Procès Verbal - PV du 12 novembre 2024

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 12 Decembre 2024

Procès Verbal - PV du 08 Novembre 2022

Procès Verbal - PV du 27 novembre 2023

Procès Verbal - PV 15 Juillet 2024

Procès Verbal - PV du 08 Novembre 2022

Procès Verbal - PV du 27 novembre 2023

Procès Verbal - PV du 27 mai 2024

Procès Verbal - PV du 12 septembre 2023

Procès Verbal - PV du 12 septembre 2023

Procès Verbal - PV du 26 fevrier 2024

Procès Verbal - PV du 12 novembre 2024 Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Mauves. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 12 novembre 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MARDI 12 NOVEMBRE 2024

A 18 HEURES 00

Le Conseil Municipal était convoqué en séance ordinaire le mardi 12 novembre 2024 à 18 Heures 00 Salle de la Mairie de Mauves sous la présidence de M BULINGE Jean-Paul, Maire.

PRESENTS : M. BULINGE Jean-Paul -Maire, BERTRAND Claudine, DENIS Isabelle - 2nd Adjoint,

DOCHEZ Romain, FAYAT Corine, FROISSARD Jacques, GAILLARD Fréderic, LEDUN Julie,

MAISONNAT Pierre – 1er Adjoint, MENEROUX Franck - 3eme Adjoint, NOGIER Thierry, PEYROT

Michèle – 4eme Adjoint, ROUVEURE Pascale, VIDAL Serge

EXCUSEE : BUFFAT Alexandra

SECRETAIRE DE SEANCE : PEYROT Michèle

QUORUM :

Monsieur le Maire constate que la condition de quorum prévue par l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est remplie.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

PEYROT Michèle est désignée secrétaire de séance

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILET 2024 : Le procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2024 a été adopté à l’unanimité

ORDRE DU JOUR :

- Convention Lire et Fire lire année 2024/2025,

- Modification des statuts ARCHE AGGLO relative aux compétences AOPE,

- Vente camion Babyroute thomas,

- Mise en place de bon d’achats au profit des ainés dans les commerces de la commune,

- Personnel communal, attribution de bons cadeaux,

- Modification parcellaire commune de Mauves-Domaine public rue des Launays-place des confins,

- Vente maison 6 rue des Launays,

- Décisions modificatives,

- Questions diverses.

DECISION DU MAIRE PRISE PAR DELEGATION :

En application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Le Maire informe les conseillers des décisions suivantes prises par délégation :

Décision n° 10/2024 : Signature d’un bail professionnel avec Madame PIBRE Isabelle Décision n° 11/2024 : Signature d’une convention de stage

Décision n° 12/2024 : Signature d’un contrat de maintenance du logiciel delarchives Décision n° 13/2024 : Signature d’un contrat de location et de maintenance points sensibles des réseaux d’eaux usées n°00011163

CONVENTION DE PARTENARIAT LIRE ET FAIRE LIRE ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES DE L’ARDECHE / COMMUNE DE MAUVES

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il souhaite renouveler l’opération Lire et Faire Lire

pour l’année scolaire 2024/2025 qui se traduit par la mise en place d’un atelier de lecture animé par des

retraités bénévoles au sein de l’Ecole Publique.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat « Lire et Faire Lire » année

scolaire 2024/2025 avec La Ligue de l’Enseignement « Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche »

représentée par Madame FORT Bernadette, Présidente.

- PRECISE qu’il s’agit de deux interventions par mois de retraités bénévoles au sein de l’Ecole

Publique moyennant une participation financière annuelle liée aux frais de fonctionnement et aux

journées de formation d’un montant de 210 €.

- DIT que l’article 6558 « autres contributions obligatoires » est prévu au Budget 2024.

