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Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
Page 1 sur 2
Rs
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE KERLOUAN
L'an deux mille vingt-six,
Le dix-neuf juin à dix-huit heures trenteminutes,
à la mairie en séance publique,
SEANCE DU 19 JUIN 202
Etaient présents : tous les conseillers en exercice
Etaient excusés : Anne BERTIN, Marie-Laure MUGNIER et Lisa
respectivement à Bruno MASSEZ, Christine FALHUN et Marie-
Madame Marie-Anne JACOPIN a été élue secrétaire de séance.
6
le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni
sous la Présidence de Monsieur Gérard MIT CHOVITCH, maire.
SIMIER qui ont donné procuration
Anne JACOPIN.
Date de Convocation Date d’Affichage Nombre de Conseillers
En exercice Présents Votants
12.06.2026 23.06.2026 19 16
19
Ordre du jour et modalités d'adoption des délibérations
Vote NP de
la Date . Rapport EM délibération
d’examen Objet Présenté par Scrutins publics
Absence de demande de scrutin
particulier Subventions
aux associations - 7 cs
1 19 juin 2026 2026 Bruno MASSEZ PPronvée 4
l'unanimité
2 19 juin 2026 Désignation des membres de la Gérard
Approuvée à Commission « Mouillages
» MITCHOVITCH l'unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du 19 juin 2026 Page 2 sur 2
Approuvée à
l'unanimité Hi Désignation des membres de la
Gérard
l 3 19 juin 2026 commission « Mouillages » | MITCHOVITCH
Secrétaire de séance,
Marie-Anne JACOPIN
TS
Le Maire,
Gérard MITCHOVITCH
Liste des délibérations du conseil municipal du 19 juin 2026