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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Ruralité,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
Cotrrier
arrive
COMMUNE
_—
a
——
DE
KERLOUAN
|
6
JAN.
2025
|
Mairie
de
Kerlouan
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
2024
Nombre
de
Conseillers
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
13.12.2024.
20.12.2024
18
18
18
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
dix-neuf
décembre,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Mairie
en séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Tous
présents
Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENOC,
Marie-Josèphe
GAC,
Gérard
ULLOIS,
ACH
Caroline,
Georges
GUEZENOC Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Marie
Laure
CORNOU,
Pascal
CAILLY,
Nicole
PREMEL-CABIC,
André
GOURHANNIC,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Gwénaëlle
LE
GOFF,
Jean-Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH.
Absents
: 0
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Monsieur
Le
Maire
procède
à l'appel
des
conseillers
municipaux
et dénombre
aucune
absence :
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2024
est adopté
à l'unanimité.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
—
19
décembre
2024 Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
N°
de
la
Date
.
Vote
délibérati
d
Objet
Rapport
du
CM
énbeération
examen
présenté
par
u
2
:
er
-
.
Christian
.
19
décembre
|
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
COLLIOU
2024
délégation
du
Conseil
Municipal
19
décembre
Régime
indemnitaire
pour
la
mise
en
Christian
Approuvée
à
2
2024
place
de
l'indemnité
spéciale
de
COLLIOU
l'unanimité
fonction
et
d'engagement
Prévoyance
santé
des
agents
:adhésion
3
19
décembre
à la
convention
de
participation
Christian
Approuvée
à
2024
« prévoyance
»
proposée
par
le
centre
COLLIOU
l'unanimité
de
gestion
du
Finistère
19
décembre
Modification
des
statuts
de
Christian
Approuvée
à
4
éRbE
srati
COLLIOU
PRO
2024
l'établissement
de
la
coopération
l'unanimité
culturelle
(EPCC)
19
décembre
ZAC
de
Keroual
- Compte
rendu
Christian
Approuvée
à
5
2024
annuel
d'activités
à
la
collectivité
COLLIOU
Ptit
(CRAC)
2023
- Finistère
Habitat
Avis
dans
le
cadre
d’une
consultation
19
décembre
du
public
sur
la
demande
Christian
A
pprouvée
À
6
d'enregistrement
présentée
par
GAEC
COLLIOU
PPrOVEE
2024
.
u
.
1
l'unanimité
Simon
pour
l'extension
d’un
élevage
de
porcs
au
lieudit
Kerdelan
à
Plouguerneau
7
19
décembre
|
Rythmes
scolaires
pour
l’école
du
Tréas
Christian
Approuvée
à
Convention
de
partenariat
Familles
Approuvée
à
8
19
décembre
rurales
dans
le
cadre
de
la
PS
Jeunes
.
PP
sue
2024
Christian
l'unanimité
COLLIOU
Commande
publiques
:Convention
9
19
décembre
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
Christian
Approuvée
à
2024
{AMOY)
avec
la
Communauté
Lesneven
COLLIOU
l'unanimité
Côte
des
Légendes
10
19
décembre
Christian
SPP
rouvee
à
2024
COLLIOU
unanimité
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Comnrune
de
Kerlouun
—
19
décembre
2024
2/3 Remplacement
d’un
adjoint
démissionnaire
dans
la
commission
d'ouverture
des
plis
Motion
relative
à la
protection
des
élus
Christian
Approuvée
à
11
19
dé
br
.
.
;
ue
Ÿ
ad
dans
l'exercice
de
leurs
fonctions
COLLIOU
l'unanimité
12
19 décembre
ne
Christian |
APProuvée
à
2024
Délégation
de
signature
COLLIOU
l'unanimité
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan,
séance
du
19
décembre
2024,
établie
à Kerlouan,
le
20
décembre
2024.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Christian COLLIOU
Eric
GUEZENOC
3/3
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
—
19
décembre
2024