MODIFICATION DES STATUS ARCHE AGGLO RELATIVE AUX COMPETENCES AOPE

Monsieur le Maire fait état de la délibération de la Communauté d'Agglomération du 12 septembre 2024

portant modification des statuts. Celle-ci porte sur les compétences relatives à l’Autorité Organisatrice

de la Petite Enfance définit par la Loi du n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 désignant les communes

Autorités organisatrices de l’accueil du jeune enfant avec 4 point précis de compétence :

Pour toutes les communes

- Recenser les besoins des enfants âgés de moins de 3 ans et de leurs familles en matière de modes d’accueil (collectif, individuel par une assistante maternelle ou au domicile des familles)

- Informer et accompagner les familles ayant un ou plusieurs enfants âgés de moins de 3 ans ainsi que les futurs parents

Pour les communes de plus de 3 500 habitants

- Planifier, au vu du recensement des besoins, le développement des modes d’accueil - Soutenir la qualité des modes d’accueil

Cette loi entre en application au 1er janvier 2025

Cette loi est dissociée de la gestion des EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) et des RPE.

Il est ainsi proposé d’intégrer la compétence « Autorité Organisatrice Petite Enfance » dans les statuts

d’ARCHE Agglo dans les termes suivants :

Article 6-12 : autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant en application de l’article L.214-1-3

du Code de l’action sociale et des familles.

✓ Recensement des besoins des enfants âgés de moins de trois ans et de leurs familles en matière de services aux familles mentionnés à l'article L. 214-1 du Code de l’action sociale et des familles ainsi que des modes d'accueil mentionnés aux 1° et 2° du I de l'article L. 214-1-1 du Code de l’action sociale et des familles, disponibles sur le territoire

✓ Information et accompagnement des familles ayant un ou plusieurs enfants âgés de moins de trois ans ainsi que les futurs parents

✓ Planification, au vu du recensement des besoins, du développement des modes d'accueil mentionnés au I de l'article L. 214-1-1 du Code de l’action sociale et des familles; ✓ Soutenir la qualité des modes d'accueil mentionnés I de l'article L. 214-1-1 du Code de l’action sociale et des familles.

Monsieur le Maire informe le conseil qu'en application de l'article L 5211-17 du code général des

collectivités territoriales le Conseil Municipal est amené à se prononcer sur cette modification. Il préciseque Madame la Préfète de l'Ardèche entérinera cette modification dès lors que la majorité des Conseils

requise à l'article L 5211-5 sera atteinte.

Vu la délibération n°2024-509 du Conseil d'Agglomération du 12 septembre 2024, entérinant à

l'unanimité, la modification des statuts

Vu les articles L 5211-17 et L 5211-5 du CGCT,

Considérant les statuts,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- VALIDE la modification statutaire proposée.

VENTE CAMION BABYROUTE THOMAS

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DECIDE de vendre un Camion BABYROUTE THOMAS inscrit au numéro d’inventaire MAT 355 à Société TLD TRUCKS VNAS BVBA demeurant LINDEDKENSBAAN 16B 2560 KESSEL Belgique pour un montant de 3.500 €

- DIT qu’un titre de recette sera établi BUDGET COMMUNE article 775 produit des cessions d’immobilisation.

MISE EN PLACE DE BONS D’ACHATS AU PROFIT DES AINES DANS LES COMMERCES

DE LA COMMUNE

La situation économique difficile que nous connaissons depuis plusieurs années éprouve l’économie des

commerces, de l’artisanat et des habitants de notre commune.

Le Conseil Municipal souhaite encourager le tissu économique, le commerce de proximité, les artisans

et commerçants malvinois.

C’est la raison pour laquelle au travers des bons d’achat, le Conseil Municipal propose d’offrir aux

séniors âgés de 68 ans et plus, sans condition de ressource, 4 bons d’achat d’une valeur de 10 € (pour

ceux qui ne participeront pas au repas de fin d’année).

Ces bons seront valables jusqu’au 28 février 2025 et seront imprimés par un professionnel, numérotés

et nominatifs afin de pouvoir assurer un suivi des dépenses.

Ces bons seront à utiliser pour acquérir des biens, produits ou services, à l’exclusion de tout

remboursement en numéraire total ou partiel.

