communauté Reçu en préfecture le 07/05/2026
Terre Re Le 29 avril 2026 Publié le communauté
5.3 - Désignation de représentants
0. ID : 015-200066637-20260429-2026 CC_O50-DE Téves de Volran — DELIBERATION N°2026-CC-050 =
REPRÉSENTANTS REPRÉSENTANTS
ROREORATIONS TITULAIRES SUPPLÉANTS
Monique ROBERT MGR PARENT de
(Gîte du Moulin de Drils) (Gîte la Boudio)
a Karine PANAFIEU NS Hébergements touristiques, | (Gite et chambre d'hôtes « Au ne PBIBNT hôtels, meublés de tourisme, cœur du volcantal ») (Gîte l'Oliabou) chambres d'hôte, hôtellerie de nes
plein-air, résidence de vacances Virginie DEFFOND Jérôme LAVERGNE (Meublé « Aux choses (Hotel Rocher du Cerf)
simples »)
Sylvie ESCURE Dominique DAVOUST
(Gîte chez Maurice et Sylvie) (Meublé « Chalet Gerard »)
Activités de pleine nature, activités des guides de Bruno MARCHAND Antoine LEMOINE
montagne, location et location- (Cantal Nature) (La Roche du Pic)
bail d'articles de loisirs et de
sport, animations nature et Stéphanie VAILLANT
enseignement de disciplines (Ecurie de la Fontaine)
sportives et d'activités de loisirs
Restaurants, traiteurs et débits Jérôme CAZANAVE
de boissons (Le Jarrousset)
Agriculteurs et producteurs de Geoffrey GUY
produits locaux (Miellerie de l'Alagnon)
k : Elodie ARMABESSAIRE (Les Claude INGOLD Artisans d'art : lumineuses) (Eau de cendres)
dure ce Benoît PARRET Associations culturelles et Philippe GLAIZE EL : è
historiques locales (Les Amis du Vieil Allanche) | (Mémoires et déportation(s) du Cantal)
> D’ADRESSER une ampliation de la présente à Monsieur le Préfet du Cantal pour le contrôle de sa légalité.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an
Pour copie conforme
Le Secrétaire de séance
Alice MEYNIEL
ee.
Le Président,
Didier ACHALME
La présente délibération peut fäire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
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