Les partenaires adresseront ensuite à la commune avant le 31 mars 2025, la ou les factures ainsi que les

bons d’achats originaux remis par les habitants, afin d’obtenir un remboursement par la Commune.

Considérant l’intérêt de cette opération pour les acteurs économiques de la commune et les séniors

malvinois,

Il est donc demandé au Conseil Municipal d’approuver la mise en place des bons d’achats afin de

soutenir le tissu économique local.Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29,

Vu la loi n°2000.321 du 12 avril 2020 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les

administrations,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la mise en place de bons d’achats sur la commune selon l’annexe jointe,

- PRECISE que ces dépenses seront comptabilisées à l’article 6518.

PERSONNEL COMMUNAL – DECISION D’ATTRIBUTION DE BONS CADEAUX

Monsieur Le Maire expose au conseil Municipal qu’il souhaite attribuer une aide pour Noël aux agents

de la commune, sous forme de bons cadeaux.

Il propose au Conseil Municipal, vu le 1er article 88 de la loi n°84-53 du 26 juin 1984 portant dispositions

statutaires relative à la fonction publique territoriale d’octroyer :- Des bons cadeaux aux agents, stagiaires, titulaires, non titulaires à temps complet ou non complet rémunéré au 30/11/2024.

Le montant total des chèques s’élève à 660 € pour 2024, ces bons seront valables jusqu’au 28 février

2025

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur Le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE l’attribution et le montant des bons cadeaux,

- DIT que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice en cours et seront inscrits au

compte 65131,

- MANDE Monsieur Le Maire pour établir et signer tous documents nécessaires à l’exécution de la

présente.

CLASSEMENT DE PARCELLES AK627, 629, 631 ET 634 DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rue des launays

Monsieur Le Maire rappelle que selon les dispositions de l’article L 2111-1 du code général de la

propriété des personnes publiques (CG3P), le domaine public immobilier est constitué des biens

publics qui sont :

- soit affectés à l’usage direct du public ;

- soit affectés à un service public pourvu qu’en ce cas ils fassent l’objet d’un aménagement

indispensable à l’exécution des missions de ce service public (CE, 28 avril 2014, commune de Val

d’Isère, n° 349420).

Par ailleurs, le bien qui satisfait aux conditions d’appartenance au domaine public y entre de plein

droit. S'il n'en est pas disposé autrement par la loi, tout acte de classement ou d'incorporation d'un bien

dans le domaine public n'a d'autre effet que de constater l'appartenance de ce bien au domaine public.

Considérant que les parcelles cadastrée Ak n° 627, 629, 631 et 634 (provenant des parcelles Ak46,47,

48 et 437) situées 4, 6 et 8 rue des Launays – le village sont à usage de voirie,

Compte tenu de l’intérêt que représente ces parcelles et de leur nature, Monsieur le Maire propose au

conseil municipal de les incorporer au domaine public,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- PRODECE au classement dans le domaine public communal, des parcelles Ak n° 627, 629, 631 et

634 (provenant des parcelles Ak46, 47, 48 et 437) ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les décisions et signer tous documents nécessaires

à la réalisation de ce classement.VENTE D’UNE MAISON AK628

6 RUE DES LAUNAYS

Par acte notarié, le 26 février 2019, la commune est devenue propriétaire d’un bien immobilier situé 6

rue des launays, cadastré sous la section AKn°47 d’une superficie totale de 194 m².

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération n° 59.2018 stipulant que l’achat de

cette maison présenté un intérêt pour le développement des orientations municipal en matière

d’aménagement urbain.

En 2023/2024, les travaux entrepris par la municipalité ont permis l’élargissement de la voirie rue des

Launays, et la division de la parcelle Ak n°47 en deux parcelles distinctes, parcelle AK 629 relevant

du domaine public d’une superficie de 37 m² (voirie) et la parcelle AK 628 ensemble immobilier d’une

superficie de 157m² propriété de la commune de MAUVES.

Considérant que les communes de moins de 2 000 habitants ne sont pas tenues de solliciter l’avis des

domaines selon la loi n° 95-127 du 8 février 1995et notamment son article 11,

Au vu de ces éléments et considérant l’opportunité de sortir le bien cadastré AK628 du patrimoine

communal, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’aliénation de ce bien au bénéfice de

Monsieur et Madame CAILLET ou toute société qu’il déciderai de se substituer et dans laquelle il sera

associé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DECIDE la cession du bien immobilier sise 6 rue des launays à MAUVES moyennant la somme de 70.000,00 € pour Monsieur et Madame CAILLET ou toute société qu’il déciderai de se substituer et dans laquelle il sera associé

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les actes administratifs ou notariés ainsi que tout document se rapportant à cette vente.

- DIT que les frais de mutation et notariaux seront à la charge du futur propriétaire.

- PRECISE que la recette sera imputée à l’article 775 « Produits de cession d’immobilisations » et la dépense à l’article 2132 .

Objet : DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET COMMUNE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Décide d’adopter la décision modificative n°2 du budget principal suivante :

CREDITS A OUVRIR :

CHAP. COMPTE OPER. NATURE MONTANT

21 2131 109 Bâtiments publics 3.650 €

21 2135 129 Installations générales 500 €

21 2158 178 Autres installations 1.600 €

CREDIT SUPPLEMENTAIRE

CHAP. COMPTE OPER. NATURE MONTANT

681 042 Dotations aux amortissements 3.291 €CREDITS A REDUIRE :

CHAP. COMPTE OPER. NATURE MONTANT

21 2131 112 Bâtiments publics 2.981.50 €

21 2131 128 Bâtiments publics 500 €

21 2135 211 Installations générales 968.50 €

CREDIT SUPPLEMENTAIRE

CHAP. COMPTE OPER. NATURE MONTANT

280422 040 Bâtiments et installations 1052.00 €

281531 040 Réseaux d’adduction d’eau 2239.00 €

INFORMATIONS DIVERSES :

En début de conseil, intervention de Sophie Forot, en charge de la Biodiversité à Arche Agglo pour la

présentation du projet de l’Atlas de la Biodiversité communale (ABC).

Communications de MAISONNAT Pierre :

- L’implantation de l’antenne 4G est en cours,

- Présentation au conseil des dernières modifications effectuées sur le projet de la salle des pénitents. Frank Meneroux a rencontré la fondation du patrimoine. Les demandes d’aides à la fondation sont extrêmement contraignantes et ne concerne que la réfection à l’identique des bâtiments. La fondation ne sera donc pas sollicitée, cependant il sera envisagé de lancer une campagne de Mécènat avec l’aide d’un organisme.

Communications de FAYAT Corine :

- Plateau sportif : Serait-il possible de mettre en place un jeu de paddle tennis ? Mr le Maire répond que la transformation du plateau sportif n’est pas envisagée, beaucoup de personnes utilisent actuellement cette aire,

- Quand sera remplacée la boite aux lettres à l’agence postale ? : Mr le Maire répond que la commande est en cours et que la livraison est imminente.

Communication de LEDUN Julie :

- Il est constaté qu’aux heures des entrainements, beaucoup de véhicules circulent à vive allure chemin des iles.

Communications de PEYROT Michèle :

- Beaucoup de voitures stationnent place des confins le soir, bloquant l’accès à la rue des Launays, - Décès de Madame Devaux et Madame Devillers,

- Environ 2.600 € de participations de sponsors ont été récoltés à ce jour pour le bulletin municipal, Nous sommes toujours en attente des articles des associations,

- Très bonne participation des Malvinois à l’opération brioches, les enfants du Rcm ont participé à la vente,

- 157 courriers ont été distribués pour le repas des ainés. Cette année des plaids seront distribués aux personnes hospitalisées ou en Ephad,

- Un composteur communal sera mis en place prochainement par Arche agglo vers le parking de la Saulte,

- Dans la cadre du mois des familles, une démonstration et une conférence sur le BMX free style est prévue le mercredi 13/11de 14h à 16h30 à la salle polyvalente de Mauves, - Le club de course d’orientation de Romans organise un stage d’entrainement les 11 et 12 janvier 2025, la commune est sollicitée pour un entrainement au lac le dimanche 12/01/25 de 10h à 11h30, - Le cross départemental UGSEL est prévu le 13 novembre 2024 autour du lac des Pierrelles, - L’association l’Ardéchoise convie le conseil (maxi 3 personnes) à une réunion de présentation le mardi 3/12 à 18h30 à la mairie de Plats afin de présenter 2 nouveaux parcours dont un à travers notre village,- Nicolas GIRARD fera prochainement une dédicace de son nouveau livre à la Bibliothèque, la date reste à être définie,

- Un rendez-vous est convenu avec le centre socio culturel pour la mise en place des ateliers « café numérique » et « bien être, estime de soi » en 2025,

- Le recensement de la population est prévu en 2025, la commune est à la recherche d’un agent recenseur pour la période du 16 janvier au 15 février 2025.

Communications de DENIS Isabelle :

- Très belle lecture de la part des enfants lors de la commémoration du 11 novembre, - 91 élèves présents à l’école publique et 62 élèves à l’école privée (dont 29 Malvinois), - Cette année, plusieurs chantiers ont été réalisés à l’école publique : Climatisation des 2 classes extérieures en juillet (le reste des bâtiments sera prévu en 2025), petits travaux et entretien par le service technique, grand nettoyage avec décapage des sols de l’ensemble du bâtiment scolaire, - En 2025, une intervenante proposera aux 4 classes des cours d’anglais coût : 665 €. Des cours de musique seront également proposés par l’intermédiaire d’Arche agglo,

- Beaucoup moins d’élèves en cantine,

- Fin du contrat d’un agent périscolaire en décembre, nous sommes à la recherche d’une personne pour son remplacement,

- Une animation « Abeille » a été proposée par Terres de cuisine pendant la pause méridienne pour les élèves du CP au CM2,

- Le 28 et 29 novembre, un agent participera à une formation « nettoyage des locaux en restauration collective », le remplacement de l’agent sera assuré en interne,

- Le 17 et 18/11/2024, nos 2 écoles ont été fermées sur ordre de la préfecture (alerte inondations), nous avons remboursé tous les repas et heures de garderie du vendredi 18/10, - L’aide aux devoirs est toujours assurée par les bénévoles Jacques, Claudine, Jocelyne et Michèle, - Le goûter de Noel sera offert par la municipalité aux enfants des 2 écoles, soit 153 enfants, - Vendredi 06/12 lâcher de lanternes célestes et marché de Noel de 18h à 22h30 organisé par l’amicale laïque au boulodrome,

- Le 20/12 fête de Noel de l’école publique à la salle polyvalente,

- Le 14/12 à partir de 9h randonnée (5km ou 9 km), à partir de 17h descente aux flambeaux, repas, marché de Noel, vin chaud, huitres et feu d’artifice organisé par l’apel Ecole du sacré cœur, - Le 23/11 aura lieu les portes ouvertes de la caserne des pompiers de Tournon. Communication de BERTRAND Claudine :

- Fuite d’eau rue des condamines, les canalisations sont fragilisées par les travaux. Communication de FROISSARD Jacques :

- Beaucoup trop d’incivilités au niveau des containers Sud, Mr le Maire répond qu’une caméra sera installée prochainement.

Communication de VIDAL Serge :

- Signale la présence de nombreux sangliers sur les hauteurs de Mauves, - Il est constaté que le stade de foot est régulièrement éclairé jusque tard dans la nuit. Communication de NOGIER Thierry :

- Prévoir de peindre les places sur la place du marché lors de la prochaine campagne de peinture de la voirie communale.

Communications de MENEROUX Franck :

- Invasion de chats dans le centre du village, cela cause de nombreux désagréments, - La boîte à livres a été détériorée,

- Pouvons nous prévoir de féliciter Alex Rudeau pour son titre de champion du monde d’enduro VTT ? Mr le Maire répond qu’une invitation lui sera faite.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